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Déliberation - 2022 20 delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 20 delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE
DU
FRENEY
D’OISANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
04/04/2022
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Présents
: 11
Votants
: 11
Contre
: 0 Abstention
: 0 Pour
: 11
Délibération
N°
2022
—
20
: Attribution
des
subventions
aux
associations
2022
L’an
deux
mille
vingt-deux
et
le
quatre
avril
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
29
mars,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Christian
PICHOUD,
Maire.
Étaient
présents
:
PICHOUD
Christian,
OUGIER
Jean-Patrick,
GUITHON
Bernard,
DIEUDONNE
Laurent,
OUGIER
Isabelle,
CROUZET
Louisette,
JOUFFREY
Camille,
PISTOLET
William,
DUSSERT
Sandrine,
DUSSERT
Cédric,
MAYET
Christelle
Étaient
absents
et
excusés
:Néant
Pouvoirs
:Néant
Secrétaire
de
séance
:Jean
Patrick
OUGIER
Sur
proposition
du
Maire,
le
Conseil
Municipal
décide
d’accorder
les
subventions
suivantes,
pour
l’année
2022.
Article
Association
Attribué
en
2021
Attribué
en
2022
6574
|
Amicale
des
volontaires
du
sang
«
Sous
le
100.00
€
100.00
€
Jandri
»
6574
AAPPMA
600.00
€
600.00
€
6574
Oisans
Solidaire
150.00
€
300.00
€
6574
Maison
Familial
Rurale
de
Coublevie
50.00
€
100.00
€
6574
Hors
des
murs
100.00
€
100.00
€
6574
ACCA
600.00
€
600.00
€
6574
Coopérative
Ecole
600.00
€
600.00
€
6574
La
Montée
de
Cassini
600.00
€
600.00
€
6574
Les
Estivales
2
500.00
€
2
500.00
€
6574
La
Maison
des
Marmottons
600.00
€
300.00
€
6574
Les
Poilus
de
l’Oisans
0.00
€
100.00
€
6574
BO
Studio
0.00
€
150.00
€
Total
5
900.00
€
6
050.00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
DECIDE
d'accorder
lesdites
subventions
-
AUTORISE
le
Maire
à procéder
au
versement
de
ces
subventions.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
2022
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
qu
Le
Maire.
Christian
PICHOUD