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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cestas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Banque,
Cestas, le 16 décembre 2025
ENSEMBLE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2025
-Délibération N° 2025/5/1. examinée le 15 Décembre 2025 – Modification des statuts– Achèvement de la procédure - Approbation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/2. examinée le 15 Décembre 2025 – Convention de mise à disposition de la salle du Courneau aux Communes de Cestas et Canéjan - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/3. examinée le 15 Décembre 2025 – Aménagement du tableau des effectifs - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/4. examinée le 15 Décembre 2025 – Télétravail – Indemnisation - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/5. examinée le 15 Décembre 2025 – Forfait mobilité durable – Reconduction - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/6. examinée le 15 Décembre 2025 – Versement de l’indemnité de maniement des fonds - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2025/5/7. examinée le 15 Décembre 2025 – Décision modificative n°2 au Budget Primitif 2025 Budget Principal
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/8. examinée le 15 Décembre 2025 – Budget principal – Ouvertures de crédits en section d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2026 – Application de l’article L1612-1 du CGCT - Autorisation
Adoptée à l’unanimité. -Délibération N° 2025/5/9. examinée le 15 Décembre 2025 – Budget des Transports – Ouverture de crédits en section d’investissement avant l’adoption du Budget primitif 2026 – Application de l’article L1612-1 du CGCT - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/10. examinée le 15 Décembre 2025 – Subventions communautaires 2026 – Versement d’avances sur demande des Associations - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/11. examinée le 15 Décembre 2025 – Subvention de fonctionnement au budget rattaché des Transports – Versement d’avance 2026 - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/12. examinée le 15 Décembre 2025 – Apurement de l’appel de loyer de la Pépinière d’entreprises du mois de septembre 2025 pour la Société Inspire Respire - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/13. examinée le 15 Décembre 2025 – ADAV33 – Subvention de fonctionnement pour 2025 - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/14. examinée le 15 Décembre 2025 – Mise en place des fonds de concours au titre de l’année 2025 - Modification
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/15. examinée le 15 Décembre 2025 – Attribution d’un fonds de concours pour la Commune de Canéjan – Signature de conventions - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/16. examinée le 15 Décembre 2025 – Attribution d’un fonds de concours pour la Commune de Cestas – Signature de conventions - Autorisation
Adoptée à 25 voix POUR (Madame SILVESTRE ne participant pas au vote).
-Délibération N° 2025/5/17. examinée le 15 Décembre 2025 – Attribution d’un Fonds de concours pour la Commune de Saint Jean d’Illac – Signature de conventions - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/18. examinée le 15 Décembre 2025 – Renouvellement de l’adhésion à CAP METIERS NOUVELLE AQUITAINE 2026 - Autorisation
Adoptée à l’unanimité. -Délibération N° 2025/5/19. examinée le 15 Décembre 2025 – Acquisition d’une propriété chemin de Marticot à Cestas - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/20. examinée le 15 Décembre 2025 – Signature de conventions tripartites de mise à disposition de locaux pour l’ouverture d’espaces de ventes pour la recyclerie avec les Communes de Canéjan/Saint Jean d’Illac et RecyclOsources - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2025/5/21. examinée le 15 Décembre 2025 – Réponse à l’appel à projets CITEO/ADELPHE « collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/22. examinée le 15 Décembre 2025 – Signature d’un avenant 2025/2026 au Contrat signé avec l’Etat pour la Réussite de la Transition Ecologique – Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/23. examinée le 15 Décembre 2025 – Conventions de mises à dispositions d’emprises avec les Communes de Canéjan et de Saint Jean d’Illac pour l’aménagement d’abris vélos sécurisés.
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/24. examinée le 15 Décembre 2025 – Déploiement et exploitation d’abris vélos sécurisés sur le territoire de la Communauté de Communes – Convention d’occupation du domaine public avec Nouvelle Aquitaine Mobilité - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/25. examinée le 15 Décembre 2025 – Dépôt de permis de construire pour 3 abris vélos sur le territoire de la Communauté de Communes Jalle Eau Bourde - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Délibération N° 2025/5/26. examinée le 15 Décembre 2025 – Création d’un Comité des partenaires conformément à l’article L.1231-05 du Code des Transports - Autorisation
Adoptée à l’unanimité.
-Communication N° 2025/5/27. examinée le 15 Décembre 2025 – Décisions prises en application des articles L.2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Sans observations