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Convocation - 000 cm 110325 convocation 0
Déliberation - CM du 031023 Liste des deliberations 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 031023 Liste des deliberations 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Histoire et mémoire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'’'OISE
DAUZARCHES F
Luzarches,
le
05
octobre
2023
CONSEIL
MUNICIPAL
BÉ
©
AMT(
NN,
|
AT
)OPTÉES
LE
MARDI
03
OCTOBRE
202:
Code
Général
des
collectivités
Territoriales
—
article
L2121-15
Ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
-
Décret
n°
2021-1311
du
7
octobre
2021
- portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements.
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATION
N°2023-96
- examinée
le 03
octobre
2023
- Approbation
du
Procès-
Verbal
de
la
séance
du
06
juillet
2023
- Approuvée
par
2
voix
Contre,
3
abstentions
et 21
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-97
-
examinée
le
03
octobre
2023
-
Convention
avec
la
Communauté
d'Agglomération
Roissy
Pays
de
France
-
Vacations
Piscine
—
Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-98
-
examinée
le
03
octobre
2023
-
Règlement
des
salles
sportives
- Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-99
-
examinée
le
03
octobre
2023
-
Convention
tripartite
avec
le Lycée
- La
Région
- Prêt
de
la salle
Blanche
Montel
- Approuvée
à
1’
imité
Retrait
du
point
n°5
-
Convention
avec
l’'EPHAD
DÉLIBÉRATION
N°2023-100
-
examinée
le
03
octobre
2023
—
convention
avec
la
commune
de
Gouvieux
- Prêt
de
chalets
- Marché
de
Noël
- Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-101
-
examinée
le
03
octobre
2023
-
Dénomination
de
voie
— Passage
Jean
de
Beaumont
- Approuvée
à l’unanimi
DÉLIBÉRATION
N°2023-102
-
examinée
le
03
octobre
2023
-
Vente
des
parcelles
AC678
et
AC679
-
Approuvée
par
2
Abstentions
et
24
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-103
- examinée
le
03
octobre
2023
-
Vente
de
la
parcelle
F924
-
Approuvée
par
5 Abstentions
et 20
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-104
-
examinée
le
03
octobre
2023
-
Régularisation
des
parcelles
2557
et
2571
-
Approuvée
par
3
voix
contre,
2
Abstentions
et
21
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-105
- examinée
le 03
octobre
2023
- Décision
modificative
n°3
-
Approuvée
par
5
Abstentions
et 21
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2023-106
-
examinée
le
03
octobre
2023
-
Convention
avec
le
PNR
- Réhabilitation
de
l’Abreuvoir
- Approuvée
à l'unanimité
Place
de
la
Mairie
—-
95270
LUZARCHES
-
TEL
: O1
30
29
54
54
—
SE RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'’'OISE
DYLUZARCHES F DÉLIBÉRATION
N°2023-107
-
examinée
le
03
octobre
2023
-
Convention
avec
le
Sigidurs
-— retrait
des
bornes
enterrées
rue
Charles
de
Gaulle
-
Non
Approuvée
par
26
voix
Contre,
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-108
-
examinée
le
03
octobre
2023
-
Convention
avec
la
C3PF
- Journées
du
Patrimoine
- Participation
- Approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2023-109
-
examinée
le
03
octobre
2023
-
Convention
avec
l'Office
de
Tourisme
-
Journées
du
Patrimoine
-
Participation
-
Approuvée
à
l'unanimité
Michel
MANSO
-
Nathalie TESSIER Secrétaire
de
séance
|
2
Place
de
la
Mairie
—-
95270
LUZARCHES
-
TEL
: 01
30
29
54
54
-
www.luzarches.ne