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Compte-Rendu - CR sommaire CM 28052020
Procès Verbal - PV CM 23092022
Procès Verbal - PV CM 27032026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 27032026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
PUBLIQUE
DU
27
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vendredi
vingt-sept
mars
à
19
h
30,
le
Conseil
Municipal
de
Pornic,
sur
convocation
régulière
en
date
du
lundi
23
mars
2026,
dûment
accompagnée
d'une
note
explicative
de
synthèse,
s'est
réuni
à
la
Salle
du
Conseil
- Relais
Saint
Gilles
à
Pornic,
pour
l'installation
du
Conseil
municipal
élu
le 22
mars
2026
et
pour
procéder
à
l'élection
du
Maire
et des
Adjoints.
Présents
: Mmes
et
MM.
Antoine
HUBERT,
Gwenaël
BOUSQUET,
Catherine
VASSEUR,
Norbert
MARTINEZ,
Véronique
PERSON,
Serge
ROUSSEAU,
Caroline
LIBERATORE,
Bruno
GRIS,
Ombeline
ACCARION,
Alexandre
APPERT,
Tony
BOURGEOIS,
Olivier CAPELLE,
Christine
CROCQUEVIEILLE-
BARREAU,
Catherine
DELRUE,
Dorothée
DENOUE,
Pascal
GENTIL,
Corine
GUIGNARD,
Claire
HUGUES,
Marie
JOUBERT,
Délizar
KASSOUS,
Marc
LE
HIR,
Christophe
MAILLARD,
Bastian
MALDINEY,
Cédric
MONFRAY,
Alexandra
NICOLLE,
Dominique
PAGEAUD,
Nelly
POIRIER,
Noa
RETOURNÉ,
Henri
RODRIGUEZ,
Isabelle
RONDINEAU-DEGENNE,
Jacques
SUHARD
Pouvoirs:
Sylvie
PACAUD
à
Christophe
MAILLARD,
Mégane
THIBAULT-LOQUET
à
Corine
GUIGNARD. Secrétaire
de
séance
: Noa
RETOURNÉ
Conseillers
en
exercice
: 33
- Présents:
31-
Votants:
33
- Quorum
: 17
Page
1
sur
6
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27 mars
2026 Mme
Claire
HUGUES,
maire
sortante,
rappelle
que
les
élections
municipales
du
22
mars
2026
ont
donné
les
résultats
suivants
:
Inscrits
:
16
472
Votants :
10
799
Nuls
:
69
Blancs
:
86
Exprimés
:
10
643
La
Liste
Pornic
Vent
d'Avenir
a
obtenu
6 061
voix
soit
56,95
%.
Elle
obtient
27
sièges
au
Conseil
Municipal
et
10
sièges
à
la Communauté
d'Agglomération
Pornic
Agglo
Pays
de
Retz.
La
Liste
Agir
ensemble
à
Pornic
a obtenu
3 490
voix
soit
32,79
%.
Elle
obtient
5
sièges
au
Conseil
Municipal
et
2
sièges
à
la
Communauté
d'Agglomération
Pornic
Agglo
Pays
de
Retz.
La
Liste
Plus
loin
avec
vous,
pour
Pornic
a
obtenu
1 092
voix
soit
10,26
%.
Elle
obtient
1 siège
au
Conseil
Municipal
et 0 siège
à
la Communauté
d'Agglomération
Pornic
Agglo
Pays
de
Retz.
Compte
tenu
de
ces
résultats
et des
démissions
successives
de
M.
Fily,
M.
Brard,
M.
Montaville
et
Mme
Gendrot,
elle
déclare
installés
dans
les
fonctions
de
conseillers
municipaux
:
-
Mesdames
et
Messieurs
ACCARION
Ombeline,
APPERT
Alexandre,
BOURGEOIS
Tony,
BOUSQUET
Gwenaël,
CAPELLE
Olivier,
CROCQUEVIEILLE-BARREAU
Christine,
DELRUE
Catherine,
DENOUE
Dorothée,
GENTIL
Pascal,
GRIS
Bruno,
GUIGNARD
Corine,
HUBERT
Antoine,
HUGUES
Claire,
JOUBERT
Marie,
KASSOUS
Delizar,
LE
HIR
Marc,
LIBERATORE
Caroline,
MAILLARD
Christophe,
MALDINEY
Bastian,
MARTINEZ
Norbert,
MONFRAY
Cédric,
NICOLLE
Alexandra,
PACAUD
Sylvie,
PAGEAUD
Dominique,
PERSON
Véronique,
POIRIER
Nelly,
RETOURNÉ
Noa,
RODRIGUEZ
Henri,
RONDINEAU-DEGENNE
Isabelle,
ROUSSEAU
Serge,
SUHARD
Jacques,
THIBAULT-LOQUET
Mégane,
VASSEUR
Catherine.
Le
Conseil
Municipal
se
réunit
ce
soir
pour
procéder
à
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints.
La
présidence
de
la
séance
d'installation
du
Conseil,
jusqu'à
l'élection
du
maire,
est
conduite
par
le
doyen
d'âge
de
l'assemblée.
En
l'occurrence,
il s'agit
de
Nelly
POIRIER.
Mme
le
Maire
laisse
donc
la
présidence
à
Mme
POIRIER.
[1
- ELECTION
DU
MAIRE
La
présidente
rappelle
qu'en
application
des
articles
L
2122-4
et
L
2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
La
Présidente
constitue
le
bureau
composé
de
deux
assesseurs
au
moins:
Mme
Caroline
LIBERATORE
et
M.
Tony
BOURGEOIS
;
La
Présidente
de
séance
procède
à
l'appel
de
candidatures
:
Est
candidat
:
M.
Antoine
HUBERT
Le
Conseil
municipal
procède
à
l'élection
du
maire
au
scrutin
secret.
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 33
- Nombre
de
bulletins
nuls
: 1
- Nombre
de
bulletins
blancs
5
- Nombre
de
suffrages
exprimés
: 27
M.
Antoine
Hubert
a obtenu
27
voix.
La
majorité
absolue
étant
fixée
à
14
voix,
la
Présidente
de
séance
proclame
le résultat
:
Est
élu
Maire
: M.
Antoine
HUBERT
Page
2 sur
6
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27
mars
2026 Mme
Hugues
fait l'intervention
suivante
:
«
Mesdames
et
Messieurs,
Dimanche
dernier
les
électrices
et les
électeurs
Pornicais
ont
été
appelés
à s'exprimer
à
l'occasion
des
élections
municipales
sur
notre
commune.
Je
souhaite
tout
d'abord
remercier
les
10
799
pornicaises
et pornicais
qui se
sont rendus
aux
urnes.
La
démocratie
locale
constitue
un
moment
essentiel
de
notre
vie
collective.
Elle
est
une
richesse
précieuse
qui
nous
permet
de
débattre,
de
choisir
et
de
décider
ensemble
de
l'avenir
de
Pornic.
Je
tiens
à
adresser,
au
nom
de
notre
liste
Agir
ensemble
à
Pornic,
nos
félicitations
à
M.
Antoine
Hubert
ainsi
qu'à
son
équipe
pour
leur élection.
Je
tiens
également
à saluer
mes
colistiers.
Durant
ces
mois
de
campagne,
nous
avons
formé
une
équipe
unie,
engagée
et
profondément
animée
de
porter
un
projet
solide
et
sincère
pour
notre
commune.
Je
garde
et je
garderai
de
cette
aventure
des
souvenirs
forts,
marqués
par
l'engagement
et
par l'esprit collectif.
S'engager
dans
une
campagne
électorale
exige
du
temps,
de
l'énergie
et
de
la
conviction.
La
démocratie
locale
repose
sur
des
femmes
et
des
hommes
qui
s'investissent
avec,
pour
seule
boussole,
l'intérêt
général.
Je
tiens
donc
à
remercier
l'ensemble
des
colistiers
et conseillers
élus pour leur engagement
au
service
de
Pornic.
Je
souhaite
également
exprimer
ma
reconnaissance
envers
les
anciens
élus
et
les
services
municipaux
pour
le
travail
accompli
au
cours
du
mandat
qui
s'achève.
Ensemble,
nous
avons
conduit
des
projets
structurants
et préparé
l'avenir
de
notre
ville
avec
constance
et
détermination.
Plusieurs
réalisations
importantes
ont
vu
le
jour,
telles
que
la
cuisine
centrale
ou
le
parc
sportif
qui
figuraient
au
cœur
de
notre
projet.
D'autres
arrivent
aujourd'hui
à
leur
terme,
notamment
les
aménagements
du
quai
l'Herminier
et du
Môle.
Je
mesure
les doutes
et les interrogations
que
peuvent
susciter de
tels projets.
Depuis
samedi
dernier,
de
nombreux
pornicaises
et pornicais
se
sont
appropriés
les lieux.
Etre
maire,
c'est
aussi
faire
des
choix,
prendre
des
décisions
dans
l'intérêt
général
avec
responsabilité
et
vision,
même
lorsque
cela
n'est pas
simple.
Alors,
je
suis
fière
du
travail
accompli
durant
ce
mandat
et je
remercie
sincèrement
l'ensemble
des
élus,
des
agents
de
la
Ville
et des
habitants
qui
y
ont
contribué.
Aujourd'hui,
les
électeurs
ont
exprimé
un
choix
de
changement,
je
le respecte
pleinement.
Avec
mes
colistiers,
nous
prenons
désormais
toute
notre
place
dans
l'opposition
avec
sérieux,
détermination
et sens
des
responsabilités.
Au
sein
de
notre
groupe
Agir
ensemble
à
Pornic,
nous
continuerons
à
défendre
nos
convictions,
à porter
la
voix
des
habitants.
Nous
serons
présents
pour
contribuer
au
débat,
pour
peser
dans
les
décisions
et
pour
veiller
à
ce
qu'elles
soient
toujours
prises
dans
l'intérêt
général.
M.
le
Maire,
vous
avez
été
élu
avec
votre
liste
sur
un
programme
et
des
engagements
pris
devant
les
Pornicaises
et les
Pornicais,
nous
serons
attentifs
à leur mise
en
œuvre
car il en
va
de
la confiance
que
nos
concitoyens
accordent
à leurs
représentants.
Nous
serons
à
la
fois
vigilants
et
exigeants
sur
des
sujets
essentiels,
notamment
le
maintien
de
la bonne
santé
financière
de
notre
commune,
la
maîtrise
de
l'endettement
et
la cohérence
des
investissements
au
regard
des
besoins
de
Pornic.
Après
une
campagne
humainement
difficile
pour
fous,
nous
appelons
de
nos
vœux
une
relation
de
travail
respectueuse
entre
toutes
les
femmes
et
tous
les
hommes
qui
siègent
dans
cette
assemblée.
L'engagement
de
chacun
mérite
considération
et l'intérêt
de
notre
commune
doit
toujours
primer.
Plus
que
jamais,
nous
restons
mobilisés
pour
l'avenir
de
Pornic.
Je
vous
remercie.
»
M.
Maldiney
fait l'intervention
suivante
:
"M.
le Maire,
Mesdames,
Messieurs
les
élus,
Mesdames,
Messieurs,
Permettez-moi
dans
un
premier
temps,
M.
Hubert,
de
vous
adresser
mes
félicitations
républicaines
pour
votre
élection,
en
ce jour,
de
maire
de
Pornic.
C'est
avec
fierté,
gravité
et détermination
que je prends
la parole
aujourd'hui pour ce
conseil
municipal
d'installation.
