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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil 20250326
Ordre du Jour - CM20251113 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM20251113 Ordre du jour)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie locale et participation citoyenne, Mode, textile et habillement,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 13 novembre 2025
A / FINANCES
D2025-079 – Décision modificaƟve n°3/2025
D2025-080 – Décision modificaƟve n°4/2025
D2025-081- Reprise des dotaƟons d’amorƟssement sur années antérieures – Inventaire
D2025-082 - Reversement de receƩes perçues par la régie communale dans le cadre d’animaƟons organisées par le CCAS
D2025-083 - Vente du bien immobilier situé au 84 rue Charles Péguy
D2025-084 – Tarifs municipaux 2026
B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
D2025-085 – Demande n°1 de mise à disposiƟon à Ɵtre gracieux de l’Espace Jean Moulin
D2025-086 – Demande n°2 de mise à disposiƟon à Ɵtre gracieux de l’Espace Jean Moulin
D2025 -087 – CréaƟon de trois postes en CDD
C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE
D2025-088- InstallaƟon d’antennes réseau radio privé 5G Chartres Métropole – C'CIN
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES