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Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Vacheresse.
Lien du pdf (Déliberation - liste d lib rations)
Thèmes du document : Fiscalité, Espaces terrestres et maritimes, Économie et finances,
COMMUNE DE VACHERESSE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 MARS 2023
N° délibération OBJET Décision du conseil
municipal
DEL2023_009 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 du
budget principal
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_010 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 du
budget des forêts
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_011 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 du
budget « Gestion du site de Bise »
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_012 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 du
budget « Gestion du site d’Ubine »
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_013 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 du
budget du service extérieur des pompes funèbres
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_014 Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
du budget principal
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_015 Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
du budget des forêts
Approuvée
(majorité)
DEL2023_016 Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
du budget « Gestion du site de Bise »
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_017 Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
du budget « Gestion du site d’Ubine »
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_018 Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
du budget du service extérieur des pompes funèbres
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_019 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
2022 du budget principal
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_020 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
2022 du budget des forêts
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_021 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
2022 du budget « Gestion du site de Bise »
Approuvée
(unanimité) DEL2023_022 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
2022 du budget « Gestion du site d’Ubine »
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_023 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
2022 du service extérieur des pompes funèbres
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_024 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
pour 2023
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_025 Approbation du budget primitif principal 2023 Approuvée (unanimité)
DEL2023_026 Approbation du budget primitif « forêts » 2023 Approuvée (unanimité)
DEL2023_027 Approbation du budget primitif « Gestion du site de
Bise » 2023
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_028 Approbation du budget primitif « Gestion du site
d’Ubine » 2023
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_029 Approbation du budget primitif du service extérieur des
pompes funèbres 2023
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_030 Modification des tarifs au cimetière communal Approuvée (unanimité)
DEL2023_031 Demande de subvention au titre du plan ruralité
départemental
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_032 Demande de subvention au titre de la répartition du
produit des amendes de police
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_033 Attribution des subventions aux associations et autres
organismes pour 2023
Approuvée
(majorité)
DEL2023_034 Demande de subvention dans le cadre de l’organisation
de la classe de mer
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_035 Création d’un emploi lié à un accroissement d’activité
saisonnière
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_036 Convention PLS.ADIL74 pour l’enregistrement des
demandes de logement social
Approuvée
(unanimité)
DEL2023_037 Participation à l’action « Elu.e.s Rural.e.s Relais de
l’Egalité » et désignation d’un élu relais
Approuvée
(unanimité)