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Ordre du Jour - OJ du public 9 juillet 2018
Procès Verbal - PV SUCCINT 9 JUILLET 2018
Document publié le Lundi 9 juillet 2018 par la commune de Plessis-Robinson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SUCCINT 9 JUILLET 2018)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Institutions publiques,
Le SNS Plessis - CONSEIL MUNICIPAL
BOoDInson SEANCE DU 9 JUILLET 2018 L'avtvb
L'an deux mille dix-huit, le neuf juillet à dix-neuf heures trente, les Membres composant ie Conseil
Municipal du Plessis-Robinson, régulièrement convoqués à domicile, individuellement et par écrit le trois
juillet, conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
se sont réunis au nombre de vingt-sept à la Mairie, sous la présidence de N. LEANDRI, 1°’ Adjoint.
PRESENTS : Pour le Maire empêché, N. LEANDRI, 1“ adjoint, Maire suppléant,
B. BLOT, B. ROBIN, B. FOISY, L. OWENS, F. TOUADI, C.MARE-DUGUER,
E. DUBOIS, C. PELTIER, F.DUCHESNE, A. LARREGLE, J-E. STEVENON,
C. AUMONT, P. PEMEZEC, V. TEISSIER, C. VASSELIN, C. HAYS, A. CHEVRIE, C. PECRIAUX, S. ROUGER, A. NEDIAR, J. MALARDEL,
M. HENAINE, I. SAGNA ZENGUIGNIAN, B. MAUBRAS,
C. FAGUETTE, J-F. PAPOT.
formant la majorité des membres en exercice lesquels sont au
nombre de TRENTE CINQ.
ABSENTS EXCUSES : J.PERRIN absent excusé avait donné pouvoir à P. PEMEZEC,
C. HAMIAUX absent excusé avait donné pouvoir à B. ROBIN,
M. ORLANDO absente excusée avait donné pouvoir à E. DUBOIS,
C. DONIGUIAN absente excusée avait donné pouvoir à C. PELTIER,
F. JAN-EVANO absente excusée avait donné pouvoir à L. OWENS,
S. DESMANGLES absente excusée avait donné pouvoir à C.MARE
DUGUER,
©. THOMAS absent excusé avait donné pouvoir à C. PECRIAUX,
C. LEROY absent excusé avait donné pouvoir à C. FAGUETTE.
Secrétaire de séance :
J. MALARDEL
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 9 juillet 2018 — PV succinct Page 1sur3 1 - Appel Nominal
2 - Désignation du Secrétaire de séance
Secrétaire de séance : J. MALARDEL
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
3 - Approbation du procès-verbal - compte-rendu de la séance 3 mai 2018 Vote : 31 POUR — 4 ABSTENTIONS
4 - Finances — Budget Ville —- TVA — Assujettissement à la TVA des recettes perçues à l’occasion de l’exploitation du parking souterrain de la Halle - Autorisation
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
5 - Urbanisme - Patrimoine communal - Cession de lots de copropriété - sis 43-45 rue Bernard Iské Autorisation
Vote : 31 POUR — 4 CONTRE
6 - Urbanisme — Patrimoine communal - Acquisition d’une parcelle à usage de trottoir et parkings — Allée du Château de la Solitude — Autorisation
Vote : 31 POUR — 4 ABSTENTIONS
7 - Centre Communal d'Action Sociale — Conseil d'Administration - Désignation d'un représentant
supplémentaire
Vote : UNANIMITE (34 POUR)
Cécile HAYS n’a pas pris part au vote de ce point
8 - Petite Enfance - Règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de Jeunes Enfants Modification
Vote : UNANIMITE
9 - Personnel municipal - Recrutement de chirurgiens-dentistes - Taux de vacation — Approbation Vote : UNANIMITE
10 - Personnel Municipal - Modification du tableau des effectifs du personnel permanent - Approbation Vote : UNANIMITE
11 - Questions diverses
Intervention de J-F. PAPOT
12- Décisions
Signature
du Maire
Autorisant Monsieur le Maire à
solliciter des subventions auprès de
l'Etat, de la Région, du Conseil 03/07/2018 | 03/07/2018
Départemental ou de tout autre
organisme pour l’année 2018
Portant modification du montant de
l’encaisse de la régie de recettes pour
DECISION-PR-DAJAG-REGIE- |l’encaissement des participations des:
2018-046 familles bénéficiaires des services de la
Maison de la Musique et de la Danse, à
compter du 25 mai 2018
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14/06/2018 | 14/06/2018
05/06/2018 | 05/06/2018
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 9 juillet 2018 — PV succinct Page 2 sur 3 : | Approuvant le don de livres et de CD
TO UE PCeS appartenant à la médiathèque de la |03/07/2018| 03/07/2018
Ville du Plessis-Robinson
Approuvant la convention à intervenir
entre L'association "Time2Ride",
DECISION - 2018 - 061 - PVC- représentée par M. Zacharie
SPORTS DECONINCK son président et la Ville du 20/06/2018 | 21/06/2018
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disposition d'installations sportives
Acceptant une convention d'occupation
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Approuvant les tarifs des activités du
PRO Se pcs service jeunesse pour les vacances |03/07/2018 | 03/07/2018
d'été 2018
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h50.
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 9 juillet 2018 — PV succinct Page 3 sur 3