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Conseil Municipal - CM+28+septembre+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+28+septembre+)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Nombre de conseillers : 11
En exercice : 11
Présents : 9
Votants : 11
L’AN DEUX MILLE VINGT
LE VINGT HUIT SEPTEMBRE
Le Conseil Municipal de la commune de Saint PANTALEON
LES VIGNES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Madame Céline LASCOMBES, Maire. Date de convocation du conseil municipal : le 21/09/2020
Présents : LASCOMBES Céline, ROUSSIN Jean-Marie, VALOIS Christophe, ROUSSIN Françoise, EYDOUX Guy, FAGE Monique, MERCIER Dominique, SAUVAN-MAGNET Nadine, DRANCOURT Bernard.
Excusés : SERVES Paul (a donné pouvoir à LASCOMBES Céline), SERRES Olivier (a donné pouvoir à ROUSSIN Jean-Marie).
Secrétaire de séance : SAUVAN-MAGNET Nadine
Ouverture de la séance à 20h00.
Approbation à l’unanimité du compte-rendu du CM du 21/07/2020.
CDG : CONVENTION ASSISTANCE RETRAITE
Madame LASCOMBES fait part du renouvellement de la convention passée avec le Centre de Gestion de la fonction territoriale de la Drôme. L’assistance est à l’acte et le tarif appliqué à partir du 1er juillet 2020 passe de 60€ à 80€ pour la réalisation totale de la prestation « liquidation pension », ou 90€ pour un agent pluricommunal et ce pour une durée de 2 ans. Approbation des élus.
CLOCHER MAIRIE : DEVIS TRAVAUX
Suite à des infiltrations importantes survenues fin 2019, des travaux vont être planifiés. Des devis ont été demandés :
Entreprise VIAL pour toiture et charpente pour un montant de 4106€ HT Entreprise PRO-GOUTTIERE pour la zinguerie pour un montant de 3392€ HT Les élus approuvent ces devis et sollicitent le Département, la Région et l’Etat pour une participation financière la plus élevée.
EGLISE : CONTRÔLE BÂTIMENT ET TOITURE
Un contrôle a été demandé auprès de l’entreprise REVERT pour faire le point sur des fissures au niveau du chœur de l’église (conditions climatiques, stigmates du tremblement de terre du 11 novembre dernier ressenti par certains dans le village, qui ne présentent pas de risques mais restent sous surveillance), des tâches d’humidité mais probablement anciennes. Des réparations ont été effectuées sur la toiture et zinguerie pour un montant de 946 € TTC.
COLLANION/RESERVE INCENDIE
Suite à la dégradation de la couverture de la réserve incendie en début d’année par l’entreprise en charge des travaux de changement de la colonne d’exhaure du forage 1 en début d’année, l’entreprise a validé le devis de réparation, la commune va lancer les travaux.
EDF : FIN DE CONTRAT AUX TARIFS REGLEMENTES
La commission évaluera les différentes offres et le Conseil prendra sa décision avant la fin de l’année.
VOIRIE : PROGRAMME 2020
Après le tour de la voirie par la commission au printemps, des chiffrages ont été demandés auprès de MISSOLIN pour divers travaux sur des chemins ruraux et routes pour 14 551.50€ HT ; un chiffrage a été demandé pour le regoudronnage d’une portion de voie pour 24 360€ HT. Après avis de la commission, à l’unanimité les élus valident le choix des travaux divers, mais pas le regoudronnage.
QUESTIONS DIVERSES
Ecole/Rentrée 2020-2021 : 39 élèves ont fait leur rentrée : 18 PSM, MSM, GSM et CP, et 21 CE1, CE2, CM1, CM2, dont 14 St-Pantaléon les vignes, 6 Rousset et 19 de communes environnantes. Le corps enseignant et le personnel communal ont appliqué le protocole sanitaire pour une rentrée qui s’est faite dans de bonnes conditions. Egalement un entretien a eu lieu comme prévu le 9 septembre avec l’entreprise de restauration PLEIN SUD, le directeur, le chef de cuisine, la nutritionniste en présence de Lucile EYDOUX, ATSEM et de Madame le Maire, pour une mise en application des points relevés mi-juillet qui avaient fait défaut ou qui ont nécessité des explications de part et d’autres.
Prévigrêle : Dispositif de protection du vignoble contre la grêle à la charge du Syndicat des vignerons St-Pantaléon les vignes/Rousset les vignes, il bénéficie de participations financières des 2 communes mais avec le retrait de la participation du Département, la charge est un peu plus élevée. Le nouveau président du Syndicat des Vignerons, Olivier SERRES, fait part que ce dispositif protège un territoire (agricole mais aussi les particuliers véhicules, toitures…). Maillé avec d’autres dispositifs alentours, la question d’une prise en charge intercommunale, toute ou partie, a été évoqué à la communauté il y a deux ans sans retour. Actuellement pour cette année la participation de la commune est de 473€. A voir pour 2021 suite aux négociations. Logement communal au-dessus de l’école : suite à l’information des locataires en juillet de quitter le logement fin septembre, des annonces ont été passées, quelques contacts et rétractations. Une demande a été faite et au vu des informations recueillies, les élus acceptent cette candidature.
Grande salle Urdy/ballon d’eau chaude : suite à un problème technique non réparable, un chauffe-eau de 200L a été mis à la place du 300L.
Tournée cantonale dans les communes : la réunion avec les conseillers départementaux, Luc CHAMBONNET et Renée PAYANT (excusée), les services administratif et voirie en présence de Madame le Maire et une élue (d’autres élus excusés) permet de faire le point sur les dossiers de travaux passés et en cours ayant bénéficiés d’une aide du Département, et discuter sur le futurs projets et toutes autres questions.
Basket Club de Nyons : le Maire fait part de la demande de subventions du Club. Comme par le passé, l’ensemble des élus ne souhaite pas donner suite estimant qu’il est important que la commune apporte son soutien à ses associations, et qu’elle ne peut répondre favorablement à toutes les demandes extérieures qui peuvent être très nombreuses.
Don à la commune du TEIL : le Maire fait part du courrier de remerciement du don fait à la commune du TEIL durement touchée par le tremblement de terre le 11 novembre 2019.
R.T.F. 26 : après de très nombreuses années à la présidence du Club de Randonneurs Trialistes France Drôme, Daniel SAUVAN-MAGNET transmet la présidence à Serge FONTANA. Madame LASCOMBES salue la dynamique passionnée du Club toute ces années en moto et vélo trial, avec des adhérents trialistes de haut et très haut niveau.
Séance levée à 22h