Fierté
d'abord
d'avoir
été
élu
au
service
de
notre
commune,
gravité
ensuite
car je mesure
pleinement
la
responsabilité
qui
m'incombe,
détermination
enfin
car
l'engagement
que
je
prends
aujourd'hui
est
total.
Je
veux
avant
toute
chose
remercier
les
habitants
de
Pornic,
les
électeurs
qui
m'ont
accordé
leur confiance
dimanche
dernier.
Pendant
près
de
8 mois,
mes
colistiers
et moi-même
sommes
allés
à la rencontre
des
habitants
afin
de
les écouter,
les
entendre
et enfin
présenter
notre
programme.
Pour
ma
part,
même
si je
serai
le
seul
élu
de
ma
liste, je
ne
ferai pas
défaut
et honorerai
le
mandat
qui
m'a
été
donné
par
1
100
habitants.
Fidèle
à mes
valeurs,
à 25 ans, je ne
me
défilerai pas.
Car,
au-delà
des
résultats,
une
chose
est certaine,
les
Pornicais
ont
envoyé
un
message
clair,
un
message
d'attente,
d'exigence
et
parfois
aussi
d'inquiétude
face
à
l'avenir.
Les
Pornicais
veulent
du
Page
3 sur
6
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27
mars
2026 changement,
non
pas pour tout révolutionner mais
être
écoutés
et considérés.
Ce
message
nous
devons
l'entendre
mais
surtout
nous
devons
collectivement
y répondre.
Etre
élu,
ce
n'est pas
occuper
une
fonction
c'est servir l'intérêt général,
servir sans
détour,
sans
calcul
et sans
renoncer
à
ses
convictions.
Pour
ma
part,
je
veux
être
un
élu
lucide,
enraciné
et
engagé.
Lucide
parce
que
chacun
voit
bien
que
les
défis
auxquels
notre
commune
est
confrontée
sont
réels: pression
sur
le
pouvoir
d'achat,
évolution
de
notre
cadre
de
vie,
sécurité
du
quotidien,
avenir
de
nos
commerces
et de
nos
services
de
proximité.
Enraciné
parce
que
Pornic,
comme
vous
le savez,
n'est pas
une
commune
comme
les autres.
C'est
une
identité,
une
histoire,
un
cadre
de
vie
que
nous
avons
le
devoir
de
préserver
et
de
transmettre.
Engagé,
parce
que
je
considère
que
la
politique
n'a
de
sens
que
si elle
agit
concrètement
pour
améliorer
la
vie
des
habitants.
Dans
cet
état
d'esprit,
je
serai
un
élu
exigeant
mais
surtout
constructif.
Exigeant
parce
que
nous
devons
dire
les
choses,
telles
qu'elles
sont,
sans
détour
et refuser
les
décisions
qui
iraient
à
l'encontre
de
l'intérêt
des
Pornicais.
Constructif parce
que
l'intérêt général
doit toujours
primer sur
les
postures
et les
intérêts
personnels
et
que
nous
avons
collectivement
la
responsabilité
de
faire
avancer
notre
commune.
J'émet
le
souhait
que
nous
pourrons
travailler
ensemble
malgré
nos
couleurs
politiques
différentes,
je
souhaite
que
nous
rangions
nos
intérêts
personnels
de
côté,
je
souhaite
que
Pornic
puisse
évoluer,
se
construise
et
avance
surtout
dans
la
transparence
et l'honnéteté.
Je prendrai
tout ma
part
dans
les
travaux
de
ce
conseil,
avec
une
ligne
claire,
défendre
les
intérêts
de
Pornic
et
de
tous
ses
habitants.
Préserver
notre
cadre
de
vie
et notre
identité,
soutenir ceux
qui travaillent,
entreprennent
et font vivre notre
territoire
et rester fidèle
aux
engagements
pris
devant
les
électeurs.
Je
crois profondément
que
les
Français
et
les
Pornicais
attendent
aujourd'hui
des
élus
qu'ils
soient
proches,
sincères
et
courageux.
Proches
parce
que
la politique
doit partir
du
terrain.
Sincères
pour
que
la
confiance
se
construise
dans
la
vérité
jour
après
jour.
Courageux
parce
que
certaines
décisions
doivent
être
prises
même
lorsqu'elles
dérangent.
C'est
dans
cet
état
d'esprit
que
je
mènerai
mon
mandat.
Enfin,
je
souhaite
que
nous
puissions,
au
sein
de
cette
assemblée,
travailler
avec
respect
mais
aussi
avec
franchise.
Aujourd'hui,
le
devoir
nous
incombe,
l'exemplarité
nous
oblige,
nous
devons
la
transparence.
Le
débat
n'est pas
un
problème,
le débat
est
une
richesse
à condition
qu'il soit au
service
de
notre
commune
et
respectueux.
Pornic
mérite
de
la
clarté,
Pornic
mérite
de
l'engagement,
Pornic
mérite
des
élus pleinement
mobilisés.
Je
serai
de
ceux-là,
j'honorerai
le mandat
qui m'a
été
confié.
Je
vous
remercie.
»
M.
le
Maire
déclare
ne
pas
avoir
préparé
d'intervention
et
vouloir
vivre
ce
moment
pleinement,
ce
moment
d'émotion,
ce
moment
de
partage.
Il indique
avoir
voulu
donner
la
parole
à Mme
Hugues
et M.
Maldiney
après
une
campagne
électorale
relativement
dure
et
qui
se
termine
obligatoirement
avec
un
vainqueur
et
des
perdants.
La
presse
a
utilisé
des
mots
forts
: «
gifle
»
« tombeur
de
»
alors
qu'il
considère
qu'il
n’y
a
aucune
fierté
à
avoir
battu
des
adversaires.
Sa
fierté
est
d’avoir
réussi
à
rassembler
un
peu
plus
de
6
000
électeurs
et
d'avoir
rassemblé
encore
plus
au
second
tour.
Cette
fierté
s'accompagne
de
responsabilités,
d'engagements.
Il y
a
eu
de
la
souffrance
pendant
cette
campagne.
Il
ne
faut
pas
oublier
qu'un
élu
est
avant
tout
un
être
humain,
avec
une
famille,
avec
des
engagements.
Le
nombre
de
spectateurs
à cette
séance
d'installation
montre
l'attente
des
Pornicais.
|| salue
le courage
des
élus
de
l'équipe
majoritaire
sortante
qui
siègent
au
sein
de
cette
instance
en
soulignant
que
leurs
électeurs
peuvent
être
fiers
et
satisfaits
du
courage
dont
ils
font
preuve.
Il évoque
l'absence
du
prédécesseur
de
Mme
Hugues
qui,
de
son
avis,
aurait
dû
assumer
collectivement
son
bilan.
Il souligne
également
la présence
de
M.
Maldiney
au
sein
de
ce
conseil,
seul
élu
de
sa
liste,
sachant
ce
qu'il
en
est
d'être
élu
d'opposition
et
notamment
d'être
le
seul
représentant
d'opposition,
comme
il l'a
été
lui-
même
à
l'agglomération.
La
méthode,
la gouvernance
souhaitées
par
l'équipe
majoritaire
va
être
d'intégrer
chacun
des
membres
de
ce
conseil
à
part
entière.
L'écharpe
de
maire
que
M.
Hubert
revêt
ce
soir
représente,
en
effet,
tous
les
électeurs
quels
qu'ils
soient,
mais
également
les
abstentionnistes,
soit 6
594
électeurs
qui
ne
se
sont
pas
déplacés,
presque
autant
que
ceux
ayant
voté
pour
la liste
Pornic
Vent
d'Avenir.
Il va
falloir continuer
le travail
de
proximité
avec
les
Pornicais,
Clionnais
et
Sanmaritains,
qui
a
débuté
sur
le
terrain
pendant
cette
campagne
électorale,
avec
une
logique
d'équité.
