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Compte-Rendu - CRCM 2016 05
Document publié le Mercredi 1 juin 2016 par la commune de Monestier-de-Clermont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2016 05)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39
Procès Verbal de réunion du Conseil Municipal
du 23 mai à 20h00
PRESENTS
R. Chalvin - M. Delmas - C. Fiorucci - E. Froment - S. Godefroy - P. Hunckler - M. Lafossas - L. Paccalet - D. Parlouar - C. Riondet - L. Viallard - M.J Villard
ABSENTS
B. Fillit donne pouvoir à M.J Villard
D. Jaussent donne pouvoir à R. Chalvin
J. Lucsanszky excusée
SECRETAIRE de SEANCE
E. FROMENT
Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal à l’unanimité.
DELIBERATIONS
Convention d’utilisation du gymnase du collège Marcel Cuynat
Monsieur le Maire donne lecture de la nouvelle convention d’utilisation du gymnase du collège Marcel Cuynat. Une convention a été signée en 2011. Du matériel de sonorisation et de lumière ayant été installé, il convient donc de signer cette convention incluant le nouveau matériel.
Accord du CM à l’unanimité
Un débat a eu lieu sur la charge financière supportée par la commune alors que l’usage du gymnase est intercommunal. Les coûts de location sont à revoir dans le cadre de l’ajout de la partie son et lumière. L’utilisation du gymnase par l’école primaire est à conventionner entre la CCT et le collège le cas échéant.
Attribution logement
La commission propose d’attribuer le logement T2 situé au 64 Grand Rue à Mme BENHAMED à compter du 1er juin 2016 pour un loyer de 365 €.
Accord du CM à l’unanimité 103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39
Contrat d’avenir
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du recrutement, en contrat d’avenir, de Monsieur Benjamin SERVAIS à compter du 17 mai 2016 pour une durée de 3 ans. Benjamin SERVAIS travaillera du mardi au samedi matin inclus. Il est sur un poste de 35 h.
Accord du CM à l’unanimité
Tarifs piscine saison 2016
Les tarifs piscine restent inchangés par rapport à 2015. Création d’une carte d’activités enfants à 8 € et adultes à 12 €, valable pour 10 entrées. Ces cartes seront utilisées dans le cadre des activités associatives ou hors horaire d’ouverture officielle au public.
Accord du CM à l’unanimité
Suppression et création de postes
Des agents changeant de grade, il y a lieu de supprimer leur ancien grade et de créer le nouveau. Sont concernés :
AGENTS ANCIEN GRADE NOUVEAU GRADE ANDRIEUX Patrick Adjoint technique 2ème classe Adjoint technique 1ère classe FIORUCCI Janine Adjoint technique principal 2ème classe Adjoint technique principal 1ère classe SAMBIN Marie-Noëlle Adjoint administratif principal 2ème classe Adjoint administratif principal 1ère classe
ACCORD DU CM à l’unanimité
INFORMATIONS
Contrat d’assurance
Groupama propose de nous faire un contrat d’assurance à un tarif plus intéressant. Accord de principe du conseil municipal pour changer de prestataire.
COMPTE RENDU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES
Présentation détaillée de l’activité ressourcerie
Lancement de la révision de la CLETC
Information sur les conséquences de la loi NOTRE (transfert de compétence en 2020 de l’assainissement). Un groupe de travail est constitué.
TEPOS : 1,5 M € supplémentaire pour les particuliers et les collectivités.
RAPPORT DES COMMISSIONS
ADJUDICATION
René CHALVIN fait parti du jury pour l’appel d’offres de la CCT pour la construction du futur restaurant scolaire (15 propositions, 4 retenues pour le 2ème tour).
ASSAINISSEMENT
Effondrement de la buse aux Carlaires : savoir qui a la charge des réseaux passant sous les parties privatives aux Carlaires.
Mise en place avec le prestataire actuel d’un suivi resserré préventif.
STEP : grosse production de boue d’où un épandage important avec Mr TURI (successeur de Mrs PETITJACQUES). 103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39
PISCINE
A partir du 04/06/2016 : ouverture le mercredi après-midi et le week-end.
Ouverture officielle le 01/07/2016.
2 MNS recrutés (Sandrine GIRARD et un en partenariat avec la commune de Gresse en Vercors) + Marine DOS SANTOS en qualité de BNSSA ;
4 caissières : Dolorès CREVOULIN, Pauline RIONDET, Florie SUEUR et Jessica KAÏM Dolorès CREVOULIN aura la qualité de régisseuse.
CAMPING
Ouverture du 11 juin 2016 au 12 septembre 2016. Sont retenus pour tenir le camping pour la saison 2016 : Rémi DIETRICH et Marie-France BORDET.
Eventualité de mettre en location l’ex logement de fonction. Prévoir le tarif le cas échéant.
SPORTS – ASSOCIATIONS
Prévoir une réunion avec toutes les associations avant septembre 2016.
Dojo : le judo va faire un gros nettoyage et va acheter de nouveaux tapis.
ARMEES – PROTECTION CIVILE SECURITE
Il y a eu le déroulement des cérémonies du 1er mai 2016 (stèle d’Emmanuel et apéritif au château de Bardonenche) et du 08 mai 2016 (peu de participants pour cause de week-end prolongé). Prochaine cérémonie : « 20 juillet-onze otages » au col du Fau (probablement le dimanche qui précède, à confirmer).
