Déliberation - 01 Ordre du jour CM du 18doc

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Conseil Municipal - CM 6Juin2024 Ordre jour

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Déliberation - 01 Ordre du jour CM du 18doc Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Roque-d'Anthéron. Lien du pdf (Déliberation - 01 Ordre du jour CM du 18doc)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Énergies, CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2023 à 19 H

ORDRE DU JOUR

COMPTE-RENDU DES DECISIONS

 Compte-rendu des décisions prises – application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

VIE MUNICIPALE (Finances, Urbanisme, Développement Durable, Communication, Relations avec la Métropole Aix-Marseille-Provence, Relations avec le Conseil de Territoire du Pays d’Aix)

1 Accueil de deux nouveaux Conseillers Municipaux

 Finances

2 Décision modificative N° 2 Budget principal de la Commune

3 Décision modificative N° 1 Budget annexe du Village de Vacances de la Baume

4 Décision modificative N° 2 Budget annexe de l’Abbaye de Silvacane

5 Décision modificative N° 1 Budget annexe du Comptoir-Boutique de l’Abbaye de Silvacane

6 Reversement d’un excédent de la section de fonctionnement du budget annexe de l’Abbaye de Silvacane – exercice 2023

AFFAIRES GENERALES

7 Dénomination de la Place de la Fenière -

8 Coupes de bois dans la forêt communale relevant du régime forestier pour l’année 2024

9 Modification de la délibération N° 89/22 du 19 Mai 2022 – désignation des représentants de la commune au Conseil d’Administration du CCAS – remplacement de Monsieur Paul GAILLARD

10 Modification de la délibération N° 44/20 du 18 Juin 2020 – désignation d’un correspondant Défense – remplacement de Monsieur Paul GAILLARD

11 Modification de la délibération N° 06/22 du 27 Janvier 2022 – désignation des représentants de la commune au Comité consultatif d’Urbanisme – remplacement de Monsieur Marc GOFFIN12 Modification de la délibération N° 37/20 du 18 Juin 2020 – désignation des représentants de la commune au Comité Consultatif Développement Durable – remplacement de Monsieur Marc GOFFIN

13 Convention entre la ville de LA ROQUE D’ANTHERON et ENEDIS pour l’intégration de poste de distribution publique d’électricité dans le cadre des opérations de requalification des voies et espaces publiques de la commune

14 Emplois de Directrice adjointe et d’animateurs au sein de la Maison de l’Enfance : autorisation de recruter des agents contractuels (en application de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique

15 Suppressions de postes