Une
proximité
qui
faisait
défaut
et
un
manque
d'équité
souvent
évoqué
par
la
population
qui
relevait
beaucoup
d'investissements
concentrés
sur
la
carte
postale
de
Pornic,
sujet
qui
a
d’ailleurs
souvent
été
un
point
de
rupture
entre
l'ancienne
majorité
et
Pornic
Vent
d'Avenir
au
cours
de
la
mandature
précédente.
Quoi
qu'il
en
soit,
l'équipe
actuelle
va
récupérer
un
existant.
Page
4 sur
6
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27 mars
2026 M.
le Maire
espère
donc
pouvoir
effectuer
un
tuilage
avec
Mme
Hugues.
La
nouvelle
équipe
majoritaire
n'est
pas
là
pour
tout
bousculer,
une
continuité
de
service
est
à
maintenir.
| en
profite
pour
remercier
le travail
des
services
sur
cette
phase
préparatoire
d'accompagnement
pendant
la
semaine
qui
vient
de
s'écouler.
Des
inaugurations
de
projets
réalisés
par
l'ancienne
équipe
majoritaire
vont
avoir
lieu
auxquelles
il
conviera
l'équipe
sortante,
voir
invitera
Mme
Hugues
à
couper
le
ruban.
Alors,
certes,
leur
programme
électoral
les engage,
mais
M.
le Maire
souligne
qu'ils vont également
récupérer
un
existant
financier
sur
lequel
ils
vont
devoir
pratiquer
un
audit.
Même
si
le
recours
aux
cabinets
d'études
n'est
pas
leur
souhait,
il va
être
nécessaire
sur
ce
point
précis
d'avoir
un
appui
extérieur
et
neutre.
Sans
vouloir
s'engager,
une
des
premières
actions
que
l'équipe
majoritaire
souhaite
mener,
et
de
pouvoir,
d'ici
début
juin,
avoir
une
analyse
de
l'état
de
l'existant.
Il
est
très
important
qu'elle
puisse
calculer
ses
marges
de
manœuvre,
ses
capacités.
Elle
souhaite
également
pouvoir
très
rapidement,
afin
de
continuer
sur
cet
engouement
et
cette
dynamique,
mettre
en
place
des
conseils
de
secteur
qui
vont
demander
beaucoup
de
temps
et d'énergie.
Ces
conseils
mobiliseront
les
élus
et non
les
services.
Le
diagnostic
de
l'existant
se
fera
aussi
au
travers
de
ces
conseils,
au
travers
d'une
proximité
avec
chacun.
La
réussite
de
ces
conseils
de
secteur
passera
par
une
participation
importante
de
la population.
Après
le diagnostic
viendra
la feuille
de
route,
les
réalisations.
||
sera
annoncé
prochainement
des
mesures
concrètes,
des
mesures
plus
coûteuses,
des
mesures
utiles
avant
de
parler
des
grands
projets.
Chacun
aura
accès
à
cette
feuille
de
route
qui
engagera
l’équipe
majoritaire
qui
saura
reconnaître
ses
erreurs
si
besoin.
Il invite
la
population
à
interpeller
les
élus
avec
simplicité,
avec
dignité
et toujours
avec
respect.
Dans
la
mesure
du
possible,
une
réponse
sera
apportée
en
toute
transparence.
M.
le
Maire
déclare
que
lui-même
et
ses
colistiers
sont
dépositaires,
et
non
propriétaires,
de
l'écharpe
qui
vient
de
lui
être
remise
et de
ce
conseil
municipal.
Rétablir
un
cadre
de
confiance
se
fera
tous
ensemble
mais
il en
appelle
à
la
patience
de
chacun,
le temps
d'auditer,
de
diagnostiquer,
de
prendre
les
premières
mesures.
Ils seront
présents
sur tout
le territoire.
Il souhaite
avant
tout que
ce
mandat
soit placé
sous
le signe
du
respect,
de
l'écoute
et
du
dialogue.
Il
évoque
les
réseaux
sociaux
où
se
déversent
nombre
de
messages
impatients
et
souhaite,
ce
soir,
envoyer
un
message
d'apaisement.
