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Compte-Rendu - compte rendu 7 avril 2016
Déliberation - liste deliberation 30 avril 2025
Déliberation - liste deliberations 11 mai 2026
Déliberation - liste deliberations 21 mars 2026
Déliberation - liste deliberations 23 avril 26
Déliberation - liste deliberations 23 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 23 avril 2026)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Fin de vie,
Publié le : 24 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 23 AVRIL 2026
1. Budget principal Ville - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2025) Le Conseil municipal adopte
2. Budget principal Ville - Budget primitif 2026
Le Conseil municipal adopte
3. Budget annexe des caveaux - Budget primitif 2026
Le Conseil municipal adopte
4. Budget annexe Cité Marchande - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2025) Le Conseil municipal adopte
5. Budget annexe Cité Marchande - Budget primitif 2026
Le Conseil municipal adopte
6. Vote des taux d'imposition communaux
Le Conseil municipal adopte
7. Rapport sur l'état et l'évolution de la dette
Le Conseil municipal adopte
8. Centre communal d'action sociale (CCAS) de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2026
Le Conseil municipal adopte
9. Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2026 Le Conseil municipal adopte
10. EHPAD CANTAZUR – Attribution d’une subvention d’équipement et adoption d’une convention financière pour l’année 2026
Le Conseil municipal adopte
11. Comité des œuvres sociales du personnel communal de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2026
Le Conseil municipal adopte 2
12. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Volley-Ball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2026
Le Conseil municipal adopte
13. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Tennis - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2026
Le Conseil municipal adopte
14. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Athlétisme - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2026
Le Conseil municipal adopte
15. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Handball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2026
Le Conseil municipal adopte
16. Association sportive Cagnes le Cros Football - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2026
Le Conseil municipal adopte
17. Union sportive Cagnes Basket - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2026
Le Conseil municipal adopte
18. Attribution d’une subvention à l’association Culture Cagnes destination talents pour la gestion du Centre culturel et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2026 Le Conseil municipal adopte
19. Attribution d’une subvention à l’association MJC REGION SUD pour la gestion du Cinéma Espace Centre et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2026
Le Conseil municipal adopte
20. Attribution d'une subvention à l'association HARPEGES - LES ACCORDS SOLIDAIRES et adoption d’une convention pour l’année 2026
Le Conseil municipal adopte
21. Attribution de subventions à diverses associations non conventionnées (inférieures à 23 000 euros) pour l’année 2026
Le Conseil municipal adopte
22. Attribution d'une subvention foncière à la société CDC HABITAT ADOMA pour financer l'acquisition de 48 logements sociaux, dans une opération immobilière située à l'angle de l'avenue de La Colle et de la route de France
Le Conseil municipal adopte
23. Attribution d'une subvention foncière à la société ERILIA pour financer l'acquisition de 8 logements sociaux, dans une opération immobilière dénommée "L'échappée Mer", située 17 rue des Néfliers Le Conseil municipal adopte
24. Garantie d'emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l'acquisition de 8 logements sociaux, dans une opération immobilière dénommée "L'échappée Mer", située 17 rue des Néfliers Le Conseil municipal adopte 3
25. Garantie d'emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l'acquisition de 56 logements sociaux, dans une opération immobilière dénommée "Les Ateliers" (Compagnons du Devoir), située route de Grasse
Le Conseil municipal adopte
26. Préservation et valorisation des espaces naturels - Acquisition de la parcelle cadastrée section CM n° 24 Le Conseil municipal adopte
27. Acquisition du fonds de commerce « La Brasserie du Ch’ti », situé 30 avenue des Oliviers Le Conseil municipal adopte
28. Instauration d’une heure gratuite sur le stationnement payant et gratuité d’abonnement pour les infirmier(ère)s et les aide-soignant(e)s
Le Conseil municipal adopte
29. Réactualisation des droits de place des marchés de Noël
Le Conseil municipal adopte
30. Commission communale des impôts directs - Désignation des commissaires Le Conseil municipal adopte
31. Demande de protection fonctionnelle
Le Conseil municipal adopte
32. Dérogations scolaires - Adoption d'une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Vallauris Golfe-Juan et de Cagnes-sur-Mer Le Conseil municipal adopte
33. Dérogations scolaires - Adoption d'une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Grasse et de Cagnes-sur-Mer Le Conseil municipal adopte
34. CCAS – Adoption d’une convention cadre pour le renouvellement du Conseil local en santé mentale Le Conseil municipal adopte
35. Surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2026 - Renouvellement de la convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes (SDIS) Le Conseil municipal adopte
36. Emplois saisonniers pour la période estivale 2026
Le Conseil municipal adopte
37. Droit à la formation des membres du Conseil municipal - Orientations et crédits Le Conseil municipal adopte