Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14.12.2017
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.05.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 1.03.2019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30.03.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10.11.2017
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14.12.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 02.06.2014
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 11 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 12 2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 9.04.2015
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 06 17
Document publié le Mercredi 14 juin 2017 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 06 17)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Tourisme,
Cou ele
——————
L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU MERCREDI 14 JUIN 2017
À 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL JEAN VALLES
ORDRE DU JOUR
1! — ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Services publics : tarifs 2017
Avenant relatif à l'occupation du domaine public
1.2 - Convention cadre pour la Maison de la sismicité
Ville de Lourdes / C-Prim / Etat / Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées 1.3- EPIC — Office de tourisme : modifications des membres du comité de direction
1.4 — Convention tripartite de partenariat relative au déploiement de l’image et de l'accueil du VTT sur le site du pic du Jer
IL — FINANCES
2.1 — EPIC - Office de tourisme de Lourdes : approbation du rapport d'activités et du compte financier 2016
2.2 — Avenant petit train VTL
2.3 - Demande de subvention au titre de l'appel à projet 2017 du Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière — service vie citoyenne
2.4 - Demande de subvention Schéma Directeur Immobilier
2.5 - Compte Administratif - Compte de gestion 2016 :
a) Budget Principal
b] Budget de l'Eau
c) Budget de l’Assainissement
d) Budget du parking municipal de la Merlasse
e) Budget de la régie autonome du Golf
f} Budget des Opérations funéraires
g) Budget de l'Unité fermière multiviandes
h} Budget du funiculaire du Pic du Jer
i) Budget du lotissement de la Plaine d'Anclades
2.6 - Budget principal : affectation des résultats comptables 2016
2.7 - Budgets annexes : affectation des résultats comptables 2016
2.8 — Budget Supplémentaire 2017 :
a) Budget Principal
b} Budget de l'Eau
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (05 62 94 65 65 / Fax: 33 (0}5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr Louer c
—
L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
c) Budget de l’Assainissement
d) Budget du parking municipal de la Merlasse
e) Budget de la régie autonome du Golf
f) Budget des Opérations funéraires
g) Budget de l'Unité fermière multiviandes
h} Budget du funiculaire du Pic du Jer
i) Budget du lotissement de la Plaine d'Anclades
2.9 - Budget principal et budgets annexes : admissions en non valeur
2.10 — Taxe de séjour : tarifs 2018 - Fixation
2.11 - Couverture du Boulodrome de la ville de Lourdes: demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet 2017 dynamisation des communes urbaines du Conseil départemental
2.12 - Délégations de Services Publics : rapporis annuels
2.13 - Dotation de Solidarité Urbaine 2016 : rapport d'utilisation
2.14 -— Pèlerinage des Gens du Voyage - terrain du petit Couvent : indemnités du fermier 2.15 — Aménagement d’un espace de détente au quai St-Jean : demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet tourisme du Conseil départemental 1ère session 2017
2.16 - Emission de titres de recettes suite à des remboursements sur travaux
2.17 — Acquisitions et cessions : bilan 2016
2.18 - Fonds de solidarité logement — Participation communale 2017
2.19 — Autorisations de programme 2017 - Budget principal
Il — TRAVAUX / URBANISME
3.1 - GEMAPI : validation d’un espace de mobilité admissible
3.2 - Travaux villa Sully : convention temporaire d'occupation du domaine public
3.3 Projet RN 21 2x2 voies — Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier d’Adé - Lourdes : désignation d’un propriétaire
3.4 -— Place de la République : reprise de l'éclairage public avec suppression d’une armoire de commande
3.5 — Rue du Bourg : reconversion de l'éclairage public
3.6 -— Cession d’un terrain communal situé sur la zone économique de Saux à la communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées
3.7 — PAPI : Convention entre la ville de Lourdes, le PLVG et les propriétaires privés pour la pose de repères de crues
IV — CULTURE
4.1 - Conditions et règlement relatifs à la mise à disposition de matériel communal et du principe de caution
4.2 - Dénomination Square de la médaille militaire
4.3 - Licence d’entrepreneur de spectacles vivants
4.4 — Convention de partenariat entre la ville de Lourdes et l'association des clients et des sociétaires de la banque populaire occitane (ACB)
4.5 - Règlement intérieur de l'Espace Robert Hossein
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (0}5 62 94 65 65 / Fax: 33 {0]5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr Co een
———
L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
4.6 — Prolongation de la mise à disposition gratuite d’un conservateur par les services des Musées de France
4.7 - Convention de partenariat « paysage de ville » : ville de Lourdes - Ecole supérieure d'Art des Pyrénées
4.8 — Mise en valeur du château — fort de Lourdes et de son musée pyrénéen -— Validation d’un scénario
V — SPORTS
5.1 - Sports — Affectation de l’aide au sport
VI - PERSONNEL
6.1 — Fixation de la liste des emplois communaux ouvrant droits à l'octroi d’un logement de fonction pour nécessité absolue de service
6.2 - Tableau théorique des effectifs 2017
6.3 —- Commission paritaire de gestion des services communs et muiualisés — désignation de trois délégués
6.4 — Création d’un poste d’apprenti aux espaces verts
6.5 - Renouvellement de mises à disposition
VIL- PATRIMOINE
7.1 — Eglise du Sacré-Cœur - Relais radiotéléphonique : avenant de transfert au profit de la Société FREE Mobile de la concession conclue avec Infracos
7.2 - Acquisition de la parcelle cadastrée section CE n° 195 : sentier du Fort
7.3 — Locaux ancienne station gare d’excursions Jeanne d'Arc, 2 boulevard du Lapacca : convention ville de Lourdes / syndicat des loueurs d’autocars de Lourdes et région
7.4 — Convention de mise à disposition d’un local au Centre pyrénéen des risques majeurs entre la ville de Lourdes et le C-Prim
8.1 — Décisions du Maire : compte rendu
LOURDES, le 8 juin 2017
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél. : 33 (0,5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0]5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr