Ordre du Jour - Ordre du jour du Bureau de la Metropole du 16 mars 2023

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ORDRE DU JOUR

BUREAU

16 MARS 2023

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 19 JANVIER 2023

II – EXAMEN DES RAPPORTS

ATTRACTIVITÉ, TOURISME, INTERNATIONAL, CULTURE, SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS

1 ■ ATCS-001-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à l'association Club d'Affaires Franco Allemand de Provence pour promouvoir et développer le partenariat économique avec l'Allemagne

2 ■ ATCS-002-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à Provence Tourisme afin de soutenir leur programme d'actions 2023 - Approbation d'une convention

3 ■ ATCS-003-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Anima Investment Network et paiement de la cotisation 2023

4 ■ ATCS-004-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Via Marseille Fos et paiement de la cotisation 2023

5 ■ ATCS-005-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à l'association des Administrateurs Territoriaux de France (AATF) pour l'organisation de son congrès annuel

6 ■ ATCS-006-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial et paiement de la cotisation 2023

7 ■ ATCS-007-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association One Provence et paiement de la cotisation 2023

8 ■ ATCS-008-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Club de la Croisière et paiement de la cotisation 2023

9 ■ ATCS-009-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association Provence Promotion et paiement de la cotisation 2023 8 mars 2023

10 ■ ATCS-010-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association Rising Sud et paiement de la cotisation 2023

11 ■ ATCS-011-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion au Comité Régional du Tourisme (CRT) Provence Alpes Côte d'Azur et paiement de la cotisation 2023

12 ■ ATCS-012-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association de Développement et de Recherche sur les artothèques (ADRA) pour l'année 2023 et paiement de la cotisation 2023

13 ■ ATCS-013-16/03/2023-BM - Approbation de la remise gracieuse pour Madame Virginie Deltorre, dans le cadre de l'activité de prêt de la médiathèque intercommunale

14 ■ ATCS-014-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) et paiement de la cotisation 2023

15 ■ ATCS-015-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association des Directeurs de Bibliothèques des Grandes Villes de France (ADBGV) et paiement de la cotisation 2023

16 ■ ATCS-016-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Collectif de bibliothécaires et intervenants en action culturelle (COBIAC) et paiement de la cotisation 2023

17 ■ ATCS-017-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Images en Bibliothèque (IB) et paiement de la la cotisation 2023

18 ■ ATCS-018-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Centre Ressources Illettrisme (CRI) et paiement de la cotisation 2023

19 ■ ATCS-019-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association "Réseau Carel" et paiement de la cotisation 2023

20 ■ ATCS-020-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Kohala et paiement de la cotisation 2023

21 ■ ATCS-021-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association "Centre Mas-Felipe Delavouët" et paiement de la cotisation 2023

22 ■ ATCS-022-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association "Graines de Troc" et paiement de la cotisation 2023 8 mars 2023

23 ■ ATCS-023-16/03/2023-BM - Coupe du Monde de Rugby 2023 - Approbation et ratification des conventions ' Camp de Base Site de Match ' et ' Camp de Base Phase Finale '

PATRIMOINE NATUREL, AGRICULTURE, VITICULTURE, RURALITÉ

24 ■ AGRI-001-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle portant sur l'attribution d'une subvention à la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône pour l'année 2023 en vue de l'organisation du Salon des Agricultures de Provence

25 ■ AGRI-002-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention au Centre d'études techniques agricoles (CETA) du Pays d'Aubagne au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention

26 ■ AGRI-003-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à l'association Cosens - Approbation d'une convention d'objectifs

27 ■ AGRI-004-16/03/2023-BM - Attribution de subventions à la Chambre d'Agriculture de Vaucluse pour l'année 2023 en vue de la mise en œuvre du programme d'actions 2023

28 ■ AGRI-005-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à APIDAE et paiement de la cotisation 2023

29 ■ AGRI-006-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion au Réseau des Grands Sites de France et paiement de la cotisation 2023 - Approbation d'une convention d'objectifs

30 ■ AGRI-007-16/03/2023-BM – Dossier retiré

31 ■ AGRI-008-16/03/2023-BM - Adhésion de la Métropole Aix-Marseille- Provence à l'association "Réserves Naturelles de France" et paiement de la cotisation 2023

32 ■ AGRI-009-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône et paiement de la cotisation 2023

33 ■ AGRI-010-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association des Communes Forestières du Vaucluse et paiement de la cotisation 2023

34 ■ AGRI-011-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Forêt Méditerranéenne et paiement de la cotisation 2023

35 ■ AGRI-012-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association Forêt Modèle de Provence et paiement de la cotisation 2023

36 ■ AGRI-013-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association des Communes Pastorales de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur et paiement de la cotisation 2023 8 mars 2023

TRANSPORTS, MOBILITÉ DURABLE

37 ■ MOB-001-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°4 à la convention avec RTE relative à l'achat de câbles souterrains et à la réalisation des travaux d'anticipation de dévoiement de réseaux enterrés dans le cadre de l'opération d'extension du tramway T3 phase 1

38 ■ MOB-002-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec Orange relative aux travaux de déviations et protection des installations et réseaux enterrés de télécommunication dans le cadre de l'opération d'extension du Tramway T3 phase 1

39 ■ MOB-003-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention d'études de protection cathodique des installations et réseaux enterrés du concessionnaire Rio Tinto dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

40 ■ MOB-004-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de travaux de déviations des installations et réseaux enterrés et aériens du concessionnaire Rio Tinto pour l'opération d'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

41 ■ MOB-005-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de service relative à l'exploitation du parking du Rouet

42 ■ MOB-006-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement concernant l'aménagement du parking Saint Pierre, de la place C.Desmoulins et des rues attenantes sur la Commune de Marignane

43 ■ MOB-007-16/03/2023-BM - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Navettes Provençales dans le cadre du marché de lignes régulières de transport de passager par voies navigables sur le territoire du pays de Martigues

44 ■ MOB-008-16/03/2023-BM - Approbation d'un protocole transactionnel avec la société KISIO relatif aux prestations du centre d'appel 'La Métropole Mobilité'

45 ■ MOB-009-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à l'association Atelier de l'environnement CPIE (Centre permanent d'initiatives pour l'environnement) du Pays d'Aix pour 2023 - Approbation d'une convention

46 ■ MOB-010-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à l'association Mobilidées pour 2023 - Approbation d'une convention

47 ■ MOB-011-16/03/2023-BM - Approbation du renouvellement de l'adhésion à l'association AVEM (Avenir Electro-mobile) et paiement de la cotisation 2023

48 ■ MOB-012-16/03/2023-BM - Approbation du protocole unique dédié aux échanges d'informations et à la gestion des crises routières dans les Bouches-du-Rhône 8 mars 2023

49 ■ MOB-013-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du- Rhône et la Commune de Vitrolles pour la réhabilitation de l'accès Nord à la zone d'activité des Estroublans

50 ■ MOB-014-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage et de remboursement de travaux avec la commune de Marseille dans le cadre de l'aménagement du secteur Flamants Iris à Marseille

51 ■ MOB-015-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de fonds de concours avec la Ville de Marseille dans le cadre de l'aménagement du secteur Flamants Iris à Marseille

52 ■ MOB-016-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de maitrise d 'ouvrage déléguée avec la commune de Carnoux-En-Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023

53 ■ MOB-017-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Carnoux en Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023

54 ■ MOB-018-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Cassis pour les travaux d'éclairage public réalisés dans le cadre du marché de performance énergétique de la commune - Tranche 2023

55 ■ MOB-019-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Cassis pour les travaux d'éclairage public réalisés dans le cadre du marché de performance énergétique de la commune - Tranche 2023

56 ■ MOB-020-16/03/2023-BM - Approbation d'un avenant à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de La Ciotat pour les travaux d'amélioration technique et grosses réparations sur l'éclairage public - Programmation 2023

57 ■ MOB-021-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Marignane pour des opérations d'éclairage public - Intégration de la tranche 2023

58 ■ MOB-022-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de fonds de concours avec la commune de Marignane pour des opérations d'éclairage public - Intégration de la tranche 2023

59 ■ MOB-023-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Saint-Victoret pour les travaux d'éclairage public métropolitains - Programmation 2023

60 ■ MOB-024-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Saint-Victoret pour les travaux d'éclairage public métropolitains - Programmation 2023 8 mars 2023

61 ■ MOB-025-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de servitude avec Enedis concernant le raccordement électrique en moyenne tension de deux aires de repos sur l'autoroute traversant la commune de La Ciotat

62 ■ MOB-026-16/03/2023-BM - Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Bouygues TPRF (mandataire) - COREXCO relatif au marché de travaux de renforcement de la Corniche Kennedy - Phase 1

63 ■ MOB-027-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de gestion pour l'occupation, l'entretien et la maintenance de bornes escamotables situées 51 rue de Ruffi à Marseille - Annule et remplace la délibération MOB-020- 15/12838/22/BM du 15 décembre 2022

64 ■ MOB-028-16/03/2023-BM - Approbation d'un avenant n°3 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Marseille pour les opérations d'éclairage public : Tranche 2023

65 ■ MOB-029-16/03/2023-BM - Approbation d'un avenant n°2 à la convention de fonds de concours avec la commune de Marseille pour les travaux concernant le réseau d'éclairage public de la voirie sous compétence métropolitaine sur le territoire de la commune de Marseille

COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT

66 ■ URBA-001-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA, l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille sur le site Hoche-Versailles à Marseille 3ème arrondissement

67 ■ URBA-002-16/03/2023-BM - Approbation du transfert de propriété par la Soleam au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence, à titre gratuit, des parcelles cadastrées 889 L 525 et 889 L 536 avenue des Pâquerettes dans le 13ème arrondissement de Marseille, dans le cadre de la concession d'aménagement "ZAC Les hauts de Sainte Marthe"

68 ■ URBA-003-16/03/2023-BM - Adhésion à ordonnance d'expropriation et quittance à titre onéreux entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et STELLANTIS & YOU France SAS d'un terrain à détacher de la parcelle cadastrée 842 K0018, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

69 ■ URBA-004-16/03/2023-BM - Versement d'une indemnité à Monsieur Philippe Monfroy au titre des frais de déménagement et de réinstallation consécutivement à son départ d'un appartement, situé dans un immeuble, 36 avenue de Tahure, dans le 9ème arrondissement de Marseille, concerné par les travaux d'extension Sud du réseau de tramway

70 ■ URBA-005-16/03/2023-BM - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec le groupement composant la Maitrise d'œuvre VEZZONI, BERIM BET et AGI2D-BET HQE dans le cadre de la construction du pôle judiciaire à Martigues

71 ■ URBA-006-16/03/2023-BM - Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint Estève Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA - Transfert de l'emprise foncière des équipements publics8 mars 2023

72 ■ URBA-007-16/03/2023-BM - Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2 - Cession des lots 11 et 23

73 ■ URBA-008-16/03/2023-BM - Cession à titre onéreux du lot 1 consistant en la parcelle cadastrée section CZ n° 120 situé chemin de Saint Pierre, Les Heures Claires à Istres, au bénéfice de Monsieur Arnaud Corvaja

74 ■ URBA-009-16/03/2023-BM - Cession à titre onéreux par la Métropole Aix- Marseille-Provence au profit de la SOCIETE IMMOBILIERE SICOMIN d'un terrain à bâtir formant le lot 13 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - La Ciotat

75 ■ URBA-010-16/03/2023-BM - Cession à titre onéreux par la Métropole Aix- Marseille-Provence au profit de la SAS AMICI de la parcelle de terrain constituant le lot n°44 de la ZAC des Etangs sur la commune de Saint-Mitre- les-Remparts

76 ■ URBA-011-16/03/2023-BM - Cession à titre onéreux par la Métropole Aix- Marseille-Provence de la parcelle située sur la commune de Martigues sise à la Gacharelle au profit de la SCI Baptiste

77 ■ URBA-012-16/03/2023-BM - Cession à titre onéreux du lot n° 2, d'une contenance cadastrale totale d'environ 2333 m², cadastré à la section C sous le n° 3249, sis Zone d'Activités de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du- Rhône, au bénéfice de la Société Equipement Stockage.

78 ■ URBA-013-16/03/2023-BM - Acquisition à titre onéreux des parcelles cadastrées LK107 et LK63 pour une superficie totale de 87 422 m², sises commune d'Aix-en-Provence dans le cadre de la suppression du seuil de l'Arc à Roquefavour sur la commune d'Aix-en-Provence

79 ■ URBA-014-16/03/2023-BM - Acquisition à titre onéreux auprès Madame Jouval d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée BT 48 située boulevard du Château Moustier à Châteauneuf-les-Martigues et nécessaire à l'aménagement des boulevards du Château Moustier et Henri d'Attilio à Châteauneuf-les-Martigues

80 ■ URBA-015-16/03/2023-BM - Acquisition à titre onéreux auprès des copropriétaires de l'immeuble sis Centre Commercial la Sauvagère d'une emprise de terrain d'environ 314 m² sise Boulevard Trollat dans le 10ème arrondissement de Marseille à détacher de la parcelle cadastrée 859 C 0016 en vue de l'extension de la rue Gaston Berger

81 ■ URBA-016-16/03/2023-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Marseille des emprises de terrain d'une contenance d'environ 7 400 m² situées avenue du Docteur Heckel à Marseille 10ème arrondissement à détacher des parcelles cadastrées 867 A 110 et 867 A 117 nécessaires au projet de restauration et valorisation de l'Huveaune

82 ■ URBA-017-16/03/2023-BM - Acquisition à titre onéreux auprès du Syndicat des Copropriétaires du 38-40 boulevard de Sainte Marguerite, représenté par son syndic SIGA, d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 209 853 U 0249 située boulevard de Sainte Marguerite à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway8 mars 2023

83 ■ URBA-018-16/03/2023-BM - Zone d'activités de Venelles - Acquisition à l'euro symbolique auprès de l'indivision Bonnaud/Doze/Spitzglous des parcelles BP 70, BP 73, BP 80 et BO 104, sises allée du Verdon en vue de leur incorporation dans le domaine public métropolitain

84 ■ URBA-019-16/03/2023-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Saint-Victoret de la parcelle cadastrée AA 28 située boulevard Georges Deloustal à Saint-Victoret, constituant l'assiette foncière d'un bassin de rétention et d'un parking public, en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain

85 ■ URBA-020-16/03/2023-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société Cogedim Provence des parcelles cadastrées EA 99, 102 et 103 d'une contenance totale de 336 m², situées impasse de la Calade à Allauch, en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain

86 ■ URBA-021-16/03/2023-BM - Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée BB 222 d'une contenance de 4100 m², située rue des Combattants d'Extrême Orient à Marignane, appartenant à la commune de Marignane et nécessaire à l'aménagement d'un réseau pluvial dans le quartier de l'avenue de Logos prolongée

87 ■ URBA-022-16/03/2023-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Roquefort-la-Bédoule de deux emprises de terrain situées avenue des Carrières à détacher des parcelles cadastrées AX66 et AX70, nécessaires à la requalification de l'avenue des Carrières à Roquefort-la- Bédoule

88 ■ URBA-023-16/03/2023-BM - Approbation de la Convention Cadre de la Commune de Berre-l'Etang du programme national Petites Villes de Demain

89 ■ URBA-024-16/03/2023-BM - Approbation de la Convention Cadre de la Commune de La Roque-d'Anthéron du programme national "Petites Villes de Demain"

90 ■ URBA-025-16/03/2023-BM - Approbation de la Convention Cadre de la commune de Lambesc du programme national "Petites Villes de Demain"

91 ■ URBA-026-16/03/2023-BM - Approbation de la Convention Cadre de la commune de Port-Saint-Louis du Rhône du programme national "Petites Villes de Demain"

92 ■ URBA-027-16/03/2023-BM - Approbation de la Convention Cadre de la commune de Trets du programme national "Petites Villes de Demain"

93 ■ URBA-028-16/03/2023-BM - Approbation de la Convention Cadre de la commune de Sénas du programme national "Petites Villes de Demain"

94 ■ URBA-029-16/03/2023-BM - Approbation de la proposition de raccordement au réseau public de distribution d'énergie électrique géré par Enedis relative au Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne

95 ■ URBA-030-16/03/2023-BM - Approbation du bilan de la concertation de l'opération "Interface Vallée de l'Huveaune" - Commune d'Aubagne 8 mars 2023

96 ■ URBA-031-16/03/2023-BM - Zone d'Aménagement Concerté Athélia V à La Ciotat - Constitution d'une servitude de passage et d'aménagement d'un nouveau tronçon de piste DFCI GC 226, Massif forestier du Grand Caunet (GC)

97 ■ URBA-032-16/03/2023-BM - Approbation d'un protocole transactionnel avec la SA NOVATRANS relatif à divers titres de recette émis à son encontre

COHÉSION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT

98 ■ CHL-001-16/03/2023-BM - Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation de conventions de financement et de partenariat

99 ■ CHL-002-16/03/2023-BM - Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

100 ■ CHL-003-16/03/2023-BM - Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

101 ■ CHL-004-16/03/2023-BM - Approbation de la convention triennale du Programme d'Intérêt Général avec secteurs renforcés sur le Pays d'Aix - 2023-2025

102 ■ CHL-005-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention d'opérations programmées d'amélioration de l'habitat copropriétés dégradées (OPAH- CD) pour la copropriété du Gardian à Marseille, 14ème arrondissement

103 ■ CHL-006-16/03/2023-BM - Réhabilitation de l'Habitat ancien - Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain de Lutte contre l'Habitat Indigne de Marseille Centre - Aide aux travaux urgents dans la copropriété Le Mail (bâtiments A et B)

104 ■ CHL-007-16/03/2023-BM - Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'amélioration du parc immobilier bâti

105 ■ CHL-008-16/03/2023-BM - Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

106 ■ CHL-009-16/03/2023-BM - Subvention Forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de Famille & Provence pour l'opération "Midifer" à Velaux

107 ■ CHL-010-16/03/2023-BM - Subvention Forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de Famille&Provence pour l'opération "Les Maisons de Marianne" à Rognac

108 ■ CHL-011-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)

109 ■ CHL-012-16/03/2023-BM - Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) - Approbation des opérations retenues pour la période de programmation 2018-2022 au titre des appels à projets publiés le 21 juin 2022 8 mars 2023

110 ■ CHL-013-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec France Active PACA pour le Programme Relance Solidaire

111 ■ CHL-014-16/03/2023-BM - Participation de la Métropole au concours Europan 17 'Villes vivantes 2' pour 2023/2024 - Marseille - Approbation d'une charte

112 ■ CHL-015-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°5 relatif à l'attribution d'une subvention conclu avec l'association ISIS au titre de l'exercice 2023

113 ■ CHL-016-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°3 à la convention pluriannuelle relatif à l'attribution d'une subvention conclue avec l'association Maison de l'Emploi au titre de l'exercice 2022

114 ■ CHL-017-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°4 à la convention pluriannuelle relatif à l'attribution d'une subvention conclu avec l'association Mission Locale au titre de l'exercice 2022

115 ■ CHL-018-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de financement avec le Département des Bouches-du-Rhône pour la mise en œuvre des six PLIE du territoire métropolitain pour la période 2023-2025

116 ■ CHL-019-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°4 à la convention pluriannuelle d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention

complémentaire à l'association Réussir Provence au titre de l'exercice 2023

117 ■ CHL-020-16/03/2023-BM - Attribution d'une aide financière à Pays d'Aix Habitat Métropole pour des travaux d'aménagement relatifs à l'opération Le Maillane - Approbation d'une convention de financement

118 ■ CHL-021-16/03/2023-BM - Mise en œuvre de deux projets dans le cadre de l'axe emploi de la Métropole inclusive et du Plan Métropolitain de Lutte Contre les Discriminations

119 ■ CHL-022-16/03/2023-BM - Approbation du report du versement des soldes des subventions 2021 du Contrat de ville Marseille Provence en raison de la crise sanitaire du Covid

120 ■ CHL-023-16/03/2023-BM - Attribution des subventions d'investissement Politique de la Ville au titre de l'année 2023

121 ■ CHL-024-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à la confédération générale des Comités d'Intérêts de Quartier de la ville de Marseille et des communes environnantes pour 2023 - Approbation d'une convention

122 ■ CHL-025-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention aux Missions Locales du Pays Salonais et Est Etang de Berre au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention

123 ■ CHL-026-16/03/2023-BM - Attribution de la subvention pour l'année 2023 aux compagnons bâtisseurs pour le projet expérimental d'amélioration thermique de certains logements 8 mars 2023

124 ■ CHL-027-16/03/2023-BM - Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix œuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi : Aide aux dispositifs d'insertion par l'activité économique (Axe2) - Approbation de conventions

125 ■ CHL-028-16/03/2023-BM - Attribution de subventions aux opérateurs dans le cadre de la Programmation 2023 du PLIE du Pays d'Aix - Approbation de conventions d'objectifs

126 ■ CHL-029-16/03/2023-BM - Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ) et paiement de la cotisation 2023

FINANCES, BUDGET, PATRIMOINE ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

127 ■ FBPA-001-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 34 logements locatifs sociaux dénommée "Libération" située 117-119 Boulevard de la Libération à Marseille 1er arrondissement

128 ■ FBPA-002-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition- amélioration de 4 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Michel" située 24 rue de l'église Saint Michel à Marseille 5ème arrondissement

129 ■ FBPA-003-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 61 logements locatifs sociaux dénommée "Le Mée" située 116-122 Traverse Le Mée à Marseille 8ème arrondissement

130 ■ FBPA-004-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 59 logements locatifs sociaux dénommée "Les Restanques" située Avenue de Colgate à Marseille 9ème arrondissement

131 ■ FBPA-005-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération de construction de 39 logements locatifs sociaux dénommée "Bosphore" située Chemin du Vallon des Tuves à Marseille 15ème arrondissement

132 ■ FBPA-006-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération de construction de 27 logements locatifs sociaux dénommée "Proue" située Chemin du Vallon des Tuves à Marseille 15ème arrondissement

133 ■ FBPA-007-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements locatifs sociaux dénommée "Cazemajou" située Avenue de Vintimille à Marseille 15ème arrondissement

