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Déliberation - Delib 2021 01D Approbation CA 2020 Com
Déliberation - Délib 2018 06D CA 2017 COM
Déliberation - Délib 2018 09D Vote BP COM
Déliberation - Délib 2018 21D DM1 CDE
Déliberation - Delib 2020 28D DM1 Com
Document publié le Jeudi 9 janvier 2020 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2020 28D DM1 Com)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
AR
PREFECTURE
006-210600425-20200925-2020028-DE Reçu
le
23/03/2020
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt
et le vingt-cinq
septembre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu Habituel
de ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
BOUZIDI
Yasmine,
CATAVITELLO
Thierry,
FAVARO
Marion,
JACOB
Patrick,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel.
Absents
excusés
: SAMPEDRO
Nathalie
représentée
par JACOB
Patrick.
Absents : Convocation
du
: 21 septembre
2020
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2020_28D
: DM
1
Commune
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
délibérante
les
inscriptions
budgétaires
suivantes :
Au
fonctionnement
:
section
investissement
€ €
edevance
à caratère
de
loisirs
[Fonc|R
0.00 €
8 000.00
€
8 000.00
€
Fonc
|R
5
395.00
€
1
000.00
€
1
000.00
€
Total
sélection
Réalisé
H-41
Proposé
Approuvé
Dépenses
18 698.67
€
10
735.70
€
10
735.70
€
Recettes
6130.11€
10
735.70
€
10
735.70
€ AR
PREFECTURE
006-210600425-20200925-2020028-DE Reçu
le
23/09/2020
A
l'investissement :
Article/Chap.
Désignation
Sect. | S | Opéra°
Serv.
Fonc.|
Réalisé
N-1
Proposé
Vote
021/021
Mirement
de
la
section
de
fonct
Invest]
R
0.00
€
14
363.60
€
14
363.60
€
1022310
[TLE
Invest. | R
0.00
€
1
039.00
€
1
039.00
€
(2128/21
Autres
agenc.
et
aménag.
invest.|
D
[236
796
370.87€
10
000.00
€
10
000.00
€
(21312721
Bâtiments
scolaires
Invest.|
D
(86
0.00
€
1
500.00
€
1
500.00
€
2183/21
Matériel de bureau
et info.
Invest.
[D 235
7 296.00 €
2 402.60 €
2 402.60 €
(218821
Autres
immo
corporelles
Invest | D
1235
1
735.20
€
1
500.00
€
1
500.00
€
Total
sélection
Réalisé
N-1
Proposé
Approuvé
Dépenses
805
402.07
€
15
402.60
€
15
402.60
€
Recettes
0.00
€
15
402.60
€
15
402.60
€
Total
de
la décision
modificative :
Total
sélection
Réalisé
H-<4
Proposé
Approuvé
Dépenses
824
100.74
€
26
138.30
€
26
138.30
€
Recettes
6
130.11
€
26
138.30
€
26
138.30
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oui
l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré :
APPROUVE
les
dispositions
ci-dessus,
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le 29
/ @/%20
Le
Maire
Et publication
ou
notification
du
99
/ C8/. 909D
Roger
MARIA