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Conseil Municipal - 2020 02 13 CM ANNEXE 16 Conventions de partenariat associations sportives
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quimperlé.
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Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Sport,
QUIMPERLÉ KEMPFRL? SERVICE SPORTS,
VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNETE
CONVENTION DE PARTEN RIAT ENTRE LA VILLE DE UIMPERLE ET
LE BADMI CLUB KEMPERLE
Entre la Ville de QUIMPERLE, représentée par Michaël OUERNEZ, Maire, d'une part,
Et l'association BADMINTON CLUB KEMPERLE, représentée par son Président, Monsieur Jacky HAMONIAUX, d'autre part.
Il est arrêté et convenu ce qui suit :
Article 1 : L'association BADMINTON CLUB KEMPERLE est autorisée à utiliser les gymnases de Kerneuzec, Cordiers et Kerjouanneau, pour l'organisation d'activités sportives, telles que définies dans les plannings d'utilisations établis en concertation avec le service des sports chaque année au mois de juin.
Toute autre activité que ('association souhaiterait y organiser sera obligatoirement soumise à l'autorisation écrite préalable de la commune.
Par ailleurs, la Ville de Ouimperlé se réserve la possibilité de modifier les périodes de mise à disposition, de façon exceptionnelle et temporaire avec un préavis de 3 semaines, afin de permettre le déroulement d'activités ayant un caractère exceptionnel.
Article 2 : Les créneaux horaires ayant été réservés pour l'association BADMINTON CLUB KEMPERLE seront affectés exclusivement pour la mise en place de l'activité.
La Ville de Quimperlé se réserve le droit, chaque année, de modifier le créneau lors de la réunion de mise en place des plannings des équipements sportifs municipaux.
Artîcte 3 : L'association BADMINTON CLUB KEMPERLE s'engage :
A maintenir les lieux en bon état de propreté,
A remettre le matériel dans l'ordre où il l'a trouvé en arrivant,
A respecter les dispositions du règlement intérieur de l'équipement,
A ne pas céder, sans autorisation préalable de la Mairie, son droit à la présente mise à disposition, même de façon exceptionnelle,
A déclarer systématiquement à la Municipalité, toute dégradation causée ou constatée dans les installations mises à disposition ainsi que toute
anomalie de fonctionnement affectant les équipements et matériels. Arti'cte 4 : Assurances :
L'association BADMINTON CLUB KEMPERLE s'engage à souscrire auprès d'une compagnie d'assurance, une police garantissant sa responsabilité civile ainsi que celle de ses membres et tout risque lié à la présente mise à disposition.
Une copie de /a poh'ce d'assurance sera adressée en Mairie.
La Mairie atteste être assurée pour sa responsabilité civile d'exploitant ainsi que pour la responsabilité de ses employés et des collaborateurs éventuels.
L'utilisation par l'association BADMINTON CLUB KEMPERLE doit être strictement réservée aux membres du club. Elle se fait sous la pleine responsabilité du Président de l'association et uniquement au titre de l'activité du BADMINTON CLUB KEMPERLE (la Ville de Ouimperlé ne pouvant en aucun cas être tenue responsable).
Articte 5 : La présente convention est conclue pour la période de l'exercice budgétaire 2020. Elle prend effet à compter de sa signature.
Elle fera l'obj'et d'un nouvel examen lors de l'étude des subventions de l'année 2021.
Article 6: En cas de non-respect par l'association BADMINTON CLUB KEMPERLE des engagements résultant de la présente convention, la Ville, après mise en demeure restée sans effet dans un délai de huit jours, pourra résilier de plein droit le présent protocole.
Article?: L'association BADMINTON CLUB KEMPERLE, s'engage à citer la Ville de Quimperlé comme partenaire financier lors de manifestations, sur tous supports de communication visuels, sonores etc...
Article 8 : Afin de soutenir l'association BADMINTON CLUB KENPERLE, la Ville de Quimperlé apporte son soutien financier par le versement d'une subvention de fonctionnement de 11078€ (onze mille soixante-dix-huit euros) pour ('année 2020.
FaitàQuimperlé, le
Pour la Ville de Ouimperlé
Le Maire,
MichaëlOUERNEZ
Pour le Badminton Club Kemperle
Le Président de l'association,
Jacky HAMONIAUX QUIMPERLÉ KFMPERLE SERVICE SPORTS. VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNETE
CO VENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE UIMPERLE ET
LE FOOTBALL CLUB UIMPERLOIS
Entre la Ville de QUIMPERLE, représentée par Michaël QUERNEZ, Maire, d'une part,
Et l'association FOOTBALL CLUB QUIMPERLOIS, représentée par son Président, Monsieur Gwénaël POTHIER, d'autre part.
Il est arrêté et convenu ce qui suit :
Article 1: L'association FOOTBALL CLUB QUIMPERLOIS est autorisée à utiliser l'ensemble des terrains de football de la Ville ainsi que le gymnase de Kerjouanneau, pour l'organisation d'activités sportives, telles que définies dans les plannings d'utilisations établis en concertation avec le service des sports chaque année au mois de juin.
Toute autre activité que l'association souhaiterait y organiser sera obligatoirement soumise à l'autorisation écrite préalable de la commune.
Par ailleurs, la Ville de Ouimperlé se réserve la possibilité de modifier les périodes de mise à disposition, de façon exceptionnelle et temporaire avec un préavis de 3 semaines, afin de permettre le déroulement d'activités ayant un caractère exceptionnel.
La Ville de Quimperlé, met également à disposition du FOOTBALL CLUB OUIMPERLOIS, une salle de réunion (île de Sein) sur des créneaux réguliers. Ce prêt de salle fait l'objet d'une convention spécifique.
Article 2i Les créneaux horaires ayant été réservés pour l'association FOOTBALL CLUB OUIMPERLOIS seront affectés exclusivement pour la mise en place de l'activité.
La Ville de Quimperlé se réserve le droit, chaque année, de modifier le créneau lors de la réunion de mise en place des plannings des équipements sportifs municipaux.
Artf'cte 3 : L'association FOOTBALL CLUB QUIMPERLOIS s'engage :
A respecter les arrêtés d'occupation de terrains,
A maintenir les lieux en bon état de propreté notamment les vestiaires, A remettre le matériel dans l'ordre où il l'a trouvé en arrivant,
A respecter les dispositions du règlement intérieur de l'équipement,
A ne pas céder, sans autorisation préalable de la Mairie, son droit à la présente mise à disposition, même de façon exceptionnelle, A déclarer systématiquement à la Municipalité, toute dégradation causée ou constatée dans les installations mises à disposition ainsi que toute
anomalie de fonctionnement affectant les équipements et matériels.
Article 4 : Assurances :
L'association FOOTBALL CLUB QUIMPERLOIS s'engage à souscrire auprès d'une compagnie d'assurance, une police garantissant sa responsabilité civile ainsi que celle de ses membres et tout risque lié à la présente mise à disposition.
Une copie de la police d'asswance sera adressée en Mairie.
La Mairie atteste être assurée pour sa responsabilité civile d'exploitant ainsi que pour la responsabilité de ses employés et des collaborateurs éventuels.
L'utilisation par l'association FOOTBALL CLUB OUIMPERLOIS doit être strictement réservée aux membres du club. Elle se fait sous la pleine responsabilité du Président de l'association et uniquement au titre de l'activité du FOOTBALL CLUB QUIMPERLOIS (la Ville de Quimperlé ne pouvant en aucun cas être tenue responsable).
Articte 5 : La présente convention est conclue pour la période de l'exercice budgétaire 2020. Elle prend effet à compter de sa signature.
Elle fera l'objet d'un nouvel examen lors de l'étude des subventions de l'année 2021.
Article 6: En cas de non-respect par l'association FOOTBALL CLUB OUIMPERLOIS des engagements résultant de la présente convention, la Ville, après mise en demeure restée sans effet dans un délai de huit jours, pourra résilier de plein droit le présent protocole.
Arti'cte 7 : L'association FOOTBALL CLUB QUIMPERLOIS, s'engage à citer la Ville de Ouimperlé comme partenaire financier lors de manifestations, sur tous supports de communication : visuels, sonores etc...
Article 8 : Afin de soutenir l'association FOOTBALL CLUB QUIMPERLOIS, la Ville de Ouimperlé apporte son soutien financier par le versement d'une subvention de fonctionnement de 11672€ (onze mille six cents soixante-douze euros) pour l'année 2020.
FaitàOuimperléJe
Pour la Ville de Quimperlé
Le Maire,
Michaël OUERNEZ
Pour le Football Club Quimperlois
Le Président de l'association,
Gwénaël POTHIER QUIMPERLÉ KEMPFRLE SERVICE SPORTS, VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNETE
CONVENTIO DE
LE
ENTRE LA VILLE DE UIMPERLE ET
IS CLUB UIMPERLE
Entre la Ville de QUIMPERLE, représentée par Michaël QUERNEZ. Maire, d'une part,
Et l'association TENNIS CLUB QUIMPERLE, représentée par son Président, Monsieur Basile SPANOS, d'autre part.
Il est arrêté et convenu ce qui suit :
Articte î: L'association TENNIS CLUB QUIMPERLE est autorisée à utiliser le complexe tennistique municipal comprenant 3 courts intérieurs et 3 courts extérieurs en terre battue, 1 club house ainsi que la salle de musculation de Kerneuzec, pour l'organisation d'activités sportives, telles que définies dans les plannings d'utilisations établis en
concertation avec le service des sports chaque année au mois dej'uin.
Toute autre activité que l'association souhaiterait y organiser sera obligatoirement soumise à l'autorisation écrite préalable de la commune.
Par ailleurs, la Ville de Çuimperlé se réserve la possibilité de modifier les périodes de mise à disposition, de façon exceptionnelle et temporaire avec un préavis de 3 semaines, afin de permettre le déroulement d'activités ayant un caractère exceptionnel.
Arti'cte 2: Les créneaux horaires ayant été réservés pour l'association TENNIS CLUB OUIMPERLE seront affectés exclusivement pour la mise en place de l'activité.
La Ville de Ouimperlé se réserve le droit, chaque année, de modifier le créneau lors de la réunion de mise en place des plannings des équipements sportifs municipaux.
Article 3 : L'association TENNIS CLUB QUIMPERLE s'engage :
A s'assurer du bon état de jeu des courts extérieurs par un arrosage régulier, A maintenir les lieux en bon état de propreté,
A remettre le matériel dans l'ordre où il l'a trouvé en arrivant,
A respecter les dispositions du règlement intérieur de l'équipement,
A ne pas céder, sans autorisation préalable de la Mairie, son droit à la présente mise à disposition, même de façon exceptionnelle,
A déclarer systématiquement à la Municipalité, toute dégradation causée ou constatée dans les installations mises à disposition ainsi que toute
anomalie de fonctionnement affectant les équipements et matériels. Article 4 : Assurances :
L'association TENNIS CLUB QUIMPERLE s'engage à souscrire auprès d'une compagnie d'assurance, une police garantissant sa responsabilité civile ainsi que celle de ses membres et tout risque lié à la présente mise à disposition.
Une copie de la police d'asswance sera adressée en Mairie.
La Mairie atteste être assurée pour sa responsabilité civile d'exploitant ainsi que pour la responsabilité de ses employés et des collaborateurs éventuels.
L'utilisation par l'association TENNIS CLUB QUIMPERLE doit être strictement réservée aux membres du club. Elle se fait sous la pleine responsabilité du Président de l'association et uniquement au titre de l'activité du TENNIS CLUB QUIMPERLE (la Ville de Quimperlé ne pouvant en aucun cas être tenue responsable).
Article 5 : La présente convention est conclue pour la période de l'exercice budgétaire 2020. Elle prend effet à compter de sa signature.
Elle fera l'objet d'un nouvel examen lors de t'étude des subventions de l'année 2021.
Article 6: En cas de non-respect par l'association TENNIS CLUB QUIMPERLE des engagements résultant de la présente convention, la Ville, après mise en demeure restée sans effet dans un délai de huit jours, pourra résilier de plein droit le présent protocole.
Article 7: L'association TENNIS CLUB QUIMPERLE, s'engage à citer la Ville de Quimperlé comme partenaire financier lors de manifestations, sur tous supports de communication : visuels, sonores etc...
Article 8 : Afin de soutenir l'association TENNIS CLUB OUIMPERLE, la Ville de Quimperlé apporte son soutien financier par le versement d'une subvention de fonctionnement de 13^10€ (treize mille quatre cents dix euros) pour l'année 2020 et 1000€ (mille euros) pour financer le déplacement des supporters à la finale du championnat de France 2019.
FaitàOuimperlé, le
Pour la Ville de Quimperlé
Le Maire,
Michaël QUERNEZ
Pour le Tennis Club Quimperlé
Le Président de l'association,
Basile SPANOS QUIMPERLÉ K€MP£RLE SERVICE SPORTS, VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNETE
CONVE TIO DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE UIMPERLEET
LE DOJO DES TROIS RIVIERES
Entre la Ville de OUIMPERLE, représentée par Michaël OUERNEZ, Maire, d'une part,
Et l'association DOJO DES TROIS RIVIERES, représentée par sa Présidente, Madame Cécile GOUTAY, d'autre part.
Il est arrêté et convenu ce qui suit :
Article 1 : L'association DOJO DES TROIS RIVIERES est autorisée à utiliser la Salle des Arts
Martiaux, route d'Arzano pour l'organisation d'activités sportives, telles que définies dans les plannings d'utilisations établis en concertation avec le service des sports chaque année au mois de juin.
Toute autre activité que l'association souhaiterait y organiser sera obligatoirement soumise à l'autorisation écrite préalable de la commune.
Par ailleurs, la Ville de Ouimperlé se réserve ta possibilité de modifier les périodes de mise à disposition, de façon exceptionnelle et temporaire avec un préavis de 3 semaines, afin de permettre le déroulement d'activités ayant un caractère exceptionnel.
Article 2 : Les créneaux horaires ayant été réservés pour l'association DOJO DES TROIS RIVIERES seront affectés exclusivement pour la mise en place de l'activité.
La Ville de Quimperlé se réserve le droit, chaque année, de modifier le créneau lors de la réunion de mise en place des plannings des équipements sportifs municipaux.
Article 3 : L'association DOJO DES TROIS RIVIERES s'engage
A maintenir les lieux en bon état de propreté,
A remettre le matériel dans ('ordre où il l'a trouvé en arrivant,
A respecter les dispositions du règlement intérieur de l'équipement, A ne pas céder, sans autorisation préalable de la Mairie, son droit à la
présente mise à disposition, même de façon exceptionnelle,
A déclarer systématiquement à la Municipalité, toute dégradation causée ou constatée dans les installations mises à disposition ainsi que toute anomalie de fonctionnement affectant les équipements et matériels. Article 4 : Assurances :
L'association DOJO DES TROIS RIVIERES s'engage à souscrire auprès d'une compagnie d'assurance, une police garantissant sa responsabilité civile ainsi que celle de ses membres et tout risque lié à la présente mise à disposition.
Une copie de la police d'assurance sera adressée en Mairie.
La Mairie atteste être assurée pour sa responsabilité civile d'exploitant ainsi que pour la responsabilité de ses employés et des collaborateurs éventuels.
L'utilisation par l'association DOJO DES TROIS RIVIERES doit être strictement réservée aux membres du club. Elle se fait sous la pleine responsabilité du Président de l'association et uniquement au titre de l'activité du DOJO DES TROIS RIVIERES (la Ville de Ouimperlé ne pouvant en aucun cas être tenue responsable).
Article 5 : La présente convention est conclue pour la période de l'exercice budgétaire 2020. Elle prend effet à compter de sa signature.
Elle fera l'objet d'un nouvel examen lors de l'étude des subventions de l'année 2021.
Article 6: En cas de non-respect par l'association DOJO DES TROIS RIVIERES des engagements résultant de la présente convention, la Ville, après mise en demeure restée sans effet dans un délai de huit jours, pourra résilier de plein droit te présent protocole.
Article 7: L'association DOJO DES TROIS RIVIERES, s'engage à citer la Ville de Quimperlé comme partenaire financier lors de manifestations, sur tous supports de communication : visuels, sonores etc...
Article 8 : Afin de soutenir l'association, DOJO DES TROIS RIVIERES la Ville de Quimperlé apporte son soutien financier par le versement d'une subvention de fonctionnement de 10622€ (dix mille six cents vingt-deux euros) pour l'année 2020.
