Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del25 018 subvention enfance et cancer
Déliberation - del25 018 subvention enfance et cancer
Déliberation - del23 002 bp 2023 subventions aux associations 1
Déliberation - del23 010 bp ville 2023 subvention au rcae
Déliberation - del23 011 bp ville 2023 subvention au football clu
Conseil Municipal - del23 070 cm 2023 11 22 subvention 2023 ligue cont
Conseil Municipal - del23 070 cm 2023 11 22 subvention 2023 ligue cont
Conseil Municipal - del23 041 cm 2023 04 12 subvention excep. 2023 occ
Déliberation - del23 035 maison petite enfance et reglement de fo
Conseil Municipal - del24 017 cm 2024 02 07 subvention asso hubert gou
Déliberation - del23 018 subvention association enfance et cancer
Document publié le Samedi 17 décembre 2022 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Déliberation - del23 018 subvention association enfance et cancer)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises,
2023/
Commune d'Aubergenville
Conseil Municipal du 15/02/2023 — Délibération E1 N°23-018
7-5 Subventions
AN 2023
4 23-018 ber9°
République Française Département des Yvelines Liberté Egalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Commune d'Aubergenville Canton d'Aubergenville
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUBERGENVILLE
L'an deux mille VINGT-TROIS, le 15 février à vingt heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie au 1 avenue de la Division Leclerc,
sous la présidence de M. Gilles LÉCOLE, Maire d'Aubergenville,
Présents :
M. Gilles LÉCOLE, Mme Virginie MEUNIER, M. Didier JAHIER, Mme Fabienne PAULIN, M.
Thierry RIHOUEY, Mme Sylvia PADIOU, M. Dimitri MENDY, Mme Marie-Christine
LOZACH-PAÏOLA, M. Carlos SOARES, Mme Laurence DENAND, Mme Agnès CHEVALIER, M.
Joël DANIEL, M. André GODINEAU, M. Olivier CATTELAIN, Mme Faïza BOUJOUANE-EL ALAMI, M. Ali HADIK, Mme Elodie MACHADO, M. Mario MANCUSO, Mme Florence VARIN, M. Lionel LECLER, Mme Peggy FRANÇOIS, M. Edward DANGELOT, Mme Myriam DARGENT, Mme Nathalie COLAS, M. Thierry MONTANGERAND, M. Jean-Yves SAUVÉ, Mme Véronique WERNLÉ-LIORZOU, M. Guillaume BASSET, M. Philippe GARCIA, Mme Denise AMBLARD, M. Philippe GOMMARD
Absentes ayant donné procuration :
Mme Sophie PRIMAS, procuration à M. Didier JAHIER
Mme Nadette PRUVOST, procuration à M. Thierry MONTANGERAND
Mme Sylvia PADIOU est élue secrétaire de séance
DATE DE LA CONVOCATION: NOMBRE DE CONSEILLERS : 08/02/2023 En exercice 33 Présents 31
DATE D’AFFICHAGE : Votants 33 08/02/2023
OBJET : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION HUBERT GOUIN ENFANCE ET CANCER DANS LE CADRE DE LA FETE DE L'HIVER 2022
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le budget communal,
[ REÇU EN PREFECTURE 1
le 22/82/2823
1e E-legaite com
99_DE-078 230215DEL23_018-D 2023/
Commune d'Aubergenville
Conseil Municipal du 15/02/2023 — Délibération E1 N°23-018
7-5 Subventions
Considérant que la ville d'Aubergenville s'est engagée à l'occasion des Fêtes de l'Hiver, à
mettre en place des actions solidaires et qu’elle a développé dans ce cadre, un
partenariat avec l'association Hubert Gouin Enfance et Cancer,
Considérant que cette association reverse notamment ses bénéfices à des programmes
de recherches sélectionnés par le Comité scientifique,
Considérant qu'il est proposé de remettre comme les années passées, sous la forme
d'une subvention à l'association Hubert Gouin Enfance et Cancer, tous les bénéfices
récoltés à l'occasion de la Fête de l’Hiver du 17 décembre 2022 qui s'élèvent à 987 €,
Considérant l'avis favorable et unanime de la commission Événementiel, Fêtes et
Cérémonies, Jumelage et Environnement du 13 février 2023,
Ayant entendu l'exposé de Mme Fabienne PAULIN, Adjoint au maire délégué à
l'Événementiel, les Fêtes et Cérémonies, le Jumelage et l'Environnement,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité (33 voix Pour),
- ARTICLE 1 : DÉCIDE d’attribuer une subvention de 987 € à l'association Hubert
Gouin Enfance et Cancer,
-__ ARTICLE 2 : CONFIRME que les crédits sont prévus au budget communal 2023.
AUBERGENVILLE (Yvelines) Fait et délibéré en séance, Les jour, mois et an susdits,
Certifié exécutoire le présent acte transmis à Pour extrait conforme au registre M. le Sous-préfet le 1 2 FEV. 292
Et publié le
22 FE. 2073
PILe Maire empêché,
L'Adjoint au maire délégué, P/Le Mai empêché,
Didier JAHIER. L'Adjoint au maire délégué,
Didier JAHIER.
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 22/82/2682
kg
99_DE-078 -DEL25_018-0