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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 29 JUIN 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Nogent-le-Rotrou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 29 JUIN 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
æ* Nogent-le-Rotrou “ CAPITALE DU PEPCHE Æ
CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 29 JUIN 2023 À 19 HEURES 45
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 19 : Harold HUWART, Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION, Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Jannick RIBAULT, Marie POIRIER, Guy CHAMPION, Jean-Claude DORDOIGNE, Martine CARRE-AVELINE, Pascaline GRANGIER, Guillaume CARAYON, Rachid SOUKTANI, Jean GONSARD, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Estelle DUEZ, Amadys CASTANIER.
Pouvoirs : 04 : Nadine CHAILLOU-COCHELIN à Jean-Claude DORDOIGNE, Alain VERGNOL à Catherine CATESSON, Roselyne RICHARD-BRULE à Guy CHAMPION, Christophe ALLHEILY à
Estelle DUEZ.
Absent-Excusé : 06 : Gérard DEVOIR, Josiane SEIGNEUR, Béatrice LIZIARD, David LEDUC, Christine MASDOUMIER-GAUVIN, Laurence LEDUC.
Secrétaire de séance : Jean-Claude DORDOIGNE.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° | | D'ORDRE | INTITULE - | VOTE
| Approbation des procès-verbaux des conseils des 20 ue
[ 118 et 31 mars 2023 a | Dnantane)
| Compte rendu des décisions prises par le Maireen | ue
720 application des délégations du conseil municipal Unanimité
701 Autorisation de signature de la convention relative au Unanimité | fonctionnement de la maison de la justice et du droit _
722 Modification des statuts de la cdc du Perche _ Unanimité
Choix des attributaires et autorisation de signature
des marchés pour les travaux de désamiantage et
| 723 démolition des bâtiments de la Ruelle des Unanimité | Lavandières Fait à Nogent-le-Rotrou, le 03 juillet 2023
£ L er
Le secrétaire de séance, Le Maire de Nogent-le-Rotrou,
Jean-Claude DORDOIGNE. Harold HUWART.
L = Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
æt Nogent-le-Rotrou A CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 29 JUIN 2023 À 19 HEURES 45
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 21 : Harold HUWART, Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION, Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Jannick RIBAULT, Marie POIRIER, Guy CHAMPION, Jean-Claude DORDOIGNE, Martine CARRE-AVELINE, Josiane SEIGNEUR, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, Guillaume CARAYON, Rachid SOUKTANI, Jean GONSARD, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Estelle DUEZ, Amadys CASTANIER.
Pouvoirs : 05 : Nadine CHAILLOU-COCHELIN à Jean-Claude DORDOIGNE, Alain VERGNOL à Catherine CATESSON, Roselyne RICHARD-BRULE à Guy CHAMPION, Laurence LEDUC à Béatrice LIZIARD, Christophe ALLHEILY à Estelle DUEZ.
Absent-Excusé : 03 : Gérard DEVOIR, David LEDUC, Christine MASDOUMIER-GAUVIN.
Secrétaire de séance : Jean-Claude DORDOIGNE.
LISTE DES DELIBERATIONS
f _— N° _— T] _
| D'ORDRE oo INTITULE VOTE |
| 724 | Approbation du CRST 2023/2029 Unanimité |
| Décision modificative budgétaire n° 1 - budget ee | 725 principal ville Unanimité |
Fait à Nogent-le-Rotrou, le 03 juillet 2023
Le secrétaire de séance,
Jean-Claude DORDOIGNE.
ET
2 ?
PS : f
C2
Le Maïre de Nogent-le-Rotrou,
Harold HUWART. Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
æ NOSenr -le-Rotrou Là CAPITALE DU PERCHE
CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 29 JUIN 2023 À 19 HEURES 45
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 22 : Harold HUWART, Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION,
Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Jannick RIBAULT, Marie POIRIER, Guy
CHAMPION, Jean-Claude DORDOIGNE, Gérard DEVOIR, Martine CARRE-AVELINE, Josiane
SEIGNEUR, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, Guillaume CARAYON, Rachid SOUKTANI,
Jean GONSARD, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Estelle DUEZ, Amadys
CASTANIER.
