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Ordre du Jour - 1 Ordre du jour
Déliberation - Liste des Deliberations 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Cestas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Cestas, le 20 décembre 2024
ENSEMBLE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2024
-Délibération N° 2024/6/1. examinée le 18 décembre 2024 – Ordre du jour modificatif
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/2. examinée le 18 décembre 2024 – Subvention de solidarité au Département de Mayotte frappé par le passage du cyclone CHIDO - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/3. examinée le 18 décembre 2024 – Installation de Monsieur Jean-Luc BODINEAU Conseiller Communautaire
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/4. examinée le 18 décembre 2024 – Budget principal - Ouvertures de crédits en section d’investissement avant l’adoption du budget primitif – Application de l’article L1612-1 du CGCT - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/5. examinée le 18 décembre 2024 – Budget des Transports - Ouverture de crédits en section d’investissement avant l’adoption du budget primitif – Application de l’article L1612-1 du CGCT – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/6. examinée le 18 décembre 2024 – Subvention de fonctionnement au budget rattaché des transports – Versement d’avance 2025 - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/7. examinée le 18 décembre 2024 – Subventions communautaires 2025 – Versement d’avances sur demande aux Associations – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/8. examinée le 18 décembre 2024 – Admission en non-valeur de créances éteintes – exercice 2023 - Budget principal - Autorisation
Adoptée à l’unanimité -Délibération N° 2024/6/9. examinée le 18 décembre 2024 – ADAV33 – Subvention de fonctionnement 2024 – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/10. examinée le 18 décembre 2024 – SDIS 33 – Subvention de fonctionnement 2024 – Signature d’une convention - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/11. examinée le 18 décembre 2024 – Attribution d’un fonds de concours pour la Commune de Canéjan – Signature de conventions – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/12. examinée le 18 décembre 2024 – Convention avec l’Association le Rucher Citoyen de Canéjan pour la mise à disposition de terrains de tennis et d’un vestiaire à titre gracieux – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/13. examinée le 18 décembre 2024 – Evolution des dispositifs d’accompagnement à la rénovation énergétique – Autorisation
Adoptée par 24 voix POUR (Monsieur BEYRAND ayant quitté la salle et ne participant pas au vote)
-Délibération N° 2024/6/14. examinée le 18 décembre 2024 – Création d’un emploi de chargé de l’attribution des logements - Modification
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/15. examinée le 18 décembre 2024 – Création d’un emploi de chargé(e) de mission Plan Climat Air Energie Territorial - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/16. examinée le 18 décembre 2024 – Création d’un emploi de chargé(e) de Développement économique/Animation - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/17. examinée le 18 décembre 2024 – Création d’un emploi d’assistant de gestion comptable et financière - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/18. examinée le 18 décembre 2024 – Aménagement du tableau des effectifs – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/19. examinée le 18 décembre 2024 – Convention avec la Société NEXLOOP France SAS pour l’occupation de la parcelle B335 – PA Du Courneau pour l’installation d’un fourreau – Modification
Adoptée à l’unanimité -Délibération N° 2024/6/20. examinée le 18 décembre 2024 – Redevance spéciale Biodéchets pour les professionnels – Changement de tarifs - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/21. examinée le 18 décembre 2024 – Approbation du projet de plan partenarial de gestion de la demande et de l’information des demandeurs (PPGDID)
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/22. examinée le 18 décembre 2024 - Modification des tarifs applicables aux Communes membres et/ou Associations – Autorisation.
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/23. examinée le 18 décembre 2024 - Adhésion au réseau MANACOM - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Délibération N° 2024/6/24. examinée le 18 décembre 2024 - Modification des règlements intérieurs des aires d’accueil - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
-Communication N° 2024/6/25. examinée le 18 décembre 2024 - Décisions prises en application des articles L. 2122.22 et L. 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Sans observations