Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - liste d lib rations
Document publié le Vendredi 9 septembre 2022 par la commune de Vacheresse.
Lien du pdf (Déliberation - liste d lib rations)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
COMMUNE DE VACHERESSE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 SEPTEMBRE 2022
N° délibération OBJET Décision du conseil
municipal
2022-048 Demandes de subvention dans le cadre du projet de
construction d’un local commercial
Approuvée
2022-049 Attribution des subventions aux associations et autres
organismes pour 2022
Approuvée
2022-050 Décision modificative n° 1/Budget principal Approuvée
2022-051 Décision modificative n° 1/Budget annexe « Gestion du
site d’Ubine »
Approuvée
2022-052 Fixation des tarifs des repas à la cantine scolaire Approuvée
2022-053 Modification de la durée hebdomadaire de service d’un
poste d’adjoint technique
Approuvée
2022-054 Création d’un emploi lié à un accroissement temporaire
d’activité
Approuvée
2022-055 Travaux de reconquête pastorale de l’alpage du Saugit
– Approbation des travaux, délégation de la maîtrise
d’ouvrage à l’AFP de Vacheresse
Approuvée
2022-056 Convention de transfert de gestion du domaine de la
Commune au profit du SYANE
Approuvée
2022-057 Création d’une micro-crèche en lieu et place du projet
initial de maison d’assistants maternels – Location des
locaux à la société « O P’tit Môme »
Approuvée
2022-058 Marchés de travaux d’aménagement et surélévation
d’un bâtiment existant – Exonération totale des
pénalités de retard
Approuvée
2022-059 Donation à la commune d’un ancien four à pain, de
terrain et échange de terrain, lieu-dit « Chez Morard »
Approuvée
2022-060 Approbation de l’état d’assiette des coupes de bois
pour l’année 2023
Approuvée
2022-061 Motion de soutien – Direction de l’EHPAD du Haut
Chablais
Approuvée
2022-062 Acceptation d’un don en argent Approuvée