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Compte-Rendu - 4662449953 1203 crcm 21 01 2021
Document publié le Jeudi 21 janvier 2021 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4662449953 1203 crcm 21 01 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
MAIRIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 21 JANVIER 2021
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mil vingt et un, le vingt et un janvier à vingt heures, le conseil municipal de la ville de Saint-Marcellin-en-Forez s’est réuni à la salle Bernard ROUBY sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, Maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Hélène DE SIMONE, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Pierre PASQUIER, Christiane CLUZEL, Marc COMBETTE, Claude TOUILLOUX, Odile PHILIPPON, Serge TRIOULEYRE, René MEASSON, Martine CHARLES, Henri CELLIER, Arnaud DE MAZENOD, Marie-Pierre SEON, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Frédéric PER, Florence CHEUCLE, Corinne VERDIER, Florence GAVARD, Anabel FOURNIER-FAURE
Etaient absent(s), excusé(s) :
Alain THOLOT, Jean-Baptiste GOUJON
Avaient donné procuration : Alain THOLOT à Eric LARDON, Jean-Baptiste GOUJON à Corinne VERDIER
25 conseillers (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote Décision
1 CONSTRUCTION D'UN POLE ENFANCE JEUNESSE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DE LA LOIRE- TERRITOIRE D'ENERGIE-
RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU SERVICE
D'ASSISTANCE A LA GESTION ENERGETIQUE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE 3 CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AUX
PRESTATIONS HYGIENE ET SECURITE AU
TRAVAIL
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
4 SARL BASARTHI- REMBOURSEMENT TROP PERCU DE LOYERS SUR L'ANNEE 2018
Pour :
Contre :
Abstention :
Non Votant :
26
0
0
1
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
5 COVID 19 - REMISE GRACIEUSE DE LOYERS AU LOCATAIRE LA SARL L'AME & REVE
Pour :
Contre :
Abstention :
26
0
1
DELIBERATION
ADOPTEE A LA
MAJORITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h52.
Le Maire,
Eric LARDON