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Convocation - feuillet de cloture
Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Neufmoutiers-en-Brie.
Lien du pdf (Convocation - feuillet de cloture)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
11
FEUILLET DE CLOTURE
DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 24 JUIN 2026
L’an deux mil vingt-six, le 24 juin, à dix-neuf heures et trente minutes Le Conseil Municipal de la Commune de Neufmoutiers-en-Brie, légalement Convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence De Monsieur GUATIERI Pietro, Maire
Présents : Pietro GUATIERI, Vanessa DE GREEF, Yohan BOURDELAT, Alexandra CHEVALIER, Franck PRODEL, Franck LORILLOT, Antonio MENDES DE ABREU, Reine Stéphanie MOLIERE, Nuno DO NASCIMENTO Représentés : Yvana URSULET représentée par Yohan BOURDELAT, Vanessa TRUGEON représentée par Vanessa DE GREEF, Anne-Laure AUGER représentée par Alexandra CHEVALIER
Absents : Liv ARLEN, Didier GAMOT
Nombre de Conseillers Municipaux
En exercice : 15
Présents : 10
Votants : 13
Date de la convocation du conseil municipal : 18.06.2026
Date de la publicité de la convocation : 18.06.2026
Le conseil désigne pour secrétaire de séance : Alexandra CHEVALIER
N° d’ordre Délibérations Statut DE_2026_032 Désignation des représentants à l’Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI
APPROUVE
DE_2026_033 Election des délégués au sein des différentes
instances (ANNULE ET REMPLACE)
APPROUVE
DE_2026_034
Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
(IHTS)
APPROUVE
DE_2026_035 Approbation du règlement intérieur du Conseil
Municipal
APPROUVE
DE_2026_036 Approbation du règlement intérieur et révision des
tarifs de la Salle des Fêtes
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DE_2026_037 Subvention FER 2026 APPROUVE
DE_2026_038 Convention d’adhésion au dispositif conseil en
énergie partage
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DE_2026_039 Fixation de la participation financière des usagers au
dispositif de cours de sport à destination des seniors
APPROUVE
DE_2026_040 Contrats école 2026-2027 APPROUVE
Pietro GUATIERI Alexandra CHEVALIER Président de séance Secrétaire de séance