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Conseil Municipal - CM 6Juin2024 Ordre jour
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 6Juin2024 Ordre jour)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Banque,
10
IN vuro: LA ROQUE
DANTHERON
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 06 JUIN 2024 à 19h00
ORDRE DU JOUR
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 24/40 RELATIVE A L'ADOPTION DU COMPTE
ADMINISTRATIF DE L'ABBAYE DE SILVACANE
DELEGATION DE POUVOIR AU MAIRE POUR L'OUVERTURE DE LIGNES DE TRÉSORERIE
DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE AU TITRE DE LA TRANCHE 2022 DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT {C.D.D.A.) - Période 2021/2024
SOLDE SUBVENTION 2024 À L'ASSOCIATION « LES ZOUZOUS » ET APPROBATION DE LA CONVENTION
SOLDE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION « LES COLIBRIS » ET APPROBATION DE LA CONVENTION
APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR l'AMELIORATION DE LA PREVENTION INCENDIE DANS LES BOUCHES-DU-RHONE ENTRE LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON, LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS ET LE DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION DE LA VELOROUTE ET DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT ENTRE LA COMMUNE ET LE SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE
APPROBATION D'UNE CONVENTION HABITAT SUBSEQUENTE À LA CONVENTION CADRE HABITAT À CARACTERE MUTI-SITES
APPROBATION D'UNE CONVENTION DEPARTEMENTALE RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE LES COMMUNES ADHERENTES A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMITES COMMUNAUX FEUX DE FORETS ET DES RESERVES COMMUNALES DE SECURITE CIVILE DES BOUCHES-DU-RHONE ET LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES BOUCHES-DU-RHONE 11
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DESIGNATION D'UN ELU POUR SIGNER LE PERMIS DE CONSTRUIRE DE L'ESAT LA FARIGOULE
CHOIX DU TITULAIRE DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC (DSP) POUR LA GESTION,
L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DE LA CHAMBRE FUNERAIRE ET L'APPROBATION DU
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APPROBATION DE LA CONVENTION PORTANT OUVERTURE DES ATELIERS METROPOLITAINS AU BENEFICE DES AGENTS DES COMMUNES-MEMBRES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-
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