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Déliberation - DELIB AVRIL
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Keskastel.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB AVRIL)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Investissement et développement économique,
KESKASTEL
- COMMUNE
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
16
avril
2026
Président
de
la
séance
: Pierre
BRUCHER
Secrétaire
de
la
séance
: Maxime
BACH
Présents
:
Monsieur
Pierre
BRUCHER,
Madame
Sylvie
KUFFLER,
Monsieur
Nicolas
DRUAR,
Madame
Séverine
ROLAND,
Monsieur
Frederic
LORIER,
Madame
Marjorie
BACH,
Monsieur
Michel
GASSER,
Madame
Aline
SCHNEIDER,
Monsieur
Maxime
BACH,
Madame
Nathalie
HOFFMANN,
Madame
Mallory
TUSCH,
Monsieur
Alain
WOLLENSCHNEIDER,
Madame
Camille
HENNARD,
Monsieur
Olivier
CASPAR
Représentés
: Monsieur
Cedric
DONGUS
représenté
par
Monsieur
Nicolas
DRUAR
Absents
et
excusés
: Monsieur
Cedric
DONGUS
représenté
par
Monsieur
Nicolas
DRUAR
Ordre
du
jour
:
1)
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
2)
NOMINATION
DES
DELEGUES
3)
DESIGNATION
DU
DELEGUE
AUX
INSTANCES
DU
SDEA
4)
DESIGNATION
DU
DELEGUE
GEMAPI
5)
COMMISSION
APPEL
D'
OFFRES
6)
RENOUVELLEMENT
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
7)
ELECTION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CCAS
8)
DELEGATION
DE
POUVOIRS
AU
MAIRE
9)
INDEMNITÉS
DE
FONCTION
AU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
10)
DELEGATION
DU
MAIRE
AUX
AGENTS
11)
FIXATION
DES
TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
LOCALES
POUR
2026
12)
APPROBATION
DU
CONTRAT
RGPD
AVEC
LA
SOCIETE
GAIÏA
ET
NOMINATION
DU
DELEGUE
A
LA
PROTECTION
DES
DONNEES
(DPO)
13)
CONVENTION
POUR
LES
FRELONS
ASIATIQUES
AVEC
LA
SOCIETE
CA
PIQUE
PLUS
14)
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
LE
CONSEIL
DE
FABRIQUE
DE L'EGLISE
CATHOLIQUE
POUR
LE
REMPLACEMENT
D'AMPOULES
ET
PROJECTEURS
EN
LED
15)
CENTRE
DE
LOISIRS
- TARIFS
2026
DES
LOCATIONS
DE
CHALETS
ET
DE
MOBILES
HOMES
16)
DIAGNOSTIC
ET
AUDIT
DE
L'ECLAIRAGE
PUBLIC
SUR
LA
COMMUNE
PAR
LA
SOCIETE
SAS
ADACCAR
CONCEPT
17)
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
A
L'ASSEMBLEE
PECIALE
DU
SYNDICAT
MIXTE
AGEDI
18)
INFORMATIONS
DIVERSES
DONNEES
AU
CONSEIL
Délibérations
du
conseil
:
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
(N°
DE_017_2026) Résultat
du
vote
: adoptée
NOMINATION
DES
DELEGUES
(N°
DE_ 018
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
DESIGNATION
DU
DELEGUE
AUX
INSTANCES
DU
SDEA
(N°
DE_019_2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
DESIGNATION
DU
DELEGUE
GEMAPI
(N°
DE_020
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
(N°
DE_021_ 2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
RENOUVELLEMENT
COMMISION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
(N°
DE_022 2026) Résultat
du
vote
: adoptée ELECTION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
DADMINISTRATION
DU
CCAS
(N°
DE_023_ 2026) Résultat
du
vote
: adoptée
DÉLÉGATIONS
DE
POUVOIRS
AU
MAIRE
(N°
DE 024
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
INDEMNITÉS
DE
FONCTIONS
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
(N°
DE_025
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
ORGANISATION
DU
SERVICE
DE
LÉTAT
CIVIL
ET
DÉLÉGATION
DE
SIGNATURE
AUX
AGENTS
COMMUNAUX
(N°
DE_026
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
FIXATION
DES
TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
LOCALES
POUR
2026
(N°
DE_027_2026) Résultat
du
vote
: adoptée
Approbation
du
contrat
RGPD
avec
la
société
GAÏA
et
nomination
du
Déléqué
à
la
Protection
des
Données
(DPO)
(N°
DE_028_2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
APPROBATION
D'UNE
CONVENTION
RELATIVE
À
LA
DESTRUCTION
DES
NIDS
DE
FRELONS
ASIATIQUES
(N°
DE_029
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
SUBVENTION
POUR
LE
CONSEIL
DE
FABRIQUE
DE
L'EGLISE
CATHOLIQUE
POUR
LE
REMPLACEMENT
D'AMPOULES
ET
PROJECTEURS
EN
LED
(N°
DE _030
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
Centre
de
Loisirs
- tarifs
2026
des
locations
des
chalets
et
des
mobil
homes
(N°
DE_031_2026) Résultat
du
vote
: adoptée DIAGNOSTIC
ET
AUDIT
DE
L'ECLAIRAGE
PUBLIC
SUR
LA
COMMUNE
PAR
LA
SOCIETE
SAS
ADACCAR
CONCEPT
(N°
DE_032_2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
Désignation
des
représentants
à
l'Assemblée
Spéciale
du
Syndicat
Mixte
AGEDI
(N°
DE_033
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
Pierre
BRÜUCHER
Maxime
BACH
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance