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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2019 29D DM1 Com)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,
Nb
de
membres
: 12
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour
:10
Contre
:
Abstention
:
AR
PREFECTURE
006-210600425-20131003-2019_290-DE Reçu
le
21/10/2019
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille
dix-neuf
et le trois
octobre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
GRANIERI
Didier,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les conseiller(e)s
en
exercices
: AURAN
Robert,
LAURENT
Marianne,
PELLEGRINO
Marcel,
SAMPEDRO
Nathalie
Absents
excusés
: RALLON
Daniel
représenté
par
Mme
LAURENT
Marianne
Absents
: Madame
SCHERHAG
Marielle,
Monsieur
AUBERT
Éric
Convocation
du
: 24 septembre
2019
Délibération
n°
2019_29D
: DM
1
Commune
Annule
et
remplace
la délibération
2019_25D
: DM
1 Commune
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
délibérante,
après
avis
de
Monsieur
le
Trésorier,
les
inscriptions
budgétaires
suivantes
:
Au
fonctionnement :
Article/Chap.
Désignation
Sect.|S | Opéra®
Serv.
Fonc.|
RéaliséN-1
Proposé
Voté
515228/011
[Autres
bâtiments
Fonc.|D
15
968.91
€
-200.00
€
200.00
€
66111/66
Intérêts
réglés
à l'échéance
Fonc.|D
9 457.31
€
800.00
€
800.00
€
(668/66
Autres
charges
financières
Fonc.|D
150.00 €
400.00
€
400.00
€
673167
Titres
annulés
(exerc.antér.)
Fonc.|D
905.00
€
10473.85€
10
473.85
€
(7877
Autres
produits
exϾptionnels
Fonc.|R
000€
1147285
€
11
473.85
€
Total
sélection
Réalisé
N-1
Proposé
Approuvé
Dépenses
26
4812€
11
473.85
€
11
473.85
€
Recettes
0.00
€
11
473.85
€
11473.85€
A
l'investissement
: AR
PREFECTURE
006-210600425-20131003-2019_290-DE Reçu
le
21/10/2019
Article/Chap.
Désignation
Sect.|S | Opéra®
Senv.
Fonc.|
Réalisé
N-1
Proposé
Voté
(1323/413
Départements
Invest]
R
|108
0.00€
-9 929.95
€
-9 929.95
€
1328/13
Autres
Invest]
R
[235
000€
3250.00€
3250.00€
164116
Empruntis
en
eurms
Invest]
R
[238
000€|
62742800€|
627
42800€
1641716
Emprunts
en
euros
Invest]
D
[236
000€|
62742800€|
627
42800€
2031/20
Frais
d'études
Invest]
D
[108
0.00€
7 200.00
€
7 200.00€
2111721
Terrains
nus
Invest]
D
000€
310.00
€
310.00
€
(2128/21
Autres
agenc.
et aménag.
Invest] D
[225
000€
-326419€
-3 264.19 €
12183/21
liatériel
de
bureau
et info.
Invest] D
1235
1540.40 €
6 500.00
€
6500.00€
(2315723
Immos
en
cours-inst.techn.
invest|
D
|108
3305.76€|
-1742576€|
-17 42576€
(238/23
Avance
/
ode
immo.
corporelle
Invest.
R
[236
0.00€
36257.12€
36257.12€
[238723
Avance
/ ode
immo.
corporelle
Invest
D
[236
000€
36257.12€
36257.12€
Total
sélection
Réalisé
H-1
Proposé
Approuvé
Dépenses
4846.16€
657
005.17€
657
005.17
€
Recettes
0.00
€
657
005.17
€
657
005.17
€
Total
de
la décision
modificative
:
Total
sélection
Réalisé
N-1
Proposé
Approuvé
Dépenses
31
327.8
€
668
479.02
€
668
479.02
€
Recettes
0.00
€
668
479.02
€
668
479.02€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré
:
APPROUVE
les
dispositions
ci-dessus,
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Le
Mäire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
a
l io
(70)
Et publication
ou notification
du
ioisois
Roger|[MARIA