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Procès Verbal - PV SUCCINT 02 06 16
Procès Verbal - PV SUCCINT 20 juin 2018
Procès Verbal - pv succint cm 15 03 18
Document publié le Jeudi 15 mars 2018 par la commune de Plessis-Robinson.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv succint cm 15 03 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
L'ont Ve
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 MARS 2018
L'an deux mille dix-huit, le quinze mars à dix-neuf heures trente, les Membres composant le Conseil
Municipal du Plessis-Robinson, régulièrement convoqués à domicile, individuellement et par écrit le 9
mars 2018, conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités
Territoriales, se sont réunis au nombre de vingt-huit à la Mairie, sous la présidence de M. PEMEZEC,
Maire.
PRESENTS :
EN RETARD EXCUSES :
ABSENTS EXCUSES :
P. PEMEZEC, Maire,
J.PERRIN, N. LEANDRI, B. ROBIN, B. FOISY, F. TOUADI, C.MARE-DUGUER, C. HAMIAUX, E. DUBOIS, C. PELTIER, F.DUCHESNE, A. LARREGLE,
J-E. STEVENON, C. AUMONT, M. ORLANDO, V. TEISSIER, C. VASSELIN,
C. HAYS, A. CHEVRIE, C. PECRIAUX, S. DESMANGLES, S. ROUGER,
J. MALARDEL, M. HENAINE, B. MAUBRAS, C. FAGUETTE, C. LEROY,
i-F. PAPOT.
formant la majorité des membres en exercice lesquels sont au nombre
de TRENTE CINQ.
L. OWENS en retard excusée est arrivée à 19h38 et avait donné pouvoir
à F. TOUADI,
F. JAN-EVANO en retard excusée est arrivée à 19h41 et avait donné
pouvoir à N. LEANDRI,
B. BLOT absent excusé avait donné pouvoir à C. VASSELIN,
C. DONIGUIAN absente excusée avait donné pouvoir à B. FOISY,
A. NEDJAR absent excusé avait donné pouvoir à P. PEMEZEC,
©. THOMAS absent excusé avait donné pouvoir à J. MALARDEL,
I. SAGNA ZENGUIGNIAN absente excusée avait donné pouvoir à
A. LARREGLE.
Secrétaire de séance :
J. MALARDEL
Direction Générale des Services — Conseil Municipal du 15 mars 2018 — PV succinct Page 1 sur 4 1. Appel Nominal
2. Désignation du Secrétaire de séance
Secrétaire de séance : J. MALARDEL
Vote : UNANIMITE
3. Approbation du procès-verbal - compte-rendu de la séance 22 janvier 2018 Vote : 31 POUR — 4 ABSTENTIONS
4. Urbanisme — Parc des Sports — Désaffection et déclassement d’une partie du domaine public — Autorisation
Arrivée de L. OWENS à 19h38
Arrivée de F. JAN EVANO à 19h41
Vote : 31 POUR - 4 ABSTENTIONS
5. Urbanisme -— Parc des Sports — Signature d’un avenant au bail à construction — Autorisation Vote : 31 POUR -— 4 CONTRE
6. Handicap - Charte d'engagement réciproque du Réseau Loisirs Handicap 92 - Approbation et autorisation de signer
Vote : UNANIMITE
7. Personnel municipal - Recrutement de médecins spécialisés au sein des services de la Ville Taux de vacations — Approbation
Vote : UNANIMITE
8. Personnel municipal — Modification du tableau des effectifs du personnel permanent Approbation
Vote : UNANIMITE
9. Questions diverses
Intervention de J-F. PAPOT
10. Décisions
Envoi Préf.
Décision acceptant le Marché
DECISION-PR-DAJAG-MP-2018- | relatif aux prestations de services
001 dans le cadre d'un partenariat 03/01/2018 03/01/2018
sportif
DECISION-PR-DAJAG-MP-2018- Acceptant le marché de maîtrise 08/01/2018 10/01/2018
002 d'œuvre pour les travaux de
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 15 mars 2018 — PV succinct Page 2 sur 4 réaménagement global du
secteur François Peatrik au Plessis
Robinson
DECISION-PR-DAJAG-MP-2018-
Acceptant le marché relatif aux
prestations de service en matière
003 de communication: réalisation de 98/01/2018 10/04/2018
divers travaux d'impression
Approuvant la convention à
intervenir entre l'association
DECISION - 2018-004 - SPORTS - “Football Club du Plessis-
Associations Robinson" et la Ville du Plessis- 23/01/2018 23/01/2018
Robinson pour la mise à
disposition d'un Club House
Désignation d’un avocat Maître
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des intérêts de la Ville - « Plessis-
DECISION - 2018-005 - DAJAG -| Robinson c/ GARCIA et Autres » -
AVOCATS Pourvoi contre l’arrêt 09/02/2018 09/02/2018
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Robinson pour la location
d'installations sportives
Approuvant la convention
DECISION - 2018-007 - d'occupation précaire à intervenir
URBANISME entre la Ville du Plessis-Robinson 22/01/2018 29/01/2018
et Monsieur Dominique RIZET
Approuvant les tarifs des activités
DECISION - 2018-008 - PCCS- | de la Maison des Part'Ages Louis
Maison des Part'Ages - Tarifs | Girerd pour le 1er quadrimestre 09/02/2018 09/02/2018
de l'année 2018
Acceptant l'Avenant n°3 au
Marché n° 2015/045 relatif à la
PECISION-PRADAG-MP-2018- fourniture de services en matière| 29/01/2018 30/01/2018
de télécommunications
"téléphonie fixe"
Acceptant l'Avenant n°3 au
Marché n° 2015/046 relatif à la
BESSON RSR REMPAUE fourniture de services en matière| 29/01/2018 30/01/2018
de télécommunications
"téléphonie mobile"
Acceptant l'Avenant n°3 au
Marché n° 2015/047 relatif à la
PECSON PRORASMP-20E lécurniture de services en matière | 29/01/2018 30/01/2018
de télécommunications
“fournitures accès internet"
) _ [| Désignation d’un avocat pour
DÉCÉION 2018012 DAIAG assurer la défense des intérêts de| 09/12/2018 09/02/2018 AVOCATS à
la Ville
Portant modification à compterl
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2018-013 recettes pour les parcs del 02/02/2018 02/02/2018
stationnements municipaux
L Approuvant les tarifs des activités
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Décision acceptant le Marché de
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Direction Générale des Services — Conseil Municipal du 15 mars 2018 — PV succinct Page 3 sur4 de football synthétique, d'une
piste d'athlétisme et d'un terrain
de rugby synthétique
DECISION - 2018-017 -PVC -
ENFANCE - Subventions
Autorisant Monsieur le Maire à
signer avec la Caisse d’Allocations
Familiales des Hauts-de-Seine la
convention d'objectifs et de
financement pour les Accueils de
Loisirs Sans Hébergement
maternels et élémentaires
(Enfance)
16/02/2018 26/02/2018
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.
Philippe PEMEZEC
Direction Générale des Services — Conseil Municipal du 15 mars 2018 — PV succinct Page 4 sur4