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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30.03.2018
Document publié le Vendredi 30 mars 2018 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30.03.2018)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Cure
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L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 30 MARS 2018
À 20 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL JEAN VALLES
ORDRE DU JOUR
| — FINANCES
1.1 — Fiscalité locale directe : fixation des taux de l'année 2018
1.2 - Budget Primitit 2018 : Budget principal
1.3 — Budget Primitif 2018 : Budget de l'eau
1.4 — Budget Primitif 2018 : Budget de l'assainissement
1.5 — Budget Primitit 2018 : Budget du parking municipal de la Merlasse
1.6 — Budget Primitif 2018 : Budget de la régie autonome du Golf
1.7 - Budget Primitif 2018 : Budget des opérations funéraires
1.8 — Budget Primitif 2018 : Budget de l'unité fermière multiviandes
1.9 — Budget Primitif 2018 : Budget du funiculaire du Pic du Jer
1.10 - Budget Primitif 201 8 : Budget du lotissement de la Plaine d'Anclades
1.11— Autorisation de programme: budget principal
1.12 — Budget principal et budgets annexes : admissions en non-valeur
1.13 — Subventions 2018 : allocations
1.14 — Subventions aux associations : conventions 2018
1.15 — Congrès national des Jeunes Agriculteurs : subvention 2018
1.16 —- Demande de subvention au titre de l'appel à projet relatif aux crédits MILDECA (mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives) 2018
1.17 - Tarifs services publics 2018 : avenant relatif à l'occupation du domaine public de la zone touristique
1.18 — Services publics 2018 : additif tarifs boutique Funiculaire du Pic du Jer
1.19 — Centre communal d'action sociale — Souscription d'un prêt en vue de la réhabilitation de l'accueil de jour : avis du Conseil municipal
1.20 — Adhésion à la maison de l'Europe des Pyrénées
Il — ADMINISTRATION GENERALE
2.1 — Conseil départemental d'accès au droit des Hautes-Pyrénées [CDAD): avenant à la convention du 12 avril 2013
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE — 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (0j5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0]5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr Loue een
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L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
2.2 — Délégation relative au Patrimoine et au Musée Pyrénéen : complément à la délibération n° 1.1 du 19 février 2018
2.3 — Création d'un groupement de commande entre la ville de lourdes et le syndicat intercommunal multi-accueils jeunesse et écoles {SIMAIE) du Pays de Lourdes
2.4 — Election des délégués de la commune au sein du Syndicat départemental d'énergie : modification
I — CULTURE
3.1 — Organisation d'un évènement culturel : convention de partenariat entre la ville de Lourdes et Le Parvis pour le spectacle « Quand j'étais petit, j'étais une limace... » le samedi 19 mai 2018
IV — SPORT
4.1 — Sports : affectation de l'aide au sport
4.2 — Règlement intérieur du Palais des sports
4.3 — Ville départ de la 19 étape du Tour de France le 27 juillet 2018 : convention entre Amaury Sport Organisation (ASO} / le département des Hautes-Pyrénées / la ville de Lourdes 4.4 — Convention de prestation de service Place de marché / Open System entre l'EPIC — Office de tourisme et la ville de Lourdes pour le golf de Lourdes
V — TRAVAUX / URBANISME
5.1 — Projet de réaménagement de l'accès aux jardins familiaux de l'avenue de Sarsan : acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section BV n° 4, sise 1 rue Raymond Béni à Lourdes, appartenant à Madame DESTARAC
5.2 — Aménagement paysager de l'ilot central du giratoire de Czestochowa : convention ville de Lourdes / Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
5.3 — Forêts communales : programme des travaux 2018
5.4 — Constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS pour la mise en souterrain du réseau HTA sur la parcelle communale cadastrée section AH n° 24, sise à Lourdes, « Sarrastets »: convention
5.5 — Plan de prévention du risque sismique : avis de la ville de Lourdes
5.6 — Zone de retournement avenue Peyramale prolongée : convention avec les propriétaires
VI — PERSONNEL
6.1 — Rupiure conventionnelle du contrat de travail de Monsieur Cédric GAYRAUD, responsable administratif du Golf municipal
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél. : 33 (05 62 94 65 65 / Fax: 33 (05 62 46 10 36 - www.lourdes.fr Co cle
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L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VIE — JURIDIQUE
7.1 — Banc de la Grotte n° 32 : location — gérance
Information : Rapport aux recommandations de la Chambre régionale des comptes
8.1 — Décisions du Maire : compte-rendu
LOURDES, le 23 mars 2018
Le Maire,
Jôsette BOURDEU
Vice-présidente du Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Vice-présidente de la Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
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