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Déliberation - Délib 2018 20D DM1 COM
Document publié le Vendredi 6 juillet 2018 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2018 20D DM1 COM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Nb
de
membres
: 13
Présents
: 9
Votants
: 9
Pour
:9
Contre
:
Abstention
:
AR
PREFECTURE
006-210600425-20150715-2015
_200-DE
Reçu
le
16/07/2015
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An
deux
mille
dix-huit
et le treize juillet,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
GRANIERI
Didier,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)}s
en
exercices
: LAURENT
Marianne,
AURRAN
Robert,
PELLEGRINO
Marcel,
RALLON
Daniel.
Absents
excusés
: SAMPEDRO
Nathalie.
Absents
non
excusés
: Mesdames
CHASSAGNE
Andréa,
SCHERHAG
Marielle,
Monsieur AUBERT
Éric.
Convocation
du
: 6 juillet 2018
Délibération
n°
2018
20D
: DM
1
Commune
Le
Maire
propose
à l'assemblée
délibérante
les
inscriptions
budgétaires
suivantes :
Au
fonctionnement :
ArticleiChap.
|
Désignation
Sect.
|S | Opéra®
Serv.
Fonc.|
Réalisé H-1
Proposé
Vote
S226011
[Honoraires
Fonc.|D
12
249 60
€
-1
500.00
€
-
500.00
€
65736165
[Caisse
des
écoles
Fonc.|D
Co
1 860.74
€
1 500.00
€
4 500.00
€
A
l'investissement
:
S
Serv.
R
l cde
immo.
Total
de
la
décision
modificative :
Réalisé H-1
Proposé
Approuvé
Dépenses
22
678.34€
3 280.03
€
3 280.03
€
Recettes
46 774.00€
3 280.03 €
3 280.03
€ AR
PREFECTURE
006-210600425-20180713-2018
_200-DE
Reçu
le
16/07/2018
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oufï l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré :
APPROUVE
les
dispositions
ci-dessus,
-
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
Et publication
ou notification
du