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Déliberation - 2023 05 05 contrats de travail
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 05 contrats de travail)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 27/06/2023
Reçu en préfecture le 27/06/2023 0
Publié le S L
ID : 042-214200305-20230530-20230505-DE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30/05/2023
2023-05-05
L'an deux mille vingt trois le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la Salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Serge DERORY.
Etaient présents :
M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, Mme SENDRA Valérie, NOMBRE DE MEMBRES | }jme LECLOUX Aurélie, Mme LEROY Nadine, M. CHAUVE Jean-Paul, En exercice : 14
Mme FERON Florence,
Présents : 07 Procuration(s) :
Absents: 07 M. ESSERTEL Cédric, M. CARTERON Philippe, M. DUBOST Pierre
tee SL Etai(ent) absent(s) :
Pour : 10
Contre : 6 | Etai(ent) excusé(s) :
Abstentions : D M ESSERTEL Cédric, M. CARTERON Philippe, M. FORGE Joffrey,
Mme BEAL Marie-Line, M. CHEMINAL Carl, M. DUBOST Pierre,
M. THINARD Franck
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme LEROY Nadine
Date de convocation CONTRATS DE TRAVAIL
25/05/2023
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les agents communaux :
- Madame Cassandra REY,
- Madame Jocelyne MASSACRIER,
- Monsieur Michaël CHERBLAND
sont embauchés en Contrat à Durée Déterminée qui arriveront à terme dans les semaines à venir.
Monsieur le Maire propose aux élus de renouveller leurs contrats de travail
et dans le cas échéant où ils ne souhaiteraient pas continuer de procéder au
recrutement de nouveaux agents.
Après délibération, le Conseil Municipal,
- Autorise Monsieur le Maire à renouveller les contrats de travail ;
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux
mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr Envoyé en préfecture le 27/06/2023
Reçu en préfecture le 27/06/2023
Publié le S LOT
ID : 042-214200305-20230530-20230505-DE
- Autorise Monsieur le Maire à effectuer une procédure de recrutement dans le
cas où les agents communaux ne souhaïteraient pas renouveler leur contrat.
Ont signé, au registre, les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait et délibéré, à Bussy Albieux,
le 30 Mai 2023
Le Maire
Serge DERORY
Affichage fait le Q.3.JUL.. 207 en 01 numériquement
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux
mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr