Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 15
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 14
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 16
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 12
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 100
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - DPDB2023 40
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 008
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2025 14
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - DPDB2025 21
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 108
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 13
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 13)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Économie et finances,
Centre Tarn
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Le Président,
Jean-Luc CANTALOUBE
fiî
Communauté
de Communes
Centre Tarn
La Secrétci-- de .eance
Véroni
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 11 mars 2026 à 20 h 30
2026-13
es, le Conseil Co,
foi, en session ot
L'an deux mille vingt-six, le mercredi onze mars à vingt heures et trente minut
convoqué le cinq mars, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la
Vice-Pré.,,„,„„
rnmunautaire de la Communauté de Communes Centre Tarn,
dinaire, sous la présidence de Monsieur Henri VIA ULES,
Nombre de Membres
Afférents au CC: 36
En exercice : 27
Ayant pris part à la
délibération : 28
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL,
Monsieur Alain HERNANDEZ, Monsieur Hervé ROULADE, Monsieur Rémi ROUQUETTE, Madame Sylvie BASCOUL,
Monsieur Christophe MOREL, Madame Christiane ENJALBERT, Madame Marie-Claude ROLLAND, Monsieur Jean-François
COMBELLES, Madame Marie-Line CLUZEL, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Frédéric
GAU, Monsieur Henri VIAULES, Madame Françoise HOULES, Monsieur Pascal THIERY, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA,
Monsieur Alain BOYER, Madame Véronique LACROIX, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL,
Monsieur Eric THIELE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Monsieur Bernard TROUILHET.
Excusée donnant procuration : Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ.
Excusés : Monsieur Claude ROQUES, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Monsieur Raoul DE RUS, Monsieur Jean-Luc
CANTALOUBE, Madame Nathalie FABRE, Madame Virginie BOU, Madame Anna CALS.
Secrétaire de Séance : Madame Véronique MARAVAL
Objet de la délibération : Budget Annexe Ordures Ménagères : Vote du Compte
Financier Unique 2025
Monsieur le Président informe l'assemblée que, le compte financier unique de l'exercice 2025 du budget annexe
Ordures Ménagères fait apparaître les résultats suivants :
Section d'investissement :
Résultat de l'exercice 2025 - 300 448,39 €
Résultat à la clôture de l'exercice 2024 + 114 404,64 €
Résultat cumulé 2025 - 186 043,75 €
Section de fonctionnement :
Résultat de l'exercice 2025 + 128 398,63 €
Résultat à la clôture de l'exercice 2024 + 338 008,63 €
Résultat cumulé 2025 + 466 407,26 €
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, décide d'adopter le
compte financier unique 2025 du budget annexe Ordures Ménagères.
jours, mois et an que dessus.
Envoyé en préfecture le 18/03/2026
Reçu en préfecture le 18/03/2026
Publié le 20/03/2026
ID : 081-200034049-20260311-2026_13-BF