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Conseil Municipal - oj CM du 02.06.2025
Procès Verbal - oj 11.12.2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune d'Ollioules.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 11.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
COMMUNE D’OLLIOULES
DEPARTEMENT DU VAR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2023 à 17 H
Salle Jean MOULIN
ORDRE DU JOUR
Numéro Libellé Rapporteur Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 octobre 2023 Marchés Publics
23/12/1.1 Approbation du règlement intérieur de la commande publique pour la commune d’Ollioules
M. le Maire
23/12/1.2 SIVAAD : autorisation de signature des marchés publics M. le Maire Urbanisme
D.I.A
23/12/2.1 Acquisition d’un fonds de commerce JBG NEGOCE situé 8 avenue Mozart (BN 344, 346, 347 & 349)
C. DEL NERO
23/12/2.2 Acquisition de la parcelle CN 471 à l’€uro symbolique C. DEL NERO 23/12/2.3 Approbation du rapport de présentation du projet de Zone Agricole Protégée et du périmètre projeté
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23/12/2.4 Acquisition en VEFA d’un local de 45 m² et de 10 places de stationnement - Opération Belle Rive (Pichaud) : Modification de la
délibération du 30.10.2023
C. DEL NERO
Finances
23/12/3.1 Attributions de subventions aux associations C. DEL NERO 23/12/3.2 Autorisation d’engagement, de mandatement & de liquidation avant le vote du BP 2024 – Budget principal
C. DEL NERO
23/12/3.3 Recensement de la population – Nouvelle grille tarifaire de rémunération
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23/12/3.4 Tarification relative aux actions et sites sous l’égide du service Culturel de la commune
D. MARTINA-
FIESCHI
23/12/3.5 Règlement budgétaire & financier de la Ville d’Ollioules C. DEL NERO 23/12/3.6 Décision modificative n° 1 du budget principal C. DEL NERO Administration Générale
Décisions L 2122-22
23/12/4.1 Dérogations municipales au repos dominical – Exercice 2024 M. le Maire 23/12/4.2 Convention Ville d’Ollioules/Office National des Forêts pour le contrôle des Obligations Légales de Débroussaillement
JL. PIERACCINI
23/12/4.3 Convention de partenariat entre la Ville et la FOL 83 de cinéma itinérant – Exercice 2024
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23/12/4.4 Convention cadre 2024-2026 entre la Ville d’Ollioules et le Centre de Gestion 83 relative au dispositif de signalement des actes de
violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements
sexistes
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23/12/4.5 Personnel communal : création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité
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23/12/4.7 Personnel communal : délibération encadrant le recours à du personnel vacataire
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Robert BENEVENTI