134 ■ FBPA-008-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National Aix Marseille Provence pour le financement de l'opération de renouvellement urbain "Intervention Multisites pour la réalisation de travaux de

recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés" située à Marseille8 mars 2023

135 ■ FBPA-009-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements sociaux dénommée "La Réserve" située 1 Avenue Georges Brassens à Aix-en-Provence

136 ■ FBPA-010-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée "Aix Coeur Duranne" située Avenue Augustin Fresnel à Aix-en-Provence

137 ■ FBPA-011-16/03/2023-BM - Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement au Centre de Gérontologie Saint-Thomas de Villeneuve d'Aix-en-Provence vers la Congrégation des Sœurs Hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve dans le cadre d'une cession de patrimoine

138 ■ FBPA-012-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux dénommée "Rue Jean Bayol" située Rue Jean Bayol à Eyguières

139 ■ FBPA-013-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux dénommée "Première Pierre" située 11 Boulevard Gambetta à Lambesc

140 ■ FBPA-014-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 25 logements locatifs sociaux dénommée "Avenue Jules Ferry" située 495 Avenue Jules Ferry à La Ciotat

141 ■ FBPA-015-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements locatifs sociaux dénommée "Porcelets" située 7 Montée des Porcelet à Fos-sur-Mer

142 ■ FBPA-016-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements locatifs sociaux dénommée "Puits Madame PLI" située 11 rue Puits Madame à Marignane

143 ■ FBPA-017-16/03/2023-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 60 logements locatifs sociaux dénommée "Résidence Sénior" située Route des Oliviers à La Fare-les-Oliviers

144 ■ FBPA-018-16/03/2023-BM - Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement à la SA HLM Promologis vers la SA HLM Unicil dans le cadre d'une cession de patrimoine

145 ■ FBPA-019-16/03/2023-BM - Approbation du transfert d'une garantie d'emprunt accordée initialement à la SA HLM Unicil vers l'Opérateur National de Vente dans le cadre d'une cession de patrimoine 8 mars 2023

146 ■ FBPA-020-16/03/2023-BM - Approbation du transfert d'une garantie d'emprunt accordée initialement à la SA HLM 3F Sud vers l'Opérateur National de Vente dans le cadre d'une cession de patrimoine

147 ■ FBPA-021-16/03/2023-BM - Réitération de garantie d'emprunt à la Société d'Anonyme d'Economie Mixte CDC Habitat dans le cadre des réaménagements de dettes souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

148 ■ FBPA-022-16/03/2023-BM - Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de requalification du centre ancien dégradé de Marignane de la Place Camille Desmoulins et de ses rues attenantes

149 ■ FBPA-023-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de partenariat relative à l'accompagnement des commerçants, artisans et professionnels riverains du chantier de requalification du centre ancien de Marignane, de la Place Camille Desmoulins et de ses rues attenantes

150 ■ FBPA-024-16/03/2023-BM - Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission métropolitaine d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux nécessaires à l'aménagement, l'extension et à la revalorisation du Port des Heures Claires sur la commune d'Istres

151 ■ FBPA-025-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de partenariat relative à l'accompagnement des commerçants, artisans et professionnels riverains des travaux nécessaires à l'aménagement, l'extension et la revalorisation du Port des Heures Claires sur la commune d'Istres

152 ■ FBPA-026-16/03/2023-BM - Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

153 ■ FBPA-027-16/03/2023-BM - Adhésion à la Fédération des élus des Etablissements Publics Locaux et paiement de la cotisation 2023

154 ■ FBPA-028-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) et paiement de la cotisation annuelle 2023

155 ■ FBPA-029-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à France Urbaine et paiement de la cotisation 2023

156 ■ FBPA-030-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Admical et paiement de la cotisation 2023

157 ■ FBPA-031-16/03/2023-BM - Approbation d'un groupement de commandes permanent avec le Conseil Départemental des Bouches-du- Rhône portant sur les achats de prestations de services et de fournitures pour les besoins des directions de la communication des deux entités8 mars 2023

158 ■ FBPA-032-16/03/2023-BM - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

159 ■ FBPA-033-16/03/2023-BM - Organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Ajustements

160 ■ FBPA-034-16/03/2023-BM - Dispositif de recrutement par la voie de l'apprentissage - Additif n°4

161 ■ FBPA-035-16/03/2023-BM - Dispositif du service civique - Conventionnement avec Unis-Cité Méditerranée

162 ■ FBPA-036-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail avec le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Vaucluse

163 ■ FBPA-037-16/03/2023-BM - Adhésion à l'association cancer@work et paiement de la cotisation 2023

164 ■ FBPA-038-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à la Coordination Nationale des Conseils de Développement et paiement de la cotisation 2023

165 ■ FBPA-039-16/03/2023-BM - Cession à titre onéreux de véhicules de la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit des communes de Grans, Port- Saint-Louis du Rhône et Miramas et sorties d'inventaire

TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE, CYCLE DE L’EAU, MER ET LITTORAL

166 ■ TCM-001-16/03/2023-BM - Approbation de mise à disposition de capteurs de la qualité de l'air entre la société TERA et la Métropole dans la cadre de la suite du projet DIAMS

167 ■ TCM-002-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant 1 à la convention pluriannuelle avec l'institut Éco Citoyen

168 ■ TCM-003-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°2 de la convention pluri annuelle de l'Institut Éco Citoyen pour 2023 relatif à l attribution d'une subvention

169 ■ TCM-004-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de partenariat avec l'association ACOUCITE pour son action sur l'observatoire de l'environnement sonore

170 ■ TCM-005-16/03/2023-BM - Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs avec l'association Brigade Anti Gaspi (BAG)

171 ■ TCM-006-16/03/2023-BM - Adhésion au Réseau français d'Education à la Nature et à l'Environnement FRENE et paiement de la cotisation 2023

172 ■ TCM-007-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Secrétariat Permanent pour Prévention des POllutions Industrielles" et paiement de la cotisation 2023 8 mars 2023

173 ■ TCM-008-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion au réseau régional de surveillance de la qualité de l'air Atmosud et définition de la feuille de route 2022

174 ■ TCM-009-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion au Réseau Régional pour l'Education à l'Environnement GRAINE PACA et paiement de la cotisation 2023

175 ■ TCM-010-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association CIDB (Centre d'Information sur le Bruit), pôle d'expertise sur les effets du bruit sur l'homme et son environnement et paiement de la cotisation 2023

176 ■ TCM-011-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association Acoucite et paiement de la cotisation 2023

177 ■ TCM-012-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix (CPIE) et paiement de la cotisation 2023

178 ■ TCM-013-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à l'association Energie Partagée - Approbation d'une convention

179 ■ TCM-014-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association Energie partagée et paiement de la cotisation pour l'année 2023

180 ■ TCM-015-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association Amorce et paiement de la cotisation 2023

181 ■ TCM-016-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Centre d'Information pour la Prévention des Risques Majeurs (CYPRES) et paiement de la cotisation 2023

182 ■ TCM-017-16/03/2023-BM - GEMAPI - Approbation du niveau de protection et de la zone couverte par le système d'endiguement de la Roque d'Anthéron Charleval Mallemort

183 ■ TCM-018-16/03/2023-BM - GEMAPI - Approbation d'une convention de partenariat de recherche et de développement avec le CEREMA

184 ■ TCM-019-16/03/2023-BM - Approbation du Contrat de transition au Contrat de Baie pour les années 2023-2024

185 ■ TCM-020-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire, à titre gracieux, d'un véhicule, d'une remorque et d'un bateau avec le Gip pour la réhabilitation de l'étang de Berre (GIPREB)

186 ■ TCM-021-16/03/2023-BM - Présentation du Rapport Annuel 2021 du Délégataire Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) pour l'exploitation et l'animation du port de plaisance du Vieux-Port de Marseille, Secteur 1

187 ■ TCM-022-16/03/2023-BM - Présentation du Rapport Annuel 2021 du Délégataire Société Nautique Marseillaise (SNM) pour l'exploitation et l'animation du Port de plaisance du Vieux Port de Marseille Secteur 28 mars 2023

188 ■ TCM-023-16/03/2023-BM - Présentation du Rapport Annuel 2021 du Délégataire SASU Anse de la Réserve (CCIAMP) pour l'exploitation et l'animation du Port de plaisance Anse de la Réserve Vieux Port de Marseille Secteur 4

189 ■ TCM-024-16/03/2023-BM - Présentation du Rapport Annuel 2021 du Délégataire Carenes Services pour la gestion de l'aire de Grutage- Carénage de la Pointe Rouge

190 ■ TCM-025-16/03/2023-BM - Remboursement des frais de renouvellement de l'inscription sur liste d'attente des ports à certains usagers

191 ■ TCM-026-16/03/2023-BM - Approbation du renouvellement de l'adhésion à l'Union des Ports de Plaisance de Provence-Alpes-Côte d'Azur (UPACA) et règlement de la cotisation pour l'année 2023

192 ■ TCM-027-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de partenariat avec Aix-Marseille-Université (Institut Méditerranéen d'Océanologie) et le SERAMM

