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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 07 contrat de travail jocelyne massacrier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 14
Présents : 08
Absents : 06
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 11
Contre : O
Abstentions : 0
Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024 …
Si07 Publié le
ID : 042-214200305-20240319-20240307-DE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19/03/2024
2024-03-07
L'an deux mille vingt quatre le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Serge DERORY.
Etaient présents :
M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, Mme SENDRA Valérie,
M. CARTERON Philippe, Mme LEROY Nadine, M. CHAUVE
Jean-Paul, Mme FERON Florence, M. CHEMINAL Carl
Procuration(s) :
M. ESSERTEL Cédric, Mme LECLOUX Aurélie, M. DUBOST Pierre
Etai(ent) absent(s) :
M. FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie-Line, M. THINARD Franck
Etai(ent) excusé(s) :
M. ESSERTEL Cédric, Mme LECLOUX Aurélie, M. DUBOST Pierre
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme SENDRA Valérie
Date de convocation
11/03/2024 CONTRAT DE TRAVAIL JOCELYNE MASSACRIER
Monsieur le Maire informe les élus que le Contrat à Durée Déterminée conclu
avec Madame Jocelyne MASSACRIER prendra fin le 31 Août 2024 et ajoute qu'elle ne souhaite pas le renouveler pour l'année scolaire 2024/2025.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de lancer une procédure de recrutement afin de remplacer Madame MASSACRIER pour la rentrée prochaine pour un contrat de 6 heures par semaine en période scolaire annualisée.
Il rappelle que l'agent sera recruté pour exercer les fonctions d’Adjoint Technique Territorial, emploi de catégorie C à temps non complet et assurera les missions suivantes :
e Ménage bâtiments communaux
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albieux@wanadoc.fr Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024 S L A
Publié le
ID : 042-214200305-20240319-20240307-DE
L'agent contractuel percevra la rémunération afférente à l'indice brut 367 (indice majoré 366) correspondant au grade d’Adjoint Technique Territorial.
Cependant, le cas échéant , Monsieur le Maire souligne que l'on pourrait faire
appel à une société de nettoyage.
Après délibération, le Conseil Municipal :
- autorise Monsieur le Maire à lancer la procédure de recrutement ;
- d'effectuer toutes les démarches administratives nécessaires ;
- de prévoir cette enveloppe au budget,
Ont signé au registre tous les membres présents.
Copie certifiée conforme.
A Bussy-Albieux,
le 19 Mars 2024
La Secrétaire de Séance Le Maire
Valérie SENDRA Serge DERORY. PAIE Use à
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Affichage fait le.……...2 6.MARS.2024.....… numériquement
| Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr