Compte-Rendu - DEL2026006 Delegation de pouvoirs compte rendu

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Compte-Rendu - DEL2026006 Delegation de pouvoirs compte rendu Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Rodez. Lien du pdf (Compte-Rendu - DEL2026006 Delegation de pouvoirs compte rendu)Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Justice et droit, VILLE DE RODEZ

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026

Délibération N°2026-006

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Commune de Rodez

Hôtel de Ville

Place Eugène Raynaldy BP 3119 12031 RODEZ Cedex 9

Tél : 05 65 77 88 00

L’an 2026, le vendredi 3 avril 2026, à 17h00, le Conseil municipal de la Ville de Rodez, dûment convoqué le samedi 28 mars 2026, s’est réuni, en séance publique à l’Hôtel de Ville, sous la Présidence de M. Stéphane MAZARS, Maire de Rodez.

Conseillers présents (31)

Mesdames AUGUY-PERIE Nathalie, BONVALET-YOUNES Sarah, BULTEL-HERMENT Monique, CAYLA Florence, CHAPELLE Pascale, DROMER Eugénie, FERNANDEZ Edwige, GUY Carine, MIQUEL Elodie, MISTRETTA Carole, PEYROUTY Elodie, RENIER Laura, ROUMEGOUS Virginie, SOUCHARD Karine, VALADIER Agnès, VIDAL Sarah.

Messieurs AUSTRUY Fabien, BESSIERE Pierre, CABROLIER Kévin, CORTESE Franck, DESTREBECQ Clovis, FILOE Ewan, JULIEN Serge, LAURAS Christophe, LIRAUD Emmanuel, MAZARS Stéphane, MONTEILLET Florian, NICOLAS Olivier, RAMONDENC Brice, RAYNAL Fabrice, TEYSSEDRE Christian

Conseillers excusés et représentés (3) :

COSSON Jean-Michel a donné procuration à MIQUEL Elodie SMIRNOFF Pierre a donné procuration à MAZARS Stéphane VEZY Camille a donné procuration à VIDAL Sarah

Conseiller excusé et non représenté (1) :

LUCAS Sophie

Secrétaire de séance : FILOE Ewan

DELIBERATION N°2026-006 – DELEGATION DE POUVOIRS - Compte-rendu

Monsieur le Maire communique aux membres du Conseil Municipal les décisions prises depuis la dernière séance, conformément à la délégation de pouvoirs consentie au Maire le samedi 11 juillet 2020 et le vendredi 18 décembre 2020, et en application des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Numéro Objet Dépenses Recettes

N°2025/0298 Mise à disposition d’une salle aux Haras - Contrat de location avec FCA BTP 12 220 € TTC

N°2025/0299 Noël 2025 - Contrats de cession du droit de représentation de spectacles 18 076,38 € TTC

N°2025/0300 Numéro non attribué

N°2025/0301 Mise à disposition logement à Layoule 150 € / mois

N°2025/0302 Mise à disposition ex-logement MJC - Côte des Besses au profit du CIAS - relogement famille ukrainienne

N°2025/0303 Mise à disposition d'un bureau au Conservatoire d'Espaces Naturels d'Occitanie (CEN) dans la salle des fêtes 2 000 € / an

N°2025/0304 Mise à disposition à Rodez Agglomération de locaux Place des Maçons

N°2025/0305 Mise à disposition de la grande salle de l’Amphithéâtre - Convention avec Le Gym Club Ruthénois Le samedi 13 décembre 2025 560 € TTC

N°2025/0306 Mise à disposition le Salon Cathédrale - Jean Fabre - Convention avec CSE Audi Rodez Groupe Fabre Le vendredi 05 décembre 2025 510 € TTC

Membres du Conseil municipal

En exercice : 35

Présents : 31

Conseillers excusés et représentés : 3

Conseiller excusé et non représenté : 1

Accusé de réception en préfecture

012-211202023-20260403-DEL2026006-DE

Reçu le 16/04/2026VILLE DE RODEZ

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026

Délibération N°2026-006

N°2025/0307 Mise à disposition de personnels de manière temporaire et ponctuelle – Marché réservé - Marché en procédure adaptée n°23001 - Avenant n°4 57 500 € HT Maximum