Visite de la commission sécurité à l’Âge d’Or le 17 mai 2016. Avis très favorable.
COMMUNICATION
Le plan de la commune est en cours d’actualisation.
Bulletin municipal de juin à finaliser.
JEUNESSE – PETITE ENFANCE
Conseil Municipal Jeunes : recrutement de nouveaux jeunes : flyers en cours de préparation pour distribution aux jeunes des écoles. Une réunion est à prévoir.
ANIMATION CULTURE
Le 18 juin : fête de la musique dans le parc Louis Samuel ou à l’ancien gymnase en cas de mauvais temps. L’AME se produira à 17 h 30 + 2 groupes à partir de 19 h.
Le 10 décembre : Marché de Noël à partir de 14 h.
Le 13 juillet : feux d’artifice.
CIMETIERE
Problème de cyprès qui poussent sur des tombes et créant des détériorations sur les tombes avoisinantes. Vérifier les gonds du grand portail qui semblent défectueux.
Refaire le point sur les tombes abandonnées.
MARCHE –COMMERCES
L’U.E.C.M rencontre la C.C.I le 24 mai 2016 en mairie pour les pas de portes vacants.
LOGEMENTS
L’appartement T3 situé 62 Grand Rue a été très bien rénové par les nouveaux locataires. Il reste à changer les fenêtres.
Le 25 mai 2016 : réunion de la commission concernant le logement de la trésorerie. 103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39
PATRIMOINE -URBANISME
PLU : réunion avec le bureau d’études et les PPA pour fin de diagnostique le 19 mai 2015. Prochaine réunion publique le 02 juin 2016.
Rencontre faite avec des potentiels porteurs de projets sur le site « De Clermont ». Le permis d’aménager « Les Quouas » est accepté et les travaux sont commencés. Le 29 juin à 20 h 15 : prochaine réunion de la commission.
Le 08 juin : prochain groupe de travail Patrimoine.
Préparation de la journée du patrimoine qui se déroulera le 17 septembre 2016. Départ place de l’Eglise.
TRAVAUX-VOIRIE
La piscine a été préparée pour le triathlon.
Travaux au camping (affaissement du plafond de l’accueil).
Détérioration de la voiture du policier municipal.
Question sur le camion qui nécessite des travaux importants. Décision à prendre pour son remplacement. Le 30 juin : prochaine réunion de la commission.
Le 24 mai : groupe de travail embellissement du village (atelier de bricolage). Groupe de travail commune propre : prochaine rencontre prévue en juin.
Groupe de travail voirie RD 1075 sud : comptage de la circulation réalisé par le Conseil Départemental de l’Isère : résultats à dépouiller. Une nouvelle rencontre sera programmée avec le groupe de travail probablement avant l’été.
RESSOURCES HUMAINES
Le 22 juin : réunion de la commission.
Définir un tuteur pour le nouvel employé en contrat d’avenir.
Arrêt de travail de Mr ANDRIEUX : recherche d’un remplaçant temporaire à lancer.
CCAS
Démission de Mme SILVENTE qui sera remplacée par Mr KERROS Anthony. Une réunion des ambassadeurs est prévue.
SYNDICAT DE TELEVISION
L’AG est faite et le budget accepté. La situation financière est très satisfaisante. La visite des relais prévue le samedi 21 mai 2016 est reportée ultérieurement.
SEDI
Réunion du conseil syndical prévu le 13 juin 2016 à St Blaise du Buis.
Mission CEP en cours de lancement.
Borne IRVE : travaux d’installation imaginable courant l’été 2016. Une réunion d’information est prévue au SEDI le 08 juin 2016.
Commission transition énergie le 02 mai 2016 : difficultés avec certaines communes pour le mode de gestion des bornes IRVE.
PERMIS
Traités depuis le 01/01/ 2016 : 5 PC, 14 DP, 13 CUa, 2 AT, 1 AP
31 MAI 2016 : prochaine réunion de la commission.
DIVERS
ASA la Rouveyre : l’AG est faite.
Difficultés de fonctionnement de certaines commissions (piscine) à modifier pour l’avenir pour anticiper les situations. 103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39
DATES À RETENIR
Mardi 25/05 : 19 h 00 commission logement
20 h 00 réunion Téléthon
Jeudi 26/05 : 18 h 30 réunion CCAS GT
20 h 00 AG SSIAD
Samedi 28/05 : 17 h 30 CMJ réunion d’information
Lundi 30/05 : 18 h 30 commission PC
Mardi 31/05 : 16 h 00 réunion aménagement de la rue du Serpaton
Mercredi 01/06 : 17 h 30 GT commune propre
Jeudi 02/06 : 18 h 30 PLU réunion publique
Lundi 06/06 : 18 h 30 Conseil Communautaire
Mardi 07/06 : 18 h 30 CCT étude financière
Mercredi 08/06 : 10 h 00 SEDI
19 h 30 réunion comité des fêtes
20 h 00 commission RH
Lundi 13/06 : 17 h 30 SEDI
20 H 00 Conseil Municipal
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 00.