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Arrêté - 1697
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Arrêté - 1697)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
VILLE ST JUERY - BUDGET PRINCIPAL - CA -2023 | Publié le 05/04/2024 S L Gr
ID : 081-218102572-20240825-2024DEL 10-DE
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 20
Nombre de suffrages exprimés : 24
VOTES :
Pour: 24
Contre : 0
Abstentions : O
Date de convocation : 19/03/2024
Présenté par (1) Le maire.
A Saint-Juéry, le 25/03/2024
Le maire
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.
A Saint-Juéry, le 25/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
Certifié exécutoire par (1) Le maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Saint-Juéry,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
2) L'assemblée délibérante étant: Le conseil municipal
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 205 Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Feuille d’émargements Compte Administratif Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024 S L Gr
ID : 081-218102572-20240325-2024DEL10-DE
David DONNEZ Didier BUONGIORNO Martine LASSERRE Thier
Sylvie FONTANILLES-CRESPO Patrick CENTELLES
Pouvoir à T. CAYRE
Bernard BENEZECH Béatrice TEULIER Michel SALOMON
Du = d
Emilie DELPOUX
Pouvoir à MC VABRE Pouvoir
_wW Nathalie COUVREUR Franck GALINIÉ Patricia RAINESON
g /
Camille DEMAZURE Laurence GAVALDA Christophe TAUZIN Béatrice FARIZON
Georges MASSON Patrick MARIE
Si ae
Marjorie MILIN Patrick SIRVEN Vincent MARTY Isabelle BETTINI
1 UT
Conseil Municipal du 25 mars 2024