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Déliberation - 003
Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 003)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
0003/2023
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2023
L'an deux mille vingt-trois, le dix-sept janvier à dix-neuf heures, le conseil municipal de la
commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le onze janvier deux mille vingi-rois,
s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS: Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER. Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET,
Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE,
Monsieur Olivier BÉZIE, Monsieur Olivier CADIOT, Monsieur Frédéric DUBOIS,
Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur Frank GUILLAUDEUX,
Madame Caïherine HAMON, Monsieur Nicolas LEDUC, Monsieur Thierry MARQUIS,
Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS, Madame Marie-Danielle RICHARD.
Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS: Madame Valérie VÉRON ayant donné pouvoir à Madame Maud MERING, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU ayant donné pouvoir à Madame Catherine HAMON, Madame Jennifer GODIN et Madame Louise MOREAU ee de conseillers n exercice
ABSENTS : Madame Sabine ANGIGNARD, Monsieur Stéphane PIERRE Présents...
et Madame Marine VIAUD Votants ..
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Thierry VANDAELE
DCM n°003/2023 - 1.7.1 Commission communale « Marché à procédure adaptée » - désignation des membres - modification
Rapporteur : Monsieur le Maire
Vu la délibération numéro 0091/2020 en date du 26 mai 2020 désignant les membres de la commission communale « Marché à procédure adaptée »,
Considérant que Messieurs MARQUIS et COUTY souhaitent échanger leur fonction respective
de membre titulaire ef de membre suppléant,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- MAINTIENT Madame HAMON dans sa fonction de vice-présidente de la commission
communale « Marché à procédure adaptée » ; - DÉSIGNE les élus suivants membres de la commission communale « Marché à procédure
adaptée » :
Prénom et nom des membres titulaires Prénom et nom des membres suppléants
Franck COUTY Christelle ESNAULT David ÉVAIN Sébastien FOULONNEAU Luc LÉPICIER Thierry MARQUIS
Maud MERING Marie-Danièle RICHARD Hubert PLOTEAU Marine VIAUD
Délibération publiée le 26 janvier 2023
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Yves PLOTEAU Thierry VANDAELE
Envoyé en préfecture le 25/01/2023
Reçu en préfecture le 25/01/2023
ID : 044-200078079-20230117-DCMO03_2023-DE