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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 20 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE DU FRENEY D'OISANS Envoyé en préfecture le 18/04/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Reçu en préfeciure le 18/04/2024
DU CONSEIL MUNICIPAL AFFICHE LE Publié le ID : 038-213801731-20240412-2024_20-DE
Séance du 12 avril 2024 1 8 AVR. 2024 Nombre de membres en exercice : 11 Présents : ]
Votants : 11 Contre : 0 Abstention : 0 Pour ; 11 { MAIRIE LE FRENEY D'OISANS
Délibération N° 2024-20 : Attribution subventions aux associations 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le douze avril à 19 heures, le Conseil Municipal, convoqué le 02 avril deux mille vingt-quatre, s'est réuni au nombre prescrit par la loi. dans le lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Christian PICHOUD), Maire.
Étaient présents : PICHOUD Christian, OUGIER lJean-Patrick, GUITHON Bernard, DIEUDONNE
Laurent, OUGIER Isabelle, CROUZET Louisette, JOUFFREY Camille, PISTOLET William, DUSSERT
Sandrine, DUSSERT Cédric, MAYET Christelle
Étaient absents et excusés : Néant
Pouvoirs : Néant
Secrétaire de séance : Ougier Jean Patrick
Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal décide d'accorder les subventions suivantes, pour
l'année 2024.
Article Association Attribuée en Attribuée en 2023 2024
65748 | Amicale des volontaires du sang « Sous le 100.00 € 100.00 €
Jandri »
65748 | AAPPMA 650.00 € 650.00 € 65748 | Hors des murs 100.00 € 100.00 €
65748 | ACCA 600.00 € 600.00 €
65748 | La Montée de Cassini 600.00 € 600.00 € 65748 | Les Estivales 2 500.00 € 2 500.00 € 65748 | La Maison des Marmottons 1 300.00 € 1 200.00 €
65748 | Les Poïlus de l’Oisans 100.00 € 100.00 € 65748 | BO Studio 380.00 € 380.00 € 65748 | Amicale des sapeurs-pompiers 200.00 € 200.00 €
65748 | ADSM38 0.00 € 100.00 € 65748 | FC Oisans 0.00 € 100.00 €
Total 6 530.00 € 6 630.00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- DECIDE d'accorder lesdites subventions
- AUTORISE le Maire à procéder au versement de ces subventions. Les crédits nécessaires sont
inscrits au budget 2024
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire.
Christian PICHOUD