Déliberation - 2021 102 Subventions allouees pour lannee 2022

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Déliberation - 2021 102 Subventions allouees pour lannee 2022 Document publié le Lundi 29 novembre 2021 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon. Lien du pdf (Déliberation - 2021 102 Subventions allouees pour lannee 2022)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Sociétal, DELIBERATION 102 (7.5)

1

Le 29 novembre 2021, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-

Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de

Monsieur François DRIOL, Maire

Nombre de membres en exercice : 29

Date de convocation du Conseil Municipal : le 23 novembre 2021

Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, VOCANSON, FABRE, CHAPOT,

MONTAGNON, INCORVAIA, DUCREUX, SPADA, SEGUIN, GRANGE, DUMAZET, BOIS-

CARTAL, FAVEYRIAL, ROBERT, MARRET, MOINE, CEYTE, SORGI, CAMPEGGIA, PONSON.

Procurations : Monsieur GALONNET à Madame MONTAGNON, Monsieur MAGALHAES à

Madame DUMAZET, Madame KHEBRARA à Madame GRANGE, Madame MONTET-FRANC à

Monsieur CHAPOT, Monsieur KARA à Monsieur MONTEUX.

Absents : Madame COLOMBO et Monsieur PEPIN.

Secrétaire : Monsieur MARRET.

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Objet : Subventions allouées pour l’année 2022

Monsieur le Maire rappelle que malgré les contraintes budgétaires et les incertitudes liées à la

crise sanitaire, la Ville d’Andrézieux-Bouthéon entend maintenir son accompagnement des clubs

et associations participant au dynamisme, à la vie sociale et au rayonnement de la commune.

Dans le cadre de son action en faveur d’une ville attractive et solidaire, la Ville d’Andrézieux-

Bouthéon souhaite donc maintenir son niveau de soutien aux associations.

Il indique que, conformément à l’article L2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,

l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget.

Parallèlement, Monsieur le Maire rappelle que le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

anime une action générale de prévention et de développement social en liaison avec les

institutions publiques et privées, conformément aux articles L123.4 et suivants du Code

de l’Action Sociale et des Familles.

Il exerce l’intégralité de ses compétences en matière d’action sociale générale, telle qu’elle est

définie par les articles L.123-4 et L.123-5 du Code de l’Action Sociale et des Familles ainsi que

dans le cadre du décret n° 95-562 du 6 mai 1995, qui précise les attributions de cet

établissement public.DELIBERATION 102 (7.5)

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Conformément à l’article 25 du décret du 6 mai 1995, qui prévoit que les recettes d’exploitation

et de fonctionnement du Centre Communale d’Action Sociale peuvent comprendre les subventions

versées par ses partenaires privés ou publics, le CCAS reçoit chaque année des subventions de la

Ville d’Andrézieux-Bouthéon afin d’équilibrer son budget de fonctionnement et son budget

d’investissement.

Ainsi, au titre de l’année 2022 et afin de soutenir l’action du CCAS en faveur des séniors et des

plus démunis, il est proposé de verser une subvention de 300 000 € à ce dernier (contre

285 000 € en 2021).

A l’issue de l’examen des dossiers de demandes de subventions présentés par les diverses

structures, les Elus, membres des groupes de travail compétents, ont proposé de leur attribuer

les montants exposés ci-après.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré :

 APPROUVE les montants des subventions 2022 à verser aux diverses structures tels que

détaillés dans les tableaux ci-après :

Structures Montants

Associations « Génération seniors – Egalité femme-homme »

Vote à l’unanimité 7 960 €

Associations « Solidarité et Cohésion sociale »

Vote à l’unanimité 336 550 €

Structures « Sport – Santé – Loisirs »

Membres d’association ne prenant pas part au vote :

MM. Vocanson, Incorvaia, Marret, Chapot et Mmes Spada, Franc, Moine.

Vote à l’unanimité

990 575 €

Associations « Jeunesse – Education – Citoyenneté »

Membre d’association ne prenant pas part au vote : M. Ceyte

Vote à l’unanimité

11 700 €

Association « Cadre de vie et déplacements »

Vote à l’unanimité 3 510 €

Associations « Culture – Patrimoine – Tourisme »

Membre d’association ne prenant pas part au vote : Mme Ducreux.

Vote à l’unanimité

30 400 €

 DIT que les crédits nécessaires seront inscrits compte 6574.DELIBERATION 102 (7.5)

3

ASSOCIATIONS

« GENERATION SENIORS – EGALITE FEMME-HOMME »

Associations 2022

ACPG CATM TOE (association anciens combattants) 550,00 € ASSOCIATION DES ANCIENS BERLIET RVI et ZF - SOUVENIR FRANCAIS 110,00 € CLUB AMITIE ET LOISIRS DE BOUTHEON 1 500,00 € Subvention transports 500,00 € CLUB DE L’AMITIE - Subvention transports - ENSEMBLE ET SOLIDAIRE (ex UNRPA) 1 500,00 € Subvention transports 1 500,00 € Centre d'Infos/les Droits des Femmes et des Familles de la Loire 1 000,00 € SOS Violences Conjugales 42 "Solidarité Femmes Loire" 800,00 € EURECAH "Autisme Loire" - ADAPEI 500,00 €

TOTAL 7 960,00 €

ASSOCIATIONS

« SOLIDARITE ET COHESION SOCIALE »

Associations 2022

ASSOCIATION CROQ LA VIE 4 200,00 € INFO MEDIA 500,00 € LE COLLECTIF DU CŒUR 1 500,00 € ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL 10 000,00 € ESPACE SOCIO-CULTUREL NELUMBO (y compris Maisonnée) 300 000,00 € Dont subvention Ludothèque (40 000 €) - Subvention transport - Aide aux vacances - Subvention nettoyage des locaux - MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LE PLANNING FAMILLIAL DE LA LOIRE - VIE LIBRE 350,00 € CROIX ROUGE FRANÇAISE 3 000,00 € SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS 3 000,00 € EPICERIE SOLIDAIRE DES 4 PONTS 3 000,00 € RESTOS DU CŒUR 3 000,00 € Subvention exceptionnelle achat chambre froide 3 000,00 € ADSEA SAUVEGARDE 42 (service éducatif en milieu ouvert) 2 000,00 € ADSEA SAUVEGARDE 42 (prévention spécialisée) 1 000,00 € ASSOCIATION FAMILLIALE - ADMR « au service à domicile » 500,00 € Subvention exceptionnelle aménagement locaux 500,00 € AMAD (maintien à domicile du Forez) 1 000,00 €

TOTAL 336 550,00 €DELIBERATION 102 (7.5)

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STRUCTURES

« SPORT – SANTE – LOISIRS »

(DEMIES SAISONS SPORTIVES 2021/2022 ET 2022/2023)

Structures 2022

CLUB FOREZIEN DE SCRABBLE 460,00 € RECREATISS (patchwork) 385,00 € TAROT CLUB - CLUB AVICOLE GIER JAREZ FOREZ 0,00 € LES AILES FOREZIENNES (aéroclub) 800,00 € AMICALE LAIQUE DE BOUTHEON 0,00 € AIKIDO 300,00 € FAC ATHLETISME 70 000,00 € Nettoyage des locaux 3 000,00 € A.B. BADMINTON CLUB 10 000,00 € ANDREZIEUX-BOUTHEON LOIRE SUD BASKET (élite) 165 000,00 € Subvention exceptionnelle match gala professionnel - ANDREZIEUX-BOUTHEON LOIRE SUD BASKET (formation) 110 000,00 € Nettoyage des locaux 22 000,00 € ALS BILLARD - ALS BOULES (boule lyonnaise) - ALS PETANQUE - AF BOXING CLUB - CHASSE COMMUNALE 700,00 € FAC CYCLO 1 600,00 € CESAM (escalade) 3 500,00 € ESCRIME CLUB - Association ANDREZIEUX BOUTHEON FOOTBALL CLUB 185 000,00 € Nettoyage des locaux 15 000,00 € Subvention exceptionnelle pour ABFC 6 000,00 € SAS ANDREZIEUX BOUTHEON FOOTBALL CLUB (élite) 110 000,00 € Nettoyage des locaux 15 000,00 € ETOILE SPORTIVE FUTSAL ANDREZIEUX BOUTHEON 1 500,00 € GOLF DES BORDS DE LOIRE - PHENIX (gymnastique) 18 500,00 € GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 1 000,00 € Nettoyage des locaux 1 000,00 € JUDO CLUB PLAINE DU FOREZ 13 000,00 € IPPON CLUB D'ANDREZIEUX-BOUTHEON (karaté) 3 000,00 € KORFBAL D'ANDREZIEUX-BOUTHEON - MOTO CLUB - CLUB DES NAGEURS DU FOREZ 1 000,00 € CLUB CARPISTE 42 (pêche) 400,00 € Subvention exceptionnelle 35ème anniversaire enduro 200,00 € GARDON FOREZIEN (pêche) 1 500,00 € PETANQUE DE L'ENVOL 10 000,00 € Nettoyage des locaux 1 500,00 € ABPOI Evènement exceptionnel (pétanque) 10 000,00 € SUBAQUATIQUE CLUB FOREZIEN (plongée) 1 000,00 € RCAB RUGBY 115 000,00 € Nettoyage des locaux 8 000,00 € ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE J. PREVERT (scolaire) 1 000,00 € ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE MAURIAC (scolaire) 1 400,00 € ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE DESGRANGES (scolaire) 700,00 € NATUR'SPORT (ski) 300,00 € SQUASH Plaine du Forez 9 000,00 €DELIBERATION 102 (7.5)

5

Structures 2022

TENNIS CLUB 40 000,00 € TENNIS DE TABLE 2 750,00 € FAC TIR A L'ARC 1 000,00 € TIR SPORTIF LOIRE SUD 18 800,00 € TRIATHLON Association TIGRE FIT DAYS (couleur nature) - ENTENTE FOREZIENNE DE VOLLEY-BALL 10 000,00 € AMICALE DES DONNEURS DE SANG 280,00 €

TOTAL 990 575,00 €

ASSOCIATIONS

« JEUNESSE – EDUCATION – CITOYENNETE »

Associations 2022

ASSOCIATION ST FRANCOIS EN FOREZ (aumônerie scolaire) 1 200,00 € PEEP LYCEES 200,00 € FCPE COLLEGE 200,00 € FCPE LYCEES 200,00 € FCPE PAUL ELUARD 700,00 € APPEL Jeanne d’Arc 500,00 € ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES DE L’ECOLE V. HUGO 700,00 € FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE 3 000,00 € MAISON DES LYCEENS 2 500,00 € SCOUTS DE FRANCE 2 500,00 €

TOTAL 11 700,00 €

ASSOCIATIONS

« CADRE DE VIE ET DEPLACEMENTS »

Associations 2022

LES PATOUNES LIBRES 3 200,00 € ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX 155,00 € POUR MIEUX VIVRE : JARDINONS ENSEMBLE 155,00 €

TOTAL 3 510,00 €DELIBERATION 102 (7.5)

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ASSOCIATIONS

« CULTURE - PATRIMOINE - TOURISME »

Associations 2022

ANDREZIEUX-BOUTHEON JUMELAGE 0,00 € AMIS DU VIEUX BOUTHEON 1 500,00 € Subvention transports 1 500,00 € LE PASSAGE 3 400,00 € ENSEMBLE VOCAL D'ANDREZIEUX-BOUTHEON 3 200,00 € CLARINETTISTES DE LA LOIRE 500,00 € TERPSICHORE 700,00 € ABCD 500,00 € CHORALE DE L'AMITIE 400,00 € COMPAGNIE THEATRALE "L'OEIL EN COULISSE" 1 700,00 € COULISSES D'AUTOMNE - COMPAGNIE THEATRALE "LA FABRIQUE" 2 000,00 € LES DAUPHINS MAGIQUES 15 000,00 €

TOTAL 30 400,00 €

Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 30 novembre 2021

Le Maire,

François DRIOL