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Déliberation - Liste Delib cm 08042025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 08042025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
DÉPARTEMENT de L’ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
MAIRIE DE BANNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2025
Le huit avril deux mil vingt-cinq à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Jean- Marie LAGENIER, Maire de Banne, en session ordinaire.
Étaient présents : M. LAGANIER, Mme CHALVET, M. COLOM-Y-CANALS, M. HAYDAN, Mme MARRON, M. BRUNEL, M. FOUILLERON, Mme DUMAS, M. FERRIER, M. COSTE, Mme MEIGNIER et M. FERRARI formant la majorité des membres en exercice.
M. François COLOM Y CANALS a été élu secrétaire de séance.
Absents excusés : M. ALLAVENA (pouvoir à M. FERRARI), Mme GINIER, M. FAURE.
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 12 Absents : 03
Le Maire de Banne certifie que la présente liste de délibérations a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine
prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 27 mars 2025.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
N°2025 04 DB 01 | Vote du Budget Primitif 2025 APPROUVÉE
N°2025 04 DB 02 | Vote des taux des impôts directs locaux 2025 APPROUVÉE
N°2025 04 DB 03 | Admission en non-valeur APPROUVÉE
Convention de partenariat pour une opération de |
N°2025 04 DB 04 | récolte de graines de Pin de Salzmann en forêt| APPROUVÉE communale de Banne
Fixation des durées d’amortissement des
immobilisations de la Commune SPARCRPEE N°2025 04 DB_05
Affichage liste des délibérations le 09 avril 2025.