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Conseil Municipal - oj CM 09.03.2026
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Conseil Municipal - oj CM 01.12.2025
Conseil Municipal - CM 23 01 17
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Procès Verbal - oj 28.10.2024
Procès Verbal - oj 31.10.2022
Document publié le Lundi 31 octobre 2022 par la commune d'Ollioules.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 31.10.2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Industrie,
COMMUNE D’OLLIOULES
DEPARTEMENT DU VAR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 OCTOBRE 2022 à 18 H
Salle BREMOND
ORDRE DU JOUR
Numéro Libellé Rapporteur Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 19 septembre 2022 Marchés Publics
22/10/1.1 SIVAAD : autorisation de signature des marchés publics F. GARRONE Urbanisme
D.I.A
22/10/2.1 Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration préalable de travaux au 3 rue Gambetta
C. DEL NERO
22/10/2.2 Acquisition d’un fonds de commerce sis au 12 rue Hoche (parcelle CN 256)
C. DEL NERO
22/10/2.3 Acquisition d’un fonds de commerce et d’un logement sis au 47 rue Berthelot (parcelle CN 186)
C. DEL NERO
22/10/2.4 Acquisition d’un immeuble sis au 15 rue République (parcelle CN 375)
C. DEL NERO
22/10/2.5 Cession de la parcelle de terrain sise chemin de la Coopérative (parcelle BM 334)
C. DEL NERO
Finances
22/10/3.1 Attributions de subventions aux associations C. DEL NERO Administration Générale
Décisions L 2122-22
22/10/4.1 Convention de partenariat Ville d’Ollioules / FOL 83 pour le cinéma – Année 2023
D. MARTINA-
FIESCHI
22/10/4.2 Relais Petite Enfance d’Ollioules : nouveau règlement de fonctionnement
N.
BERNARDINI
22/10/4.3 Convention Ville d’Ollioules / Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) pour la préservation de la biodiversité sur 5 sites de la
commune
J. ROCCHIA
22/10/4.4 Convention de mise à disposition pour le dépôt de ruches avec l’association APIVET83 pour le prêt d’un emplacement sis
quartier de Piédardant à Ollioules
M le Maire
22/10/4.5 Personnel communal : délibération encadrant le recours à du personnel vacataire
L. QUILICI
22/10/4.6 Personnel communal : création d’emplois saisonniers étudiants – Exercice 2023
L. QUILICI
22/10/4.7 Personnel communal : création d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité
L. QUILICI
22/10/4.8 Personnel communal : création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité
L. QUILICI
22/10/4.9 Personnel communal : création d’un poste de chargé de projet métier d’art et de la création
L. QUILICI
22/10/4.10 Personnel communal : création de 2 postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
L. QUILICI
22/10/4.11 Personnel communal : création d’un emploi permanent contractuel de catégorie C de la filière technique
L. QUILICI
22/10/4.12 Convention de coordination entre la Police Municipale et les Forces de Sécurité de l’Etat (2023-2025)
M. THUILIER
LE MAIRE
Robert BENEVENTI