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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations seance du 20 mars 2026 0)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL
D'OISE
DÉLYZARCHES
2026
/
Luzarches,
le
23
mars
2026
Code
Général
des
collectivités
Territoriales
—
article
L2121-15
Ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
—
Décret
n°
2021-1311
du
7
octobre
2021-
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements.
DÉLIBÉRATIONS
|
DÉLIBÉRATION
N°2026-19
- examinée
le
20
mars
2026
-
Election
du
maire
—
Elu
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2026-20
- examinée
le 20
mars
2026
- Détermination
du
nombre
d'adjoints
- Approuvée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2026-21
- examinée
le 20
mars
2026
- Election
des
adjoints
au
maire
— 8 adjoints
au
maire
élus
à l'unanimité
Michel
MANSOUX
Maire
Nathalie
TESSIER
Secrétaire
Île
séance
PLACE
DE
LA
MAIRIE
- 95270
LUZARCHES
- TEL:
01
30
29
54
54
- WWW.LUZARCHES.NET