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Compte-Rendu - 4695627684 1353 crcm 10 11 2021 12112021104803
Document publié le Mercredi 10 novembre 2021 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4695627684 1353 crcm 10 11 2021 12112021104803)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2021
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mil vingt et un, le dix novembre à vingt heures, le conseil municipal de la ville de Saint-Marcellin-en-Forez s’est réuni a la salle Bernard ROUBY sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, Maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Alain THOLOT, Hélène DE SIMONE, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Pierre PASQUIER, Christiane CLUZEL, Marc COMBETTE, Odile PHILIPPON, Serge TRIOULEYRE, René MEASSON, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Frédéric PER, Florence CHEUCLE, Corinne VERDIER, Florence GAVARD, Anabel FOURNIER-FAURE
Etaient absent(s), excusé(s) :
Martine CHARLES, Claude TOUILLOUX (arrivé à 20h09), Jean-Baptiste GOUJON, Henri CELLIER, Arnaud DE MAZENOD, Marie-Pierre SEON,
Avaient donné procuration : Martine CHARLES à Marcelle DJOUHARA, Jean-Baptiste GOUJON à Corinne VERDIER, Henri CELLIER à Alain THOLOT, Arnaud DE MAZENOD à Antoine RODRIGUEZ, Marie-Pierre SEON à Florence CHEUCLE
Vingt et un conseillers (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote Décision
2021-11-055 MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES Pour : Contre :
Abstention :
26
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2021-11-056 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 28 SEPTEMBRE 2021 : FIXATION DES NOUVEAUX
MONTANTS D'ATTRIBUTION DE COMPENSATION
Pour :
Contre :
Abstention :
26
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2021-11-057 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DE LA LOIRE - DISSIMULATION RESEAUX SECS – RUE
ANTOINE DUPUY
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE 2021-11-058 APPROBATION DU TABLEAU DE VOIRIES COMMUNALES
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2021-11-059 DOSSIER DREVET - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE DELAISSES DE VOIRIE
SITUES A CHATELUS LE HAUT
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2021-11-060 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DE LA LOIRE - APPROBATION D'UN DEPOT AMI
PEUPLIER - RENOVATION ENERGETIQUE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2021-11-061 ASSOCIATIONS - DEMANDE DE SUBVENTION ÉVENEMENTIELLE - AOC - ORGANISATION DU
SALON DES VINS 2021
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2021-11-062 TABLEAU DU PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2021-11-063 REGIME INDEMNITAIRE - RIFSEEP - INTEGRATION DE NOUVEAUX BENEFICIAIRES
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2021-11-064 REGLEMENT DE LA COMMANDE PUBLIQUE - MODIFICATION
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2021-11-065 TARIFS MUNICIPAUX - MODIFICATION ET CRÉATION DE TARIFS
Pour :
Contre :
Abstention :
26
1
0
DELIBERATION
ADOPTEE A LA
MAJORITE
2021-11-066 CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR ASSURER LES RESTES A RECOUVRER
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2021-11-067 BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°2
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h12
Le Maire,
Eric LARDON