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Compte-Rendu - 2. Ordre du Jour Seance du 10 JUILLET
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2. Ordre du Jour Seance du 10 JUILLET)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
Département
du
Var
République
Française
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
MAIRIE
DU
PLAN
DE
LA
TOUR
Séance
du
10
juillet 2020
Convocation
06 juillet
2020
LE
PLAN
DE
LA
TOUR
Convocation
adressée
à
chaque
Conseiller
Municipal
par
Monsieur
Laurent
GIUBERGIA
Maire,
pour
le
10
juillet
2020,
à
19h00,
Salle
du
Foyer
des
Campagnes.
ORDRE
DU
IOUR
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
du
11
juin
2020
ELECTION
DES
ADJOINTS
ELECTION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
DETERMINATION
DU
MODE
DE
SCRUTIN
POUR
UNE
NOMINATION
OÙ
UNE
REPRESENTATION
DELEGATION
DU
MAIRE
EN
VERTU
DE
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
INDEMNITES
DE
FONCTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
COMMISSION
MUNICIPALE
-CREATIONS
ET
COMPOSITIONS
ELECTION
DES
DELEGUES
DE
LA
MISSION
LOCALE
SPL
GOLFE
DE
SAINT
TROPEZ
MODALITE
VOTE
COMMISSION
DELEGATION
SERVICE
PUBLIC
ELECTION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
EN
VUE
DE
L'ELECTION
DES
SENATEURS
Le
Plan
de
la
Tour
Le
06
juillet
202K
Le
Maire,
Laurent
GIUBE
Hôtel
de
Ville
+ Place
Foch
+ 83120
Le
Plan
de
la
Tour
Téléphone
: 04
94
55
07
55
° Télécopie
: 04
94
55
07
50
+ E-mail
: mairie@plandelatour.net