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Compte-Rendu - 012021
Document publié le Mardi 12 janvier 2021 par la commune de Longes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 012021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Entrepreneuriat et startup,
DANS LE PILAT, DU GIER AU
VON
Chassenoud, Closrenard, Col de Grenouze, Combechèvre, Dizimieux, Griffoney, La Ballasserie, La Bernardière, La Bertranderie, La Cavetière, La Durantière, La Garde, La Grande Magdeleine, La Jurarie, La Planche, Le Brichet, Le Coin, Le Croc, Le Malozon, Les Echaux, Marlin, Nuzières, Remillieux, Vanel
Le Conseil Municipal de LONGES, dûment convoqué
par le Maire M. Lucien BRUYAS le 12 janvier 2021 s’est
réuni le 19 janvier 2021 à 20h30.
MEMBRES PRESENTS A LA SEANCE : M. Lucien
BRUYAS, M. Didier TESTE, Mme Murielle BOIRON,
M. Sylvain RIVORY, M. Christophe BROSSON, M.
Christian CLOUPET, Mme Yvette BONNARD, M.
Fabrice FOND, M. Pierre BOIRON, Mme Céline
VARVIER, Mme Camille BRUYAS, M. Joël BALLAS,
Mme Marie-Françoise BONNARD
Membre absent excusé : Mme Brigitte RUDEAUX-
POMMATEAU, Mme Priscilla BOIRON
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRE-
CEDENTE
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte-
rendu de la séance précédente.
TRAVAUX DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Le Maire et les Adjoints se réunissent tous les mardis
après-midi, et voici les comptes-rendus :
Mardi 8 décembre 2020
Une réunion avec H.G.C — Groupe Criner, promoteur
Immobilier à Chasse-sur-Rhône, pour le quartier de la
Charpière. Un nouveau rendez-vous a été fixé au 26
janvier 2021
Mercredi 9 décembre 2020
Réunion au Parc du Pilat essentiellement consacrée à la
révision de la Charte du Parc du Pilat et à l’extension du
périmètre du territoire du Parc du Pilat.
Mardi 15 décembre 2020
Réunion du Bureau Communautaire en Visio avec
l’Agglo.
Mardi 19 janvier 2021
· Réunion avec Léa CARUANA, Présidente des
Jeunes de Longes, pour l’organisation d’un repas à
emporter le Dimanche 7 février 2021 à la maison
des Associations.
· Réunion ave M. et Mme Maurice et Agnès
DENUZIERE au sujet du jardin situé place des
jeux de Boules et appartenant à la commune.
COMMISSIONS MUNICIPALES
Commission Voirie
Monsieur Didier TESTE rappelle les épisodes hivernaux
avec les pluies verglaçantes des deux dernières semaines
où les hameaux desservis par la RD625 n’ont pas été
déneigés par les services départementaux. Depuis l’hiver
2018-2019, le Conseil Départemental du Rhône a classé
les voies départementales en 5 catégories :
· Niveau S1 applicable sur une partie du réseau
structurant : suivi et interventions 24h/24 7i/7 en cas
de risques d'aléas hivernaux,
· Niveau S2 applicable sur une partie des réseaux
structurant et de liaison : suivi 24h/24 7j/7 et
interventions en cas de risques d'aléas hivernaux en
journée (6h-22h) ou d'aléas forts pendant la nuit.
· Niveau S3 applicable sur une partie des réseaux de
liaison et de proximité: suivi 24h/24 7j /7 et
interventions en cas de risques d'aléas hivernaux en
journée (7h-21h) ou des risques de blocages pendant
la nuit.
· Niveau S4 applicable sur une partie du réseau de
liaison : suivi et interventions lors de risques d'aléas
hivernaux forts en journée (7h3019h)
· Niveau S5 applicable sur une partie du réseau de
liaison : suivi et interventions lors de risques de
blocage en journée (7h30-16h30).
Les voies desservant la commune sont classées de niveau
S3 à niveau S5.
