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Déliberation - liste des deliberations seance du 110325
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL
-D'’'OISE
DLUZARCHES F
Luzarches,
le
13
mars
2025
Code
Général
des
collectivités
Territoriales
—
article
L2121-15
Ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
-
Décret
n°
2021-1311
du
7
octobre
2021
- portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements.
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATION
N°2025-01
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
du
Procès-
Verbal
de
la
séance
du
05
décembre
2024
- Approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-02
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
désignation
des
membres
des
commissions
communales
-
Modification
-
Approuvée
à l’unanimité DÉLIBÉRATION
N°2025-03
- examinée
le
11
mars
2025
-
Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d’Offre
- Modification
- Approuvée
par
un
vote
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-04
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
SIECCAO
- Approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-05
- examinée
le
11
mars
2025
- Consultation
publique
sur
l'EIAE
de
Roissy
- Avis
- Approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-06
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
avec
l’association
Diocésaine
de
Pontoise
- Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-07
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
avec
la
DGFIP
-
payfip
-
service
de
paiement
en
ligne
-
Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2025-08
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
avec
ADICO
- Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-09
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
d'objectif
et
de
financement
-
Accueil
de
jeunes
enfants
-
Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2025-10
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
d'objectif
et
de
financement
- Extra-scolaire
- Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-11
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
d'objectif
et
de
financement
- Périscolaire
- Approuvée
à l’unanimité
Lei
—
Place
de
la
Mairie
—-
95270
LUZARCHES
-
TEL
: 01
30
29
54
54
-
www.luzarches.ñe RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'’'OISE
DLUZARCHES F DÉLIBÉRATION
N°2025-12
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
avec
la
CAF
dans
le
cadre
des
aides
aux
séjours
pour
les
jeunes
-
Régularisation
- Approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-13
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
avec
la CAF
dans
le cadre
des
aides
au
BAFA
- Régularisation
- Approuvée
à l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2025-14
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
avec
l'Association
Musculation
et
Remise
en
forme
-
Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2025-15
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
des
conventions
avec
France
Régie
- Approuvée
à l’unanimité
Point
16
- Lancement
de
la procédure
simplifiée
n°1
du
PLU
et
définition
des
modalités
de
mise
à disposition
- Reporté
DÉLIBÉRATION
N°2025-18
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
rétrocession
gratuite
dans
le
domaine
public
communal
de
la
parcelle
AB110
-
Rue
Vivien
- Approuvée
à l‘unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-17
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
l'acquisition
gratuite
des
deux
parcelles
Y519
et
Y520
Chemin
des
Carrières
Saint-
Côme
- Approuvée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-18
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
l'acquisition
gratuite
de
4
lots
issus
des
parcelles
Ac210,
391
et
392
—
Place
de
la
République
et
actualisation
de
la
longueur
de
voirie
communale
-
Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2025-19
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
des
dénominations
du
Chemin
rural
n°11
en
«
Chemin
du
Vauvouard
»
et
de
l’avenue
de
la Gare
en
« Rue
Erik
Satie
» - Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-20
- examinée
le
11
mars
2025
-
Présentation
du
débat
d’orientations
budgétaires
pour
2025
- Les
membres
prennent
actes
de
la
tenue
du
débat
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-21
- examinée
le
11
mars
2025
- Approbation
du
contrat
de
mandat
avec
la société
JBM
immobilier
- Approuvée
par
1 abstention
et 25
voix pour
DÉLIBÉRATION
N°2025-22
- examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
l'avenant
1
à
la
convention
financière
avec
le
PNR
-
Clôture
Eco-pâturage
-
Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2025-23
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
financière
avec
le
PNR
-
Fourniture
d’un
pommier
-
Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2025-24
- examinée
le 11
mars
2025
- Approbation
de la liste des
dépenses
prévues
au
compte
6232
- Modification
- Approuvée
à l'unanimité
Place
de
la
Mairie
—
95270
LUZARCHES
-
TEL
: 01
30
29
54
54
— ur
iuzarcheslnes RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'’'OISE
DLUZARCHES F DÉLIBÉRATION
N°2025-25
- examinée
le
11
mars
2025
- Acceptation
d’un
don
pour
l'Eglise
Saint
Côme
- Saint
Damien
de
Luzarches
- Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-26
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
avec
l’association
« la Bande
des
Théâtreux
» - Approuvée
à l'unanimité
DÉLIBÉRATION
N°2025-27
- examinée
le
11
mars
2025
- Approbation
de
la création
de
deux
postes
de
technicien
et
deux
postes
d’adjoint
technique
-
Approuvée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
N°2025-28
-
examinée
le
11
mars
2025
-
Approbation
de
la
convention
avec
TREMPLIN
- Approuvée
à l’unanimité
Nathalie
TESSIER
Secrétaire
$a11CE
Place
de
la
Mairie
-
95270
LUZARCHES
-
TEL
: 01
30
29
54
54
— sw
muzarcheelres