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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14.12.2017
Document publié le Jeudi 14 décembre 2017 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14.12.2017)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Tourisme, Travail et emploi,
Courcelles
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L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU JEUDI 14 DECEMBRE 2017
À 18 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL JEAN VALLES
ORDRE DU JOUR
| — ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Contrat de ville de lourdes et dotation de solidarité urbaine: rapport sur les actions Politique de la ville — Exercice 2016
1.2 — Convention de délégation de la compétence d'organisation des transports scolaires : ville de Lourdes — CATILP
1.3 — Désignation des représentants au syndicat intercommunal multi-accueils jeunesse et écoles
[SIMAÏE)
Il — FINANCES
2.1 — Révision libre de l'attribution de compensation versée par la CATLP
2.2 — Avances sur versement : subventions 2018
2.3- Comité d'entraide des employés communaux de la ville de Lourdes et du CCAS : acompte sur subvention 2018
2.4 — lycées La serre de Sarsan et Peyramale - Saint Joseph — Salon d'information + Infosup » : demande de subvention
2.5 — Tarifs des services publics 2018 : additifs
2.6 — Autorisations de programme : modifications / suppressions — Budget principal 2.7 — Dépenses d'investissement 2018 : ouverture de crédits
Il — TRAVAUX / URBANISME
3.1 — Proposition de délimitation de zones de présence d'un risque de mérule sur le territoire communal
3.2 — Transfert de la compétence facultative assainissement non collectif sur le périmètre de l'ancienne communauté de communes du Pays de lourdes
3.8 — Mise à disposition de services par le SYMAT pour la ville de lourdes: convention financière
3.4 — Mise à disposition de GNR par la ville de Lourdes pour le SYMAT : convention financière 3.5 — Rapport annuel sur le prix et sur la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement
. VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65 100 LOURDES - FRANCE
Tél. : 33 (0,5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0}5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr Courcelles
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L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
IV — SPORT
4.1 — Coupe de France VTT 20718 du 13 au 15 avril 2018 : convention coupe de France VTT — Ville de Lourdes / FFC / Lourdes VTT/ Comité régional de cyclisme Occitanie
V — PERSONNEL
5.1 — Modification du tableau théorique des effectifs et création d'emploi
5.2 — Création d'emplois pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
5.3 - Création d'emplois d'agents recenseurs en contrat saisonnier
5.4 — Evolution de la convention de mutualisation des services entre la communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées et la ville de Lourdes
VI — JURIDIQUE — PATRIMOINE
6.1 — Convention entre la ville de Lourdes et l'Etat relative au dépôt de vestiges archéologiques mobiliers au château fort - musée pyrénéen
6.2 — Locaux communaux place du Champ commun : renouvellement de la convention ville de lourdes / Caisse Primaire d'Assurance Maladie
6.3 — Acquisition de la parcelle cadastrée section BV n° 140 : 1 avenue Victor Hugo à Lourdes 6.4 — Constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS pour le passage d'une canalisation souterraine sur la parcelle communale cadastrée section CN n° 83, sise 27 rue de langelle à Lourdes : convention
6.5 — Suppression du service public des petits trains routiers touristiques
6.6 — Banc de la Grotte n° 33 : travaux de ravalement
7.1 — Décisions du Maire : compte-rendu
LOURDES, le 8 décembre 2017
Jésette BOURDEU
Vice-présidente du conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Vice-présidente de la Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
. VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE — 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (0)5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0)5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr