Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 25 juillet 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil du 25 juillet
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 25 juillet 2024
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 24 juillet 2025
Compte-Rendu - 3.ORDRE DU JOUR CONSEIL DU 17 JUILLET
Ordre du Jour - Ordre du jour 25 janvier 2024
Compte-Rendu - ordre du jour conseil du 22 juillet 2021
Compte-Rendu - 2. ORDRE DU JOUR SEANCE DU 10 JUILLET
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 22 juillet 2021
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 30 juillet 2020
Conseil Municipal - ordre du jour 25 Juillet
Document publié le Lundi 25 juillet 2022 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre du jour 25 Juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
Département du Var République Française
MAIRIE
Le 2t juillet 2022,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LB PLAI\ DE LATOUR
Séance du 25 juillet 2022
Convocation du 27 juillet 2022
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 25 juillet 2022, à 18 h 30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Publicité des actes réglementaires
Modification de la dénomination de 3 voies communales
Rapport d'activité 2O2t de la Communauté de communes Golfe de Saint-Tropez
Rapport annuel du délégataire VEOLIA ASSAINISSEMENT - Année 2021
Rapport annuel du délégataire ELIOR- Année 2021
Rapport annuel du délégataire UFCV - Année 2021
Délégation de service public pour la gestion et I'exploitation du service restauration municipale (fourniture
des repas en liaison froide) - Modification n"1 du contrat
Délégation de service public pour la gestion de l'accueil de loisir périscolaire et extrascolaire en ALSH,
l'animation de la pause méridienne et letemps d'accueil éducatif (TAE)- Modification n'1 du contrat
Don auprès de la Fondation du patrimoine pour le projet "Centenaire de la reconstruction du Village" de la
commune LES EPARGES
Subvention 2022 au CCAS
Subvention de fonctionnement au profit de l'Association " LES TONTONS MOBEURS" - Complément année
2022
Subvention exceptionnelle au profit de l'Association " COMITE DES FETES ET DU SPORT PLANTOURIAN" -
Année2022
Subvention exceptionnelle au profit de I'Association "CULTURE & CULTURES" - Année 2022
Actualisation des tarifs de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Rentrée 2022
Approbation du Schéma Directeur d'Assainissement du PLAN DE LA TOUR
Redevance pour occupation du domaine public (RODP) 2022 des réseaux de communications électroniques.
Redevance d'occupation du domaine public (RODPI2022 des chantiers provisoires
Redevance d'occupation du domaine public (RODPI 2022 des réseaux de transport et de distribution
10
LI
L2
13
t4
15
t6
17
18
d'électricité
19 Adhésion au service "Assistance Retraite" du Centre de Gestion du Var
20 Modification du tableau des effectifs
Communications et questions diverses
Décisions municipales
Le Maire,
BE
Hôtel de Ville . Place Foch. 83120 Le PIan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net
7
).t
t