N°2025/0308 Travaux de réaménagement de la médiathèque de Rodez - Marché en procédure adaptée n°25014 – Avenant n°1 7 923,94 € HT Maximum

N°2025/0309 Travaux de rénovation des réseaux sur le site des haras - Lot n° 1 : Assainissement, AEP, réseaux secs - Marchés en procédure adaptée n°24018-01 - Avenant n°3 76 675,02 € HT

N°2025/0310 Travaux d’hébergement des services du Parc Mahoux - Lot n°10 : Bâtiment modulaire provisoire - Marché en procédure adaptée n°24029-10 – Avenant n°1

N°2025/0311

Travaux de réhabilitation d’un groupe scolaire Flaugergues - Lot n°4 : Charpente bois, couverture, zinguerie - Lot n° 10 : Sols souples - Marchés en procédure adaptée n°23022-04 (lot n° 4) et n°23014-10 (lot n° 10) - Avenant n°4 (lot n° 4) et Avenant n° 3 (lot n° 10)

23 311,31 € HT

N°2025/0312 Spectacle « Silence ça pousse » - Contrat de cession du droit de représentation des spectacles 1 250 € TTC

N°2025/0313 Mise à disposition de locaux dans les Maisons de Quartier de Saint-Eloi et Gourgan au profit du Département de l'Aveyron 6 300 € TTC

N°2025/0314 Mandatement contentieux vigiliberté

N°2025/0315 Mise à disposition de la Salle de réception des Haras - Convention avec Les Audacieuses Le 5 décembre 2025 - abroge et remplace la DEL2025-0289 1 000 € TTC

N°2025/0316 Mise à disposition des équipements sportifs municipaux - Clubs sportifs - Saison du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026

N°2025/0317 Assurances - Acceptation indemnité 2 115,64 € TTC

N°2025/0318 Couverture complémentaire santé pour les agents de la ville de Rodez Marché en procédure formalisée n°25018

N°2025/0319

Exploitation et maintenance des installations de chauffage, climatisation et gestion technique centralisée des bâtiments communaux de la ville de Rodez P2 avec intéressement sur économie d’énergie - Lot n°2 : Contrôle d’accès – intrusion - incendie - Marché en appel d’offres ouvert n°23017-02 – Avenant n°3

7 550 € HT / an

N°2025/0320

Exploitation et maintenance des installations de chauffage, climatisation et gestion technique centralisée des bâtiments communaux de la ville de Rodez P2 avec intéressement sur économie d’énergie - Lot n°3 : portes et portails - Marché en appel d’offres ouvert n°23017-03 – Avenant n° 3

839,52 € HT / an

N°2025/0321 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec la Fondation des Hôpitaux du Nord Aveyron les 12 et 13 Décembre 2025

N°2025/0322 Renouvellement de 20 horodateurs 119 230 € HT

N°2025/0323 Renouvellement des bornes d’entrée et sortie des parkings Foch, Foirail et Jacobins 116 473,56 € HT

N°2025/0324 Fourniture de matériel d’éclairage scénographique - Marché en procédure adaptée n°25028-01 et 02 207 500 € HT

N°2025/0325 Fourniture et pose d’un nouveau praticable de gymnastique - Marché en procédure adaptée n°25029 55 842,04 € HT

N°2025/0326 Noël 2025 - Contrat de cession du droit de représentation de spectacle 2 050 € TTC

N°2025/0327 Collecte, transport, tri et traitement des déchets issus des activités des services de la ville de Rodez – 4 lots - Marchés en appel d’offres ouvert n°25022-01 à 04 185 000 € HT

N°2025/0328 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Monsieur Franck MOYSSET Le vendredi 19 décembre 2025 110 € TTC

N°2025/0329 Occupation temporaire du domaine public sur le site des HARAS - Conventions de mise à disposition de locaux d’une durée d’un an 1 000 € TTC par an

N°2025/0330 Mission de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du groupe scolaire Flaugergues - Marché en procédure avec négociation n°21037 - Avenant n°3

Accusé de réception en préfecture

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Reçu le 16/04/2026VILLE DE RODEZ

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026

Délibération N°2026-006

N°2025/0331 Fourniture et livraison de denrées alimentaires – 15 lots - Marchés en appel d’offres ouvert n°25027-01 à 15 520 000 € HT

N°2025/0332

Travaux de réhabilitation du groupe scolaire Flaugergues - Lot n° 09A : Isolation, doublage, cloisons, plafonds, plâtre - Lot n° 11 : Sols durs, faïences - Lot n° 15 : Elévateurs - Marchés en procédure adaptée n°23022-09A + 23022-11 + 23022-15 - Avenant n° 1 (lot 15) et Avenants n° 2 (lots 09A et 11)

-3 435 € HT

N°2025/0333 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Monsieur Alexandre ESPINASSE Le samedi 17 janvier 2026 210 € TTC

N°2025/0334 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Mathilde JOIE Le samedi 24 janvier 2026 110 € TTC

N°2025/0335 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Sophie MARRE Le samedi 31 janvier 2026 110 € TTC

N°2025/0336 Mise à disposition le Salon VIP Jean Fabre - Convention avec Monsieur Bertrand BATUT Le samedi 10 janvier 2026 510 € TTC

N°2025/0337 Mise à disposition le Salon VIP Jean Fabre - Convention avec Madame Elodie HERSAN, EIFFAGE ROUTE GRAND SUD Le lundi 26 janvier 2026 1 710 € TTC

N°2025/0338 Travaux d’hébergement des services du Parc Mahoux au Centre Technique Municipal lots n°01, 02, et 09 - Marché en procédure adaptée n°24029-01, 02, et 09 16 412,69 € HT

N°2025/0339

Fourniture et livraison de couches pédiatriques pour les multi-accueils collectifs et familiaux - Groupement de commandes : Communes de Rodez – Onet le Château – Luc la Primaube – Pays Ségali Communauté - Marché en procédure adaptée n°25023

20 000 € HT

Montant max

N°2025/0340 Fournitures pour l’entretien des terrains de sport - Marchés en appel d’offres ouvert n°25024-01 à 03 108 000 € HT

N°2025/0341 Végétalisation de la place d’armes - Marché en procédure adaptée n°25025

N°2025/0342

Police municipale - Convention de recyclage et/ou d’entraînement aux gestes techniques professionnels d’interventions à l’utilisation des aérosols et au maniement des bâtons

1 540 € HT

N°2025/0343 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations - CIDFF 504 € TTC / mois

N°2025/0344 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations - CRAISAF 250 € TTC / mois

N°2025/0345 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations -PLANNING FAMILIAL 323,40 € TTC / mois

N°2025/0346 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations -RELAIS VIH 126,60 € TTC / mois

N°2025/0347 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations -SEPIA 84 € TTC / mois

N°2025/0348 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations - UFC QUE CHOISIR 168 € TTC / mois

N°2025/0349 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations - CCOR 150 € TTC / mois

N°2025/0350 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations - MJC 200 € TTC / an

N°2025/0351 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations - ASSOCIATISSE 39,60 € TTC / mois

N°2025/0352 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations - CALCOMIER 470 € TTC / an

N°2025/0353 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations - ST FELIX 130 € TTC / an

N°2025/0354 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations - Année 2026 4 080 € TTC

N°2025/0355 Travaux de réhabilitation du groupe scolaire Flaugergues - Lot n°18 : serrurerie - Marché en procédure adaptée n°23014-18 - Avenant n° 2 2 942,90 € HT

Accusé de réception en préfecture

012-211202023-20260403-DEL2026006-DE

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CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026

Délibération N°2026-006

N°2025/0356 Travaux de voirie rue de Camonil – Clos Camonil - Marché en procédure adaptée n°25031 472 385,60 € HT

N°2025/0357 Mandatement

N°2025/0358 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Monsieur Banda SOW Le samedi 10 janvier 2026 110 € TTC

N°2025/0359 Médiathèque - Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle 150 € TTC

N°2025/0360 Mise à disposition de locaux au sein de la Maison de Quartier Louise Michel - Quartier Saint-Eloi - Année 2026 655 € TTC

N°2025/0361 Mise à disposition le Salon VIP Jean Fabre - Convention avec Monsieur Arnaud TURLAN, EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES Le vendredi 13 février 2026

N°2026/001 Mise à disposition d’une salle aux Haras - Contrat de location avec Madame Franco Françoise 120 € TTC

N°2026/002 Mise à disposition d’une salle aux Haras - Contrat de location avec Monsieur Benjamin Gombert 120 € TTC

N°2026/003 Mise à disposition des équipements sportifs municipaux - Du 06 janvier 2026 au 30 juin 2026 440 € TTC

N°2026/004 Mise à disposition du Salon VIP Haras – Bernard SAULES - Convention avec Gaétan CARGOLES Le samedi 7 février 2026 310 € TTC

N°2026/005 Mise à disposition d’une salle aux Haras - Contrat de location avec Madame Frugére Annie 120 € TTC

N°2026/006 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Thérèse MELLE Le samedi 28 février 2026 110 € TTC

N°2026/007 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Monsieur René CAMPANAC Le samedi 07 mars 2026 110 € TTC

N°2026/008 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Monsieur Marc DELZESCAUX - Le samedi 14 mars 2026 110 € TTC

N°2026/009 Mise à disposition de locaux scolaires – école Ecole maternelle Jean-Albert BESSIERE - ADPEP12

N°2026/010 Mise à disposition de locaux scolaires – école maternelle Cardaillac - ADAVEM

N°2026/011 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec L’association SDM Le 17 janvier 2026 1000 € TTC

N°2026/012 Festival F’ESTIVADA 2026 - Signature d’une convention avec GINGER ET LIMON 39 000 € HT

N°2026/013 Festival F’ESTIVADA 2026 - Contrats de cession du droit de représentation de spectacles 516 950 € HT

N°2026/014

Travaux d’hébergement des services du parc Mahoux au Centre Technique Municipal - Lot n°1 Terrassement-Démolitions-Gros Œuvre-Désamiantage - Marché en procédure adaptée n°24029-01 - Avenant n°2

1 920 € HT

N°2026/015 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Marjorie BROSSY - Le samedi 21 février 2026 110 € TTC

N°2026/016 Mise à disposition des équipements sportifs municipaux - SDIS 12 Le samedi 30 mai 2026

N°2026/017 Formations à la sécurité au travail - Lot n° 8 : sécurité incendie et assistance aux personnes - Marché en procédure formalisée n°24023-08 - Avenant n° 1 900 € HT

N°2026/018 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec Julie Cluzel et Léo Ayrinhac Le 24 juillet 2026 2150 € TTC

N°2026/019 Convention Ville de Rodez / Maison des Jeunes et de la Culture de Rodez - Mise à disposition de matériels et de locaux - Année 2026

N°2026/020 Mise à disposition des équipements sportifs municipaux Au Campus des Métiers et de l’Artisanat de l’Aveyron Du 20 janvier au 03 avril 2026 810 € TTC

N°2026/021 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations 25 € TTC

Accusé de réception en préfecture

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Reçu le 16/04/2026VILLE DE RODEZ

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026

Délibération N°2026-006

N°2026/022 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Liliane BERTHOMIEUX Le samedi 04 avril au 06 avril 2026 220 € TTC

N°2026/023 Mise à disposition de locaux – Etablissement du service national sud-ouest 400 € TTC

N°2026/024 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Sarah RAHIBE Le samedi 14 février 2026 110 € TTC

N°2026/025 Travaux d’aménagement de la grange de la Boriette - Lot n° 4 : chambres froides et station de lavage - Marché en procédure adaptée n°25009-04 - Avenant n°1 -18 663.33 € HT

N°2026/026 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec Blandine Laux et Tanguy Antoine Le 06 juin 2026 1550 € TTC

N°2026/027 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec M. Maxime Cayssiols Les 3/4/5 Avril 2026 1400 € TTC

N°2026/028 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec Mme Maaref Maryam Les 24/25/26 Avril 2026 1400 € TTC

N°2026/029 Mise à disposition du Salon VIP – Jean FABRE - Convention avec le Crédit Mutuel Le vendredi 27 mars 2026 1510 € TTC

N°2026/030 Maintenance des ascenseurs, des plates-formes et des monte charges - Procédure adaptée n°21034 - Avenant n°6 7150.86 € HT

N°2026/031 Travaux de réaménagement de la médiathèque de Rodez - Marché en procédure adaptée n°25008-05 – Avenant n°2 7548.93€ HT

N°2026/032 Mise à disposition de personnels de manière temporaire et ponctuelle – Marché réservé - Marché en procédure adaptée n°23001 - Avenant n°5

N°2026/033

Travaux de réhabilitation du groupe scolaire Flaugergues - Lot n°1 : Terrassement, VRD, Espaces verts Lot n°3 : Gros œuvre – Démolition ; Lot n°4 : Charpente bois, couverture, zinguerie ; Lot n°8 : Enduits de façade ; Lot n°9A : Isolation, doublage cloisons plafonds plâtre ; Lot n°9B : Plafonds suspendus. Marchés en procédure adaptée n° 23014-01 (Avenant n°2) + 23014-03 (Avenant n°3) + 23022-04 (Avenant n°5) + 23022-08 (Avenant n°1) + 23022-9A (Avenant n° 3) + 24008 (Avenant n°2)

40048.10 € HT

N°2026/034 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec Monsieur COULY Les 3 /4 /5 Octobre 2025 - Abroge et remplace la décision DEC2025-0260 1200 € TTC

N°2026/035 Installation du système de sécurité incendie du parking des Remparts de la ville de Rodez - Marché en procédure adaptée n°25020 – Avenant n°1 22308.80 € HT

N°2026/036 Mise à disposition du Salon VIP Haras – Bernard SAULES - Convention avec Lisa TICHET, association Les blouses blanches IFSI Rodez Le samedi 27 juin 2026 300 € TTC

N°2026/037 Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la Ville de Rodez - Marché en appel d’offres ouvert n°24012 - Avenant n° 1 50000€ HT

N°2026/038

Collecte, transport, tri et traitement des déchets issus des activités des services de la ville de Rodez - Relance lot n° 4 : Collecte et traitement des ferrailles et métaux non ferreux - Marché sans publicité ni mise en concurrence n° 25032

Montant

maximum

10 000 € HT

N°2026/039 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec M. Bernard Ferrand Le 27 août 2026 700 € TTC

N°2026/040 Opération de lavage et d’entretien des vêtements de travail du personnel et des textiles d’entretien de la Ville de Rodez - Marché en procédure adaptée n°25030 Montant

maximum

35 000 € HT

N°2026/041 Mise à disposition de la grande salle de l’Amphithéâtre - Convention avec le District Aveyron Football Le dimanche 08 mars 2026 1310€ TTC

N°2026/042

Exploitation et maintenance des installations de chauffage, climatisation et gestion technique centralisée des bâtiments communaux de la ville de Rodez P2 avec intéressement sur économie d’énergie - Lot n°1 : CVC - Marché en appel d’offres ouvert n°23017-01 – Avenant n°4

9001.34 € HT

N°2026/043 Mise à disposition de la Salle de réception des haras 1400 € TTC

N°2026/044 Mise à disposition de locaux – Maison des Associations - SACADO 25 € TTC

Accusé de réception en préfecture

012-211202023-20260403-DEL2026006-DE

Reçu le 16/04/2026VILLE DE RODEZ

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026

Délibération N°2026-006

N°2026/045

Travaux de rénovation du système de sécurité incendie et de désenfumage du parking des jacobins de la ville de Rodez – Relance Marché en procédure adaptée n°25004 - Avenant n°1

8660.20 € HT

N°2026/046 Travaux de réaménagement de la médiathèque de Rodez - Marché en procédure adaptée n°25008-01 – Avenant n°2 1112.10 € HT

N°2026/047 Mise à disposition du Salon VIP Haras – Bernard SAULES - Convention avec Pierre- Emmanuel JAMMES, VITAL AIRE Le mardi 22 septembre 2026 800 € TTC

N°2026/048 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec Association des Cavistes de Rodez Le 27 Mars 2026 700 € TTC

N°2026/049 Mise à disposition de locaux – Maison de Quartier « Lucie Aubrac » de Gourgan 735 € TTC

N°2026/050 Travaux de réaménagement de la médiathèque de Rodez - Marché en procédure adaptée n°25008-03 – Avenant n°2 -38022 € HT

N°2026/051 Mise à disposition d’une salle aux Haras - Contrat de location avec Mme Brosse Gaëlle 120 € TTC

N°2026/052 Mise à disposition du préau des Haras - Contrat de location avec l’Amicale des joueurs Rodez Rugby 50 € TTC

N°2026/053

Prestations de locations, d’installations de matériels scéniques, de sonorisations, d’éclairages nécessaires aux manifestations et événements - Marché en procédure formalisée n°23010 - Avenant n°4

35000€ HT

N°2026/054 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Angélique MAROLLE Le samedi 17 octobre au 18 octobre 2026 110 € TTC

N°2026/055

Travaux d’hébergement des services du Parc Mahoux au Centre Technique Municipal lots n°01, 09, et 10 - Marché en procédure adaptée n°24029-01, 09, et 10 – Avenants n°2 et n°3

10077.75 € HT

N°2026/056 Concession de terrain dans le cimetière communal : attribution -Parcelle C6/SL/MD1 685 € TTC

N°2026/057 Concession de terrain dans le cimetière communal : renouvellement -Parcelle C5/A17/G04 1275 € TTC

N°2026/058 Concession de terrain dans le cimetière communal : acquisition d’équipement 750 € TTC

N°2026/059 Concession de terrain dans le cimetière communal : attribution – Parcelle C6/M2/B6 395 € TTC

N°2026/060 Concession de terrain dans le cimetière communal : renouvellement -Parcelle C1/S6/A7/11 855 € TTC

N°2026/061 Concession de terrain dans le cimetière communal : attribution -Parcelle C6/SI/D05 685 € TTC

N°2026/062 Mise à disposition de locaux dans la Maison de quartier Louise Michel de Saint Éloi avec Le Club « CHORALE TUTTI » 40 € TTC

N°2026/063

Marché de Maîtrise d’œuvre – Hébergement des services du Parc Mahoux au Centre Technique Municipal - Marché à procédure formalisée n°23031 - Avenant n°3

N°2026/064 Travaux de reconstruction d’un atelier de maraichage - Lot n° 5 : Plomberie chauffage ventilation - Marché en procédure adaptée n°25006-05 - Avenant n°1 3163.80€ HT

N°2026/065 Travaux d’aménagement de la grange de la Boriette - Lot n° 4 : chambres froides et station de lavage. Marché en procédure adaptée n°25009-04 - Avenant n°2 4550.95€ HT

N°2026/066 Travaux d’aménagement de la grange de la Boriette - Lot n° 1 : Gros œuvre - Marché en procédure adaptée n°25009-01 - Avenant n°1 4672 € HT

N°2026/067 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Marie BAULEZ Le mercredi 17 juin 2026 100 € TTC

N°2026/068 Numéro non attribué

N°2026/069 Numéro non attribué

N°2026/070 Numéro non attribué

Accusé de réception en préfecture

012-211202023-20260403-DEL2026006-DE

Reçu le 16/04/2026VILLE DE RODEZ

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026

Délibération N°2026-006

N°2026/071 Numéro non attribué

N°2026/072 Numéro non attribué

N°2026/073

Mise à disposition de locaux dans la Maison de quartier de Saint Éloi et des bureaux dans l’immeuble sis Rue louis Dausse à Rodez avec l’association JEUNES ADULTES (mois du RAMADAM) Du 18 février au 18 mars 2026

N°2026/074 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec Eric Mazetti Le 19 juin 2026 1550€

N°2026/075 Restructuration du stade Paul Lignon – Lot n°14 - Marché en appel d’offres ouvert n°21004-14 - Avenant n°6 20222.97 € HT

N°2026/076 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec Nicolas LECAT de la RAGT Plateau Central Le 10 septembre 2026 700 € TTC

N°2026/077 Mise à disposition de la sellerie aux Haras avec Haras Culture 12 au 01/03/2026

N°2026/078 Reprise de concessions funéraires temporaires échues et non-renouvelées dans le cimetière communal

N°2026/079 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec Nicolas LECAT de la RAGT Plateau Central Le 10 septembre 2026 1200 € TTC

N°2026/080 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Aurélie GAFFARD Le samedi 18 avril au dimanche 19 avril 2026 110 € TTC

N°2026/081 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Geneviève TEYSSEDRE Le samedi 13 juin au dimanche 14 juin 2026 100 € TTC

N°2026/082 Etudes géotechniques – Parking Aubrac Vallon - Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables 56967 € HT

N°2026/083 Mise à disposition des équipements sportifs municipaux - Purple Campus Rodez Le 15 avril 2026 37.50€ TTC

N°2026/084 Mise à disposition du terrain synthétique de football du Trauc - Association Les Grands Ducs 12 (Flag football) Le dimanche 05 avril 2026

N°2026/085 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec Josianne Laur Le 23 mai 2026 1450 € TTC

N°2026/086 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Marie-Amélie HEBERT - Du samedi 11 juillet 2026 au lundi 13 juillet 2026 200 € TTC

N°2026/087 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Elodie REY Le samedi 26 septembre 2026 100 € TTC

N°2026/088 Action en référé devant le Tribunal administratif de Toulouse Requête n°2601901 en référé constat déposée par la Commune de Rodez

N°2026/089 Mise à disposition de la Salle de réception des haras - Convention avec Enedis Aveyron le 28 mai 2026 1200 € TTC

N°2026/090 Avenant à la convention de mise à disposition de locaux scolaires – école Cardaillac - ADAVEM

N°2026/091

Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Françoise CLECH DEL TEDESCO Le mercredi 22 avril 2026, 08h00, jusqu’au vendredi 24 avril 2026, 17h00

330 € TTC

N°2026/092 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Madame Juliette GIRAUD Le samedi 15 août 2026 100 € TTC

N°2026/093 Festival F’ESTIVADA 2026 - Contrats de cession du droit de représentation de spectacles 176765€ TTC

N°2026/094 Mise à disposition des Locaux des Haras - SDIS 12 Du mardi 17 au mercredi 18 mars 2026

N°2026/095 Mise à disposition de la Grange de Vabre - Convention avec Monsieur Hassan SATYBALOV Le jeudi 19 et vendredi 20 mars 2026 220 € TTC

N°2026/096 Médiathèque - Convention Exposition Voir et Savoir - Fanny Pageaud

Accusé de réception en préfecture

012-211202023-20260403-DEL2026006-DE

Reçu le 16/04/2026VILLE DE RODEZ

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026

Délibération N°2026-006

N°2026/097

Mandatement Maître Luc MOREAU, Avocat Cabinet HORTUS AVOCATS - Action en défense devant le Tribunal administratif de Toulouse - Requête n°2601798 en référé mesures utiles déposée par la Direction Régionale des Finances Publiques d’Occitanie et du département de la Haute-Garonne - Pôle régional de l’Immobilier de l’Etat, représentée par Maître Philippe MARC, Avocat au Barreau de Toulouse - Mise en sécurité du bâtiment sis 2 avenue du 8 mai 1945 à Rodez (Centre des Finances Publiques)

N°2026/098

Mise à disposition de locaux dans la Maison de quartier de Saint Éloi dans l’immeuble sis Rue Louis Dausse à Rodez avec Le Centre des Finances Publiques pendant la période de la déclaration des impôts des particuliers du jeudi 9 avril au mardi 26 mai 2026.

Secrétaire de séance

Signé : Ewan FILOE

Acte dématérialisé

Le Maire

Signé : Stéphane MAZARS

Acte dématérialisé

Le Maire certifie exécutoire la présente délibération

Publiée le 16 avril 2026

Transmise en Préfecture le 16 avril 2026

Délais et voies de recours

Conformément aux articles R421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative, la présente décision est susceptible de recours administratif auprès de Monsieur le Maire ou de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Toulouse, directement par courrier ou par l’application informatique « Télérecours Citoyens » via le site internet www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et transmission en Préfecture.

Accusé de réception en préfecture

012-211202023-20260403-DEL2026006-DE

Reçu le 16/04/2026