La RD 625 est classée en niveau 5. C’est pourquoi elle n’a
pas été déneigée ni salée. La commune a néanmoins, lors
de l’épisode verglaçant, demandé à une entreprise de
saler cette portion de la commune.
&2037(5(1'8'8&216(,/081,&,3$/'8 -$19,(5 *
6 auAez 202 1 DANS LE PILAT, DU GIER AU
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Monsieur Didier TESTE fait le bilan financier des
travaux effectués en 2020 par l’agglomération sur les
routes :
· Route de Griffoney (investissement) : 80.470 ¼
· Chemin de la Charpière : 21.793 ¼
· Chemin de Maury : 35.955 ¼
· Chemin de la Ballasserie : 14.530 ¼
Soit un montant total de 152.748 ¼
Outre les travaux de voirie, diverses interventions ont été
faites :
· Lutte contre l’ambroisie, enherbement route du
Coin : 3.200 ¼
· Evacuation de la boue sur la route à Dizimieux
lors des pluies du mois d’Août : 6.560 ¼
Les travaux programmés pour 2021 sont les suivants :
· Fin du Chemin de Maury : 39.367 ¼
· Fin du chemin de la Ballasserie : 15.207 ¼
Suite au signalement des véhicules se garant anarchique-
ment devant l’école, Monsieur Didier TESTE a invité les
services voirie de l’agglomération afin de trouver une
solution à cette situation.
Une solution proposée est de réserver la voie
actuellement utilisé par les accompagnants des enfants
aux bus scolaires et d’interdire l’accès au rond-point par
des potelets ce qui obligera les véhicules de ne pas
s’arrêter ou bien de se garer en dehors de cette zone
devant l’école.
Monsieur Christian CLOUPET expose au Conseil
Municipal que le 15 décembre 2020, il a rencontré
Monsieur Gérald BONGRAND, responsable des
Brigades Natures pour l’ouverture d’un chemin de
randonnée de Dizimieux aux Echaux. Le montant du
devis est de 1.650 € TTC. Le Conseil Municipal donne
son accord.
Le balisage des sentiers sera suivi par Monsieur Christian
CLOUPET et tous les volontaires après une formation
par l’éco-garde du Parc du Pilat.
Il attire l’attention du Conseil Municipal de la
recrudescence de l’utilisation des engins motorisés
(motos, quad) sur le chemin montant au Mont Monnet
alors que ce chemin est leur interdit.
Commission scolaire
Le Conseil d’Ecole prévu le 16 décembre a été annulé et
a été remplacé par un réunion en visioconférence le Jeudi
21 Janvier 2021
COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES
Commission « Tourisme »
Madame Marie-Françoise BONNARD fait le compte-
rendu de la commission du 13 janvier 2021. Cinq groupes
de travail vont se mettre en place :
· Les Haltes contemplatives
· Les Belvédères
· Création d’aires de camping-cars
· Via Rhôna
· Signalétique touristique
Mme Marie-Françoise BONNARD s’est inscrite dans le
groupe de travail de la création d’aires de camping-cars.
Commission « Economique »
Monsieur Marie-Françoise BONNARD fait le compte-
rendu de la commission. Lors de cette réunion il a été
présenté la plate-forme internet « En bas de ma rue » qui
permet aux commerçants locaux d’accéder à une plate-
forme de vente en ligne à moindre coût (29 Φ par mois).
Commission « Agricole »
Monsieur Christophe BROSSON fait le compte-rendu
de la commission.
Une conférence agricole va se tenir au mois de mars.
La poursuite des cafés installation-transmission. En
partenariat avec Vienne Condrieu Agglomération,
l'ADDEAR (Association départementale pour le
développement de l'emploi agricole et rural) du Rhône
organise des soirées afin de faciliter la mise en relation
des futurs cédants d'exploitations agricoles avec
d'éventuels repreneurs.
Une réflexion est menée pour la valorisation de la viande
hachée en particulier par la cuisine centrale de vienne
(5.000 repas/jour).
Monsieur Christophe BROSSON a eu contact avec la
personne de la Chambre d’Agriculture qui est en charge
des échanges de terrain. Il y aurait possibilité d’obtenir
des subventions sur les frais de notaire et de géomètre
pour des échanges de terrains. La commune pourrait être
intéressée par le déclassement de certains chemins ruraux.
Monsieur Christophe BROSSON et Monsieur Joël
BALLAS sont chargés de cette affaire.
Commission « Déchets » DANS LE PILAT, DU GIER AU
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,,,
Monsieur Fabrice FOND fait le compte-rendu de cette
commission :
· Changement d’horaire des déchetteries en temps
de canicule
· Fréquentation des déchetteries
· Harmonisation des horaires des déchetteries
· Augmentation des tarifs pour les professionnels.
Commission « Climat Air Bio Diversité »
Monsieur Christian CLOUPET fait le compte-rendu de
cette réunion . Au cours de celle-ci, il a été présenté un
site pour connaitre le potentiel solaire de votre toiture :
h t t p s : / / v i e n n e - c o n d r i e u -
agglomeration.insunwetrust.solar/
CONVENTION DE PARTENARIAT SUR
L’EXERCICE DE LA COMPETENCE
ELABORATION DES DOCUMENTS D’URBA-
NISME ENTRE LA COMMUNE ET L’AGGLO-
MERATION
Suite à la création au 1er janvier 2018 de Vienne
Condrieu Agglomération, l’agglomération a la
compétence pour mettre en œuvre l’ensemble des
procédures d’évolution des PLU communaux. Ainsi,
une convention de partenariat a été mise en place
entre chaque commune membre et l’agglomération
afin de définir les engagements de chaque partie lors
des révisions et modifications des PLU communaux.
Ces conventions conclues pour une durée de trois
ans sont arrivées à échéance le 31 décembre 2020.
La présente délibération a pour objet d’autoriser
Monsieur le Maire à signer la nouvelle convention de
partenariat entre la commune et l’agglomération en
attendant l’étude du plan local d’urbanisme
intercommunal qui devrait débuter d’ici trois ans.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
autorise Monsieur le Maire à signer la convention de
partenariat.
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A
DISPOSITION DES SERVICES DE LA
COMMUNE CONCERNANT L’ENTRETIEN
DES VOIRIES D’INTERET COMMUNAUTAIRE
Lors du transfert de la compétence voirie en 2004, il
avait été décidé que la Communauté d'Aggloméra-
tion du Pays Viennois pouvait bénéficier d'une mise
à disposition d'une partie des services de ses
communes membres pour réaliser des missions
d'entretien de la voirie d'intérêt communautaire.
Afin de régir les conditions techniques et financières
de cette mise à disposition, des conventions ont été
établies dans un premier temps avec les communes
de ViennAgglo, puis depuis le 1er janvier 2018,
également avec celles issues de la CCRC et de
Meyssiez. Ces conventions se terminent au 31
décembre 2020.
La crise sanitaire a décalé les élections municipales et
de ce fait l'installation des EPCI. Concernant Vienne
Condrieu Agglomération, les délégations des élus
ont été annoncées le 10 juillet 2020 et les
commissions thématiques ont été mises en place mi-
octobre 2020.
Ainsi, la commission voirie n'ayant eu le temps
nécessaire pour examiner et proposer de nouvelles
conventions et les faire valider en bureau
communautaire avant la fin de l'année 2020, il est
proposé de prolonger par avenant la durée de la
convention avec chaque commune du territoire pour
un an. Les autres conditions de la convention restent
inchangées.
L'année 2021 permettra, en concertation avec les
communes, de présenter précisément les conditions
de mise à disposition appliquées et de réaliser un
bilan des missions exécutées par les services
communaux au titre de la compétence voirie.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
approuve les termes de l'avenant n° 1 à la
convention de mise à disposition partielle du service
de la commune concernant l'entretien des voiries
d'intérêt communautaire. La convention est
prolongée pour une durée d'un an et autorise
Monsieur le Maire à signer cet avenant.
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE RIVE DE
GIER – PARTICIPATION COMMUNALE
La commune a signé une convention en 2016 avec la
commune de Rive-de-Gier afin de faire bénéficier
les habitants de Longes d’un tarif préférentiel
d’adhésion au conservatoire de musique de Rive-de-
Gier. Il dispense des formations de qualité. Il est lié
par convention avec plusieurs communes.
Le dispositif prévoit le paiement initial par la
commune d’une participation, de 195€ actuellement.
En contrepartie, les personnes bénéficient d’un tarif
particulier d’inscription, en fonction de leurs
revenus.
La commune demande par conséquent aux familles DANS LE PILAT, DU GIER AU
,9
,9
le remboursement de 195 euros pour chacun des
enfants et adultes inscrits.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer la
convention jointe à la présente délibérationHWdécide
de maintenir cette participation communale à 195
euros par enfant et adulte.
DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIA-
TION DES 4 VENTS
L’association des 4 vents qui gère les activités se
déroulant au complexe sportif et culturel du Fautre à
Trèves demande à la commune de Longes ainsi qu’aux
deux autres communes qui composent le syndicat
intercommunal une subvention de 1.000 Φ.
Considérant que la situation financière de l’association
des 4 Vents n’est pas catastrophique
Considérant que les adhérents extérieurs paient le même
prix que les habitants des trois communes
Le conseil Municipal, à l’unanimité refuse l’octroi d’une
subvention à l’association des 4 Vents.
DEMANDES DE SUBVENTION D’ASSOCIA-
TIONS
Le Conseil Municipal examine les demandes de
subventions adressées par différents organismes et
associations pour l'année 2021.
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir
délibéré le Conseil Municipal ne donne pas suite pour les
organismes suivants :
· Chambre des Métiers et de l’Artisanat
· Les Restos du Cœur
· AFSEP
· MFR Chaumont
· BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES
· ADAPEI 69
· MFR St Romain de Popey
DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le droit
de préemption urbain pour une maison d’habitation
située au 45, rue de la Forge
La commune n’exercera pas son droit de préemption
pour cet immeuble.
SIVU « PISCINE DE LOIRE »
Les recettes de la piscine de Loire ont été fortement
impactées par la crise sanitaire : elles ont baissé de
160.000 euros en raison de la fermeture de la piscine.
De ce fait, les communes adhérentes doivent pallier au
déficit et voient leur participation fortement augmentée.
Pour Longes, la participation passe de 11.513 € en 2020 à
14.852 € en 2021. Pour mémoire, celle-ci était de 8.007 €
en 2017 (soit près de 185 % d’augmentation due à la
fusion avec Vienn’Agglo et à la crise Covid.)
Vienne Condrieu Agglomération réfléchit au transfert des
piscines de Loire-sur-Rhône et Villette-de-Vienne à
l’Agglo. La somme que l’on paie au SIVU serait retenue
sur notre attribution de compensation.
CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT
TECHNIQUE CONTRACTUEL
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal
qu’un adjoint technique a été recruté à mi-temps lors
des absences maladie de M. Guy PEILLON. Il a été
embauché le 1er septembre 2020 et donne entière
satisfaction.
Monsieur Didier TESTE ajoute que des besoins se
font sentir pour l’entretien du complexe sportif et
culturel du Fautre (petits travaux de bâtiments,
entretien des abords, etc…). Le minima de la mise à
disposition serait de 5 heures par semaine voire plus
si des travaux plus importants sont nécéssaires. Un
contrat sera signé avec le Syndicat Intercommunal
Les Haies Longes Trèves.
Monsieur le Maire propose donc au Conseil
Municipal la création d’un emploi temporaire
d’adjoint technique à temps complet pour faire face
à un accroissement d’activité à compter du 1er février
2021.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide
de créer un poste d’adjoint technique contractuel à
plein temps et conclure une convention de mise à
disposition entre la commune et le Syndicat
Intercommunal Les Haies Longes Trèves. DANS LE PILAT, DU GIER AU
Cette année l’ASQV section foot organisera sa
traditionnelle matinée Moules/Frites dans une
version « à Emporter » le dimanche 28/02 de 11h30 à
13h30 au Fautre.
7€ la portion Moules / frites - Livraison à la buvette du terrain du bas.
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LOCATIONS DES PARCELLES DE TERRAIN
AGRICOLES APPARTENANT A LA COMMUNE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal
l’acquisition des parcelles AK333 et AK647
appartenant à l’Immobilière Lyonnais et Forez et la
possession par la commune de la parcelle AK786
Ces parcelles, situées à côté du cimetière de Longes
et situées sur une réserve pour une future déviation
ouest du village, n’ont pas une vocation agricole. Il
propose au Conseil Municipal de l’autoriser à
signer avec le GAEC « La Ferme du Lac » pour la
parcelle AK647 et le GAEC de Griffoney pour les
parcelles AK333 et AK786 un bail d’une durée de
un an, renouvelable par tacite reconduction avec
faculté de dédit, afin de sauvegarder les intérêts de
la commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
autorise Monsieur le Maire à signer ces baux
précaires.
INFORMATIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal :
· D’un courrier de Mme Véronique THOLLET
· D’une réunion le 25 janvier 2021 à la salle
d’animation de Longes avec la SAFER Rhône-
Alpes pour la vente de la propriété GAUDIN
· Des remerciements de diverses familles de Longes
pour le colis de §Noël pour les personnes âgées.
· Du passage du rallye du Gier le 20 mats 2021 à
Longes sous réserve de la crise Covid
· Du passage de la 2° édition Endurance Moto
Verte du Pilat entre le 29 août 2021 et le 12
septembre 2021
· D’une réunion avec les maires adhérant à l’AIAD
le Vendredi 22 janvier pour définir la politique des
communes à tenir envers l’Association
Intercommunale d’Aide à Domicile de la Région
de Condrieu
· De la révision du PLU de Trèves
· De la date des élections départementales et
régionales soit les Dimanches 13 et 20 juin soit les
Dimanches 20 et 27 juin.
· De la population municipale légale 2021 : 983 (986
en 2020)
· D’une réunion de la commission municipale
« Tourisme » le Mardi 9 février 2021 à 14h avec
l’AVPL
· De la création d’un groupe de travail pour
l’aménagement du cœur du village (W.C.
handicapés, aménagement de la place de la maison
des associations, etc…)
Monsieur Pierre BOIRON présente des devis pour le
remplacement des luminaires de la mairie par des
luminaires à LED.
Madame Camille BRUYAS se fait l’écho d’une demande
via le groupe face book de la commune de Monsieur
Henri CALDERONE qui se plaint de la mauvaise
position du panneau Voie sans Issue posé par la
commune. Ce panneau auto-réfléchissant suivant la
règlementation routière éblouit les automobilistes. Le
problème sera soumis aux services techniques de la
commune.
Monsieur Joël BALLAS signale que l’éclairage public du
Col de Grenouze reste allumé toute la journée par temps
de brouillard.
Monsieur Christophe BROSSON signale que Vienne
Condrieu Agglomération n’est pas affilié au GDS pour la
lutte contre le frelon asiatique (coût par commune : 75€).
Il demande à Monsieur le Maire de poser la question au
Bureau Communautaire pour connaître si l’Agglo a
l’intention de souscrire à une telle convention.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
23 février 2021
L’ORDRE DU JOUR ETANT TERMINE,
LA SEANCE EST LEVEE A 23h40 D Garros 2021 DANS LE PILAT, DU GIER Le MONNET
A partir de 10H
Fr
Au menu :
Plat :
T'omme daubée/ Pomme
de terre/ Saucisse à
cuire
EE
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ùà Los Ce we PA “l'E
Fromage
Dessert :
Tarte aux abricots<
Réservation jusqu’au
e Sur facebook AJCL
Longes
e Par téléphone :
Léa Caruana :
06.59.35.78.18
Kévin Bonnard :
06.73.12.84.08
9,
9,