Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1687188821 LISTE DES DELIBERATIONS DU 9 JUIN 2023
Déliberation - 1764845721 LISTE DES DELIBERATIONS N12 DU 3 DECEMB
Déliberation - 1670831751 6 LISTE DES DELIBERATIONS DU 2 DECEMBRE
Déliberation - 1699884669 LISTE DES DELIBERATIONS DU 10 NOVEMBRE
Déliberation - 1686312251 LISTE DES DELIBERATIONS DU 2 JUINJ 2023
Déliberation - 1678816424 LISTE DES DELIBERATIONS DU 10 MARS 2023
Déliberation - 1725897054 LISTE N7 DES DELIBERATIONS DU 6 SEPTEMB
Déliberation - 1729083507 LISTE DES DELIBERATIONS N9 DU 15 OCTOBR
Déliberation - 1693841560 LISTE DES DELIBERATIONS DU 1ER SEPTEMBR
Déliberation - 1727440195 LISTE DES DELIBERATIONS N8 DU 20 SEPTEM
Déliberation - 1701701402 Liste DES Deliberations du 1ER DECEMBRE 2023
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Pompiey.
Lien du pdf (Déliberation - 1701701402 Liste DES Deliberations du 1ER DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Can LAVARDAG
-MAIRIE
DE
POMPIEY.
pement
ét
29,
Route
de
Xaintrailles
47230 POMPIEY T'el
: 05.53.65.53.73
e.
mail
: commune(@mairiepompiey.fr www.mairiepompiev.
fr
Heures
d’ouverture
de
la
Mairie
Lundi
: 8H /
12H
* 14H
/
18H
-- Mardi
: 14H /
19H --
Mercredi:
14H
/ 18H
—
Jeudi
: 8H/
12H
* 14H
/
18H
— Vendredi:
14H
/
18H
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
du
Conseil
Municipal
Du
1" Décembre
2023
Conseil
Municipal
du
1*
Décembre
2023
Nombre
de
Conseillers
en
Exercice
:
10
L’an
Deux
Mille
Vingt
Trois
Présents
: 10
Et
le
1” du
mois
de
Décembre
Votants:
10
Le
Conseil
Municipal,
Pouvoirs
: 0
dûment
convoqué
en
session
ordinaire,
Absents
:
0
sous
la présidence
De
Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
Date
de
la
Convocation
: le
27
Novembre
2023
Ouverture
de
Séance
: 20
heures
00
PRESENTS
: Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
Monsieur
ANTONIAZZI
Jean-Claude,
Monsieur
JANCOVEK
David,
Monsieur
VICINTI
Joël
Adjoints,
Monsieur
PASQUALI
Éric,
Madame
RODRIGUEZ
Sandra,
Monsieur
LARRUE
Ludovic,
Madame
SAUBOUA
Isabelle,
Monsieur
ZAÏA
René,
Madame
FLEURY
Jocelyne,
Conseillers
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
et pouvant
délibérer
valablement
en
exécution
de
Particle
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
POUVOIRS : /// EXCUSÉ : /// ABSENT : //// Est
désigné
pour
remplir
la fonction
de
secrétaire
de
séance
: Monsieur
ANTONIAZZI
Jean-Claude
kkkkEX
Délibération
n° 025/2093
du
1° Décembre
2093
-
Intercommunalité
: « Révision
libre
des
attributions
de
compensation
»
Pour
Contre
+ abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif de
la décision)
10
0
Approuvé
Délibération
n° 026/2023
du
1° Décembre
2023
-
Objet
: Candidature
au
marché
d’achat
d’électricité
proposé
par
le
groupement
de
commandes
pour
« l'achat
d'énergies,
de
fournitures
et de
services
en
matière
d’efficacité
et d’exploitation
énergétique
»
Pour
Contre
+ abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
10
0
Approuvé
Délibération
n° 027/2023
du
1° Décembre
2023
-
Objet
: « Indemnités
agent recenseur
»
Pour
Contre
+ abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
10
0
\
__Approuvé
Débats
—
Pose
d’une
bâche
incendie
—
Programme
reporté
pour
2024.
Certifié
affiché
le 4
Décembre
2023
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire,
pour
servir
et faire
valoir
ce
que
de
droit
Le
Secrétaire
de
Séance,
Monsieur
ANTONIAZZI
Jean-Claude,
pour
servir
et faire
valoir
ce
que
de
droit