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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Mériel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 3 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Sociétal,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L2121-18 code général des collectivités territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le mercredi 3 juillet 2024 à 20h00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 13 mai 2024
Points soumis à délibération
➢ Ressources Humaines
1. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
2. Modalités de prise en charge des formations au titre du compte personne de formation (CPF 3. Autorisations spéciales d’absences (ASA) pouvant être accordées au personnel communal
➢ Grandir à Mériel
4. Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche
5. Mise à jour du règlement intérieur du pôle enfance ALSH
6. Mise à jour des tarifs des activités du périscolaire et du centre de loisirs
➢ Cohésion sociale
7. Approbation du projet social de l’Espace de Vie Sociale et demande d’agrément auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise
Point non soumis à délibération :
➢ Echanges sur l’obligation de construction de logements sociaux dans le cadre de la loi SRU
Questions diverses
En Mairie, le jeudi 27 juin 2024
Le Maire,
Jérôme FRANÇOIS
AFFICHÉ LE JEUDI 27 JUIN 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité