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Ordre du Jour - ODJ CM 15 dec 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 15 dec 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
Séance du conseil municipal
JEUDI 15 DECEMBRE 2022 – 20h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
VIE CULTURELLE
- Contrat de prestation avec l’agence OSARO
- Clôture des comptes La CLEF / festival Saint-Germain en Live
- Acceptation de la cession par le CHIPS des objets patrimoniaux
- Conventions d’objectifs et de moyens – La CLEF – le MAS
SOLIDARITE
- Conventions de partenariat service seniors
ESPACE PUBLIC
- Bornes de recharges pour véhicules électriques – adhésion au SYN et convention de mandat
URBANISME
- Cession d’un terrain sis 3 place du Château à Aigremont
ACHAT ET PERFORMANCE
- Avenant à la DSP de production, distribution et transport de chaleur
- Convention de groupement de commandes pour les marchés d’assurances
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation des postes de la collectivité
FINANCES
- Décisions modificatives
- Répartition des crédits de subventions
- Budget primitif 2023
- Tarifs municipaux
- Attributions de compensation
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
- Demandes de subventions
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
- Rapports d’activité 2021 – SIARSGL – SIVOM – Piscine – SEY
QUESTIONS DIVERSES