Pouvoirs : 05 : Nadine CHAILLOU-COCHELIN à Jean-Claude DORDOIGNE, Alain VERGNOL à Catherine CATESSON, Roselyne RICHARD-BRULE à Guy CHAMPION, Laurence LEDUC à Béatrice LIZIARD, Christophe ALLHEILY à Estelle DUEZ.
Absent-Excusé : 02 : David LEDUC, Christine MASDOUMIER-GAUVIN.
Secrétaire de séance : Jean-Claude DORDOIGNE.
LISTE DES DELIBERATIONS
N°
D'ORDRE ‘ INTITULE LE VOTE ...L
706 | Décision modificative budgétaire n° 1 - budget Unanimité
Culturel
727 | Affectation des résultats 2022 - budget culturel __ Unanimité
798 Remboursement de taxe d'habitation 2022 aux Unanimité
associations redevables 7
Remboursement de frais d'électricité 2023 à eee 129 . «de Unanimité
| certaines associations |
Subvention à l'œuvre des pupilles orphelins et fonds eee |
730 d'entraide des sapeurs-pompiers de France Unanimité |
731 Vote de subventions 2023 Unanimité
Cession et acquisition des emprises agricoles du ee
| (#2 | chemin rural n° 17 et 18 à la Ribaudière | . Unanimité
| __733 | Cession d'un bus réformé ___ Unanimité
| | Autorisation de signature d'une convention de mise
734 à disposition d'un animateur sportif avec le judo club Unanimité
| pour la saison 2023/2024
735 | Mise en place des lignes directrices de gestion Unanimité
736 Mise en place du régime des astreintes | Unanimité _
737 Régime indemnitaire de la filière police municipale | Unanimité
Instauration de l'indemnité horaire pour travail du er 138 . . 2 Le Unanimité _ | dimanche et des jours fériés oo
| N° INTITULE VOTE
| D'ORDRE : | |
739 Détermination des taux de promotion pour les Unanimité
| | avancements de grade _.
740 de musique et création d'un emploi d'un professeur Unanimité
e musique |
Modification du terme de la mise à disposition d' un
741 agent à TC de la commune auprès de la Caisse des Unanimité
Ecoles in _
742 Création d'un emploi permanent à TC d'électricien Unanimité
743 creation d'un poste de professeur d'ensemble à Unanimité
744 Création d un emploi permanent d'agent polyvalent Unanimité
| des écoles à TC _
| 745 MEL place d'une convention de bénévolat à Unanimité
| 746 Acquisition à l'euro symbolique de l'ancien tribunal Unanimité
Choix des attributaires et autorisation de signature
147 des marchés pour les travaix de restauration des Unanimité
toitures de l'eglise Saint-Laurent .
| Choix des attributaires et autorisation de signature
748 des marchés pour la mise en valeur du Tombeau Unanimité
Sully
Approbation du règlement intérieur de mise à |
749 disposition des salles Pierre-Mendès-France et | Unanimité
— Simone Signoret :
250 Approbation du règlement intérieur et du règlement Unanimité
des études de l'école de musique Lucien Blin :
751 | Autorisation de régulation des imprimés de la Unanimité |
bibliothèque
_752 | Autorisation de vente de livres désherbés Unanimité |
| Autorisation de régulation des imprimés du musée- ue
753 | château des Comtes du Perche Dents
| Autorisation de vente de livres désherbés pour le
154 musée de l'Histoire du perche et château des Unanimité
__| comtes du Perche _i
755 Modification des tarifs de location des salles Unanimité _|
Modification de l'avenant n° 6 à la convention
756 | d'utilisation des installations sportives par les Unanimité
| | collèges A. Meunier et P. Brossolette
757 Modification de l'avenant n° 22 à la convention des Unanimité
installations sportives par le collège Delfeuille
Fait à Nogent-le-Rotrou, le 03 juillet 2023
=
Le Maire de Nogent-le-Rotrou,
Harold HUWART.
Le secrétaire de séance,
Jean-Claud£ DORDOIGNE.
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