Les
élus
seront
au
service
des
citoyens
qu'ils
auront
l'honneur
de
représenter.
M.
le Maire
adresse
un
grand
merci
et son
souhait
est de
remettre
l'humain
au
cœur
des
décisions
locales,
faire
de
la
politique
locale
et
pas
de
la
politique
nationale.
| ©
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Monsieur
le Maire
procède
à l'approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
12 février 2026.
Adopté
à
l'unanimité
| a
Documents
déposés
sur
les
tables
-
Le
tableau
des
décisions
pris
en
application
des
délégations
qui
ont
été
confiées
par
le Conseil
municipal
au
maire
sortant
-
La
Charte
de
l'Elu
Local
et
les
articles
du
CGCT
fixant
les
conditions
d'exercice
des
mandats
municipaux
et
ce
conformément
à
l’article
L
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
-
Une
fiche
d'information
à compléter
| Il —
DETERMINATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
En
application
des
articles
L.
2122-1
et L.
2122-2
du
CGCT,
la commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à 30%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal,
soit
9 adjoints
au
maire
au
maximum.
La
Ville
de
Pornic
disposait
à ce jour
de
9 adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
- FIXE
à 9
le nombre
des
Adjoints
au
Maire. Adopté
à l'unanimité
Page
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6
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27
mars
2026 | Ill -
ELECTION
DES
ADJOINTS
En
application
des
articles
L2122-4
et
L
2122-7-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Chaque
liste
doit
être
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Les
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoints
au
maire
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à désigner.
Comme
pour
l'élection
du
Maire,
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection
a lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus.
Une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
a
été
déposée.
Liste
présentée
par
“Pornic
Vent
d'Avenir"
1 - BOUSQUET
Gwenaël
2 - VASSEUR
Catherine
3 - MARTINEZ
Norbert
4 - PERSON
Véronique
5 - ROUSSEAU
Serge
6 - LIBERATORE
Caroline
7- GRIS
Bruno
8 - ACCARION
Ombeline
9- APPERT
Alexandre
Le
Conseil
municipal
procède
à
l'élection
des
adjoints
au
scrutin
secret.
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 33
- Nombre
de
bulletins
nuls
: O
- Nombre
de
bulletins
blancs
6
- Nombre
de
suffrages
exprimés
: 27
La
liste
présentée
par
le groupe
"Pornic
Vent
d'Avenir"
a obtenu
27
voix.
La
majorité
absolue
étant
de
14
voix,
M.
le
Maire
proclame
adjoints
et
installe
immédiatement
les
candidats
figurant
sur
la
liste
du
groupe
"Pornic
Vent
d'Avenir".
Ils
prennent
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste.
- BOUSQUET
Gwenaël
Premier
Adjoint
- VASSEUR
Catherine
2ème
Adjoint
- MARTINEZ
Norbert
3ème
Adjoint
- PERSON
Véronique
4ème
Adjoint
- ROUSSEAU
Serge
5ème
Adjoint
- LIBERATORE
Caroline
6ème
Adjoint
- GRIS
Bruno
7ème
Adjoint
- ACCARION
Ombeline
&ème
Adjoint
- APPERT
Alexandre
gème
Adjoint
| LECTURE
ET
REMISE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL
Conformément
à
l'article
L2121-7
du
CGCT,
le
Maire
donne
lecture
de
la charte
de
l'élu
local
prévue
à
l’article
L
1111-13
et
L
1111-14
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
en
remet
un
exemplaire
à
chaque
élu
accompagné
d’une
copie
des
articles
L.
2123-1
à
L.
2123-35
du
CGCT
relatifs
aux
conditions
d'exercice
des
mandats
municipaux. C8
©
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20
h
20.
CB
Le
Maire
La
Secrétaire
de
Séance,
D
Antoine
HUBERT
Noa
RETOURNE
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6
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27 mars
2026