FaitàOuimperlé, le
Pour la Ville de Ouimperlé
Le Maire,
Michaël QUERNEZ
Pour le Dojo des Trois Rivières
La Présidente de l'association,
Cécile GOUTAY QUIMPERLÉ KEMPERLE SERVICE SPORTS. VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNETE
CONVE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE UIMPERLE ET
LES CIRKOPATHES
Entre la Ville de OUIMPERLE, représentée par Michaël OUERNEZ, Maire, d'une part,
Et l'association LES CIRKOPATHES, représentée par son Président, Monsieur Jens DUENSING, d'autre part.
Il est arrêté et convenu ce qui suit :
Arti'cte l ; L'association LES CIRKOPATHES est autorisée à utiliser le gymnase de l'école Jean Guéhenno pour l'organisation d'activités sportives, telles que définies dans les plannings d'utilisations établis en concertation avec le service des sports chaque année au mois de juin.
Toute autre activité que l'association souhaiterait y organiser sera obligatoirement soumise à l'autorisation écrite préalable de la commune.
Par ailleurs, la Ville de Çuimperlé se réserve la possibilité de modifier les périodes de mise à disposition, de façon exceptionnelle et temporaire avec un préavis de 3 semaines, afin de permettre le déroulement d'activités ayant un caractère exceptionnel.
Article 2: Les créneaux horaires ayant été réservés pour l'association LES CIRKOPATHES seront affectés exclusivement pour la mise en place de l'activité.
La Ville de Ouimperlé se réserve le droit, chaque année, de modifier le créneau lors de la réunion de mise en place des plannings des équipements sportifs municipaux.
Articte 3 : L'association LES CIRKOPATHES s'engage :
A maintenir les lieux en bon état de propreté,
A remettre le matériel dans l'ordre où il l'a trouvé en arrivant,
A respecter les dispositions du règlement intérieur de l'équipement,
A ne pas céder, sans autorisation préalable de la Mairie, son droit à la présente mise à disposition, même de façon exceptionnelle,
A déclarer systématiquement à la Municipalité, toute dégradation causée ou constatée dans les installations mises à disposition ainsi que toute
anomalie de fonctionnement affectant les équipements et matériels.
Artf'cte 4 : Assurances : L'association LES CIRKOPATHES s'engage à souscrire auprès d'une compagnie d'assurance, une police garantissant sa responsabilité civile ainsi que celle de ses membres et tout risque lié à la présente mise à disposition.
Une copie de fa po/i'ce d'ossurance sera adressée en Mairie.
La Mairie atteste être assurée pour sa responsabilité civile d'exploitant ainsi que pour la responsabilité de ses employés et des collaborateurs éventuels.
L'utilisation par l'association LES CIRKOPATHES doit être strictement réservée aux membres
du club. Elle se fait sous la pleine responsabilité du Président de l'association et uniquement au titre de l'activité du LES CIRKOPATHES (la Ville de Quimperlé ne pouvant en aucun cas être tenue responsable).
Articles: La présente convention est conclue pour la période de l'exercice budgétaire 2020. Elle prend effet à compter de sa signature.
Elle fera l'objet d'un nouvel examen lors de l'étude des subventions de l'année 2021.
Article 6: En cas de non-respect par l'association LES CIRKOPATHES des engagements résultant de la présente convention, la Ville, après mise en demeure restée sans effet dans un délai de huit jours, pourra résilier de plein droit le présent protocole.
Artîc/e 7: L'association LES CIRKOPATHES, s'engage à citer la Ville de Ouimperlé comme partenaire financier lors de manifestations, sur tous supports de communication : visuels, sonores etc...
Article 8 : Afin de soutenir l'association, LES CIRKOPATHES la Ville de Quimperlé apporte son soutien financier par le versement d'une subvention de fonctionnement de 69W€ (six mille neuf cents quarante euros) pour l'année 2020.
FaitàQuimperlé, le
Pour la Ville de Quimperlé
Le Maire,
MichaëlQUERNEZ
Pour les CirKoPathes
Le Président de l'association,
Jens DUENSING QUIMPERLÉ KEMPERLE SERVICE SPORTS, VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNETE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE UIMPERLE ET
LE KEMPERLE BASKET CLUB
Entre la Ville de QUIMPERLE, représentée par Michaël OUERNEZ, Maire, d'une part,
Et l'association KEMPERLE BASKET CLUB, représentée par sa Présidente, Madame Marion LANOELLE, d'autre part.
Il est arrêté et convenu ce qui suit :
Arti'cte I: L'association KEMPERLE BASKET CLUB est autorisée à utiliser les gymnases de Kerneuzec et de Kerjouanneau pour l'organisation d'activités sportives, telles que définies dans les plannings d'utilisations établis en concertation avec le service des sports chaque année au mois de juin.
Toute autre activité que l'association souhaiterait y organiser sera obligatoirement soumise à l'autorisation écrite préalable de la commune.
Par ailleurs, la Ville de Quimperlé se réserve la possibilité de modifier les périodes de mise à disposition, de façon exceptionnelle et temporaire avec un préavis de 3 semaines, afin de permettre le déroulement d'activités ayant un caractère exceptionnel.
Article 2: Les créneaux horaires ayant été réservés pour l'association KEMPERLE BASKET CLUB seront affectés exclusivement pour la mise en place de l'activité.
La Ville de Ouimperlé se réserve le droit, chaque année, de modifier le créneau lors de la réunion de mise en place des plannings des équipements sportifs municipaux.
Article 3 : L'association KEMPERLE BASKET CLUB s'engage :
A maintenir les lieux en bon état de propreté,
A remettre le matériel dans l'ordre où il l'a trouvé en arrivant,
A respecter les dispositions du règlement intérieur de l'équipement,
A ne pas céder, sans autorisation préalable de la Mairie, son droit à la présente mise à disposition, même de façon exceptionnelle,
A déclarer systématiquement à la Municipalité, toute dégradation causée ou constatée dans les installations mises à disposition ainsi que toute
anomalie de fonctionnement affectant les équipements et matériels. Article 4 : Assurances :
L'association KEMPERLE BASKET CLUB s'engage à souscrire auprès d'une compagnie d'assurance, une police garantissant sa responsabilité civile ainsi que celle de ses membres et tout risque lié à la présente mise à disposition.
Une copie de la police d'asswance sera adressée en Mairie.
La Mairie atteste être assurée pour sa responsabilité civile d'exploitant ainsi que pour la responsabilité de ses employés et des collaborateurs éventuels.
L'utilisation par l'association KEMPERLE BASKET CLUB doit être strictement réservée aux membres du club. Elle se fait sous la pleine responsabilité du Président de l'association et uniquement au titre de l'activité du KEMPERLE BASKET CLUB (la Ville de Çuimperlé ne pouvant en aucun cas être tenue responsable).
Articte 5 : La présente convention est conclue pour la période de ('exercice budgétaire 2020. Elle prend effet à compter de sa signature.
Elle fera l'obj'et d'un nouvel examen lors de l'étude des subventions de l'année 2021.
Arti'cte 6: En cas de non-respect par l'association KEMPERLE BASKET CLUB des engagements résultant de la présente convention, la Ville, après mise en demeure restée sans effet dans un délai de huit jours, pourra résilier de plein droit le présent protocole.
Article 7: L'association KEMPERLE BASKET CLUB. s'engage à citer la Ville de Quimperlé comme partenaire financier lors de manifestations, sur tous supports de communication : visuels, sonores etc...
Article 8 : Afin de soutenir l'association, KEMPERLE BASKET CLUB la Ville de Quimperlé apporte son soutien financier par le versement d'une subvention de fonctionnement de A823C (quatre mille huit cents vingt-trois euros) pour l'année 2020.
FaitàQuimperléJe
Pour la Ville de Quimperlé
Le Maire,
MichaëlOUERNEZ
Pour le Kemperle Basket Club
La Présidente de l'association,
Marion LANOELLE QUIMPERLÉ KEMPERIF SERVICE SPORTS, VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNETE
CO VENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE UIMPERLE ET L'UNION SPORTIVE UIMPERLOISE
Entre la Ville de QUIMPERLE, représentée par Michaël OUERNEZ, Maire, d'une part,
Et l'association UNION SPORTIVE QUIMPERLOISE, représentée par son Président, Monsieur Daniel CARADEC, d'autre part.
Il est arrêté et convenu ce qui suit :
Articte î : L'association UNION SPORTIVE QUIMPERLOISE est autorisée à utiliser l'ensemble des terrains de football de la Ville ainsi que le gymnase de Kerjouanneau, pour l'organisation d'activités sportives, telles que définies dans les plannings d'utilisations établis en concertation avec le service des sports chaque année au mois de juin.
Toute autre activité que l'association souhaiterait y organiser sera obligatoirement soumise à l'autorisation écrite préalable de la commune.
Par ailleurs, la Ville de Ouimperlé se réserve la possibilité de modifier les périodes de mise à disposition, de façon exceptionnelle et temporaire avec un préavis de 3 semaines, afin de permettre le déroulement d'activités ayant un caractère exceptionnel.
La Ville de Quimperlé, met également à disposition du UNION SPORTIVE OUIMPERLOISE, une salle de réunion (île de Sein) sur des créneaux réguliers. Ce prêt de salle fait l'objet d'une convention spécifique.
Articte 2 : Les créneaux horaires ayant été réservés pour l'association UNION SPORTIVE OUIMPERLOISE seront affectés exclusivement pour la mise en place de l'activité.
La Ville de Quimperlé se réserve le droit, chaque année, de modifier le créneau lors de la réunion de mise en place des plannings des équipements sportifs municipaux.
Artf'cte 3 : L'association UNION SPORTIVE QUIMPERLOISE s'engage
A respecter les arrêtés d'occupation de terrains,
A maintenir les lieux en bon état de propreté notamment les vestiaires, A remettre le matériel dans l'ordre où il l'a trouvé en arrivant,
A respecter les dispositions du règlement intérieur de l'équipement,
A ne pas céder, sans autorisation préalable de la Mairie, son droit à la présente mise à disposition, même de façon exceptionnelle, A déclarer systématiquement à la Municipalité, toute dégradation causée ou constatée dans les installations mises à disposition ainsi que toute
anomalie de fonctionnement affectant les équipements et matériels.
Article 4 : Assurances :
L'association UNION SPORTIVE QUIMPERLOISE s'engage à souscrire auprès d'une compagnie d'assurance, une police garantissant sa responsabilité civile ainsi que celle de ses membres et tout risque lié à la présente mise à disposition.
Une copie de la police d'asswance sera adressée en Moine.
La Mairie atteste être assurée pour sa responsabilité civile d'exploitant ainsi que pour la responsabilité de ses employés et des collaborateurs éventuels.
L'utilisation par l'association UNION SPORTIVE OUIMPERLOISE doit être strictement réservée
aux membres du club. Elle se fait sous la pleine responsabilité du Président de l'association et uniquement au titre de l'activité du UNION SPORTIVE QUIMPERLOISE (la Ville de Ouimperlé ne pouvant en aucun cas être tenue responsable).
Article 5 : La présente convention est conclue pour la période de l'exercice budgétaire 2020. Elle prend effet à compter de sa signature.
Elle fera l'objet d'un nouvel examen lors de l'étude des subventions de l'année 2021.
Artf'cte 6: En cas de non-respect par l'association UNION SPORTIVE QUIMPERLOISE des engagements résultant de la présente convention, la Ville, après mise en demeure restée sans effet dans un délai de huit jours, pourra résilier de plein droit le présent protocole.
Articte 7: L'association UNION SPORTIVE QUIMPERLOISE, s'engage à citer la Ville de Ouimperlé comme partenaire financier lors de manifestations, sur tous supports de communication : visuels, sonores etc...
Article 8: Afin de soutenir l'association UNION SPORTIVE QUIMPERLOISE, la Ville de
Quimperlé apporte son soutien financier par le versement d'une subvention de fonctionnement de ^»895€ (quatre mille huit cents quatre-vingt-quinze euros) pour l'année 2020 et une subvention exceptionnelle de 5000€ (cinq mille euros) pour les cent ans de l'association.
FaitàQuimperléJe
Pour la Ville de Quimperlé
Le Maire,
MichaëlOUERNEZ
Pour l'Union Sportive Ouimperloise
Le Président de l'association,
Daniel CARADEC