193 ■ TCM-028-16/03/2023-BM - Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Gagneraud Construction relatif au marché de dilatation du réseau pluvial Avenue Général Leclerc à Plan-de-Cuques

194 ■ TCM-029-16/03/2023-BM - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société des Eaux de Marseille relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la restructuration complète des réseaux d'assainissement du quartier de l'Hôtel de Ville à Martigues

195 ■ TCM-030-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, par la commune de Peynier, de travaux sur les réseaux d'eaux usées et d'eau potable dans le cadre de l'aménagement du giratoire de la Treille - RD56c

196 ■ TCM-031-16/03/2023-BM - Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets "loi Oudin-Santini" 2022/2023 - Mise en œuvre d'un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l'eau et l'assainissement - Approbation des conventions

197 ■ TCM-032-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Formule Cycle de l'Eau et paiement de la cotisation 2023

198 ■ TCM-033-16/03/2023-BM - Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Suez Mce pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

199 ■ TCM-034-16/03/2023-BM - Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Urbaser Environnement pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

200 ■ TCM-035-16/03/2023-BM - Approbation des avenants de prolongation avec l'Eco-organisme CITEO pour les contrats relatifs à la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP), concernant les emballages ménagers et les papiers graphiques, période 2018 - 20228 mars 2023

201 ■ TCM-036-16/03/2023-BM - Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en acier avec la société ArcelorMittal en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme Citeo

202 ■ TCM-037-16/03/2023-BM - Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en verre avec la société O-I Manufacturing en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la performance barème F avec l'Eco-organisme CITEO

203 ■ TCM-038-16/03/2023-BM - Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en papier carton avec l'association REVIPAC en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la performance barème F avec l'Eco-organisme CITEO

204 ■ TCM-039-16/03/2023-BM - Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en plastique avec la société Valorplast en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme Citeo

205 ■ TCM-040-16/03/2023-BM - Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages en aluminium avec la société Regeal Affimet en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme Citeo

206 ■ TCM-041-16/03/2023-BM - Approbation des avenants n° 2 aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 2 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation" - Attribution des subventions pour l'année 2023

207 ■ TCM-042-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention avec la RDT 13 et SUEZ MCE relative à l'avitaillement en GNV de véhicules de collecte des ordures ménagères sur le dépôt de Aubagne-Gémenos de RDT13 - Abrogation de la délibération n° TCM 026-13213/23/BM du 19 janvier 2023

STRATÉGIE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENTREPRISES, COMMERCE, RELANCE

208 ■ ECOR-001-16/03/2023-BM - Approbation de l'entrée de deux actionnaires au capital de la SEM Aéronautique d'Istres et adoption d'un Pacte d'actionnaires

209 ■ ECOR-002-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention au bénéfice d'une opération d'investissement pour l'entreprise CERSA à Gardanne au titre de l'aide à l'immobilier d'entreprise

210 ■ ECOR-003-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de partenariat avec Euromediterranée (Etablissement Public d'Aménagement à Marseille) dans le cadre de politique inclusive au travers sa commande publique 8 mars 2023

INNOVATION, VILLE INTELLIGENTE, ET ÉCONOMIE DE LA CONNAISSANCE, SANTÉ, RECHERCHE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

211 ■ IVIS-001-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention de partenariat relative au programme SYRIUS retenu dans le cadre de l'appel à projets Zone Industrielle Bas Carbone (ZIBAC)

212 ■ IVIS-002-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne pour l'organisation de la manifestation Innov'Actions 2023 - Approbation d'une convention

213 ■ IVIS-003-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour le projet "Cryo-Microscopie Electronique de Marseille (CE2M)" dans le cadre du contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention

214 ■ IVIS-004-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour le projet DataCenter Sud - Première tranche / équipements structurels dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention

215 ■ IVIS-005-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention d'investissement au CROUS Aix Marseille Avignon pour la réalisation de la Cité Internationale d'Excellence de Marseille dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention

216 ■ IVIS-006-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention d'investissement au Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Centre de Cadarache, pour le projet "Cité des Energies - phase 8" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention

217 ■ IVIS-007-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention d'investissement à la Délégation Régionale PACA et Corse de l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) pour le projet "FightCancer 2" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021/2027 - Approbation d'une convention

218 ■ IVIS-008-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale pour les Journées Scientifiques, Célébration des 50 ans du Centre de Recherche en Cancérologie de Marseille

219 ■ IVIS-009-16/03/2023-BM - Approbation d'une convention Smart Métropole relative à l'installation et la mutualisation d'équipements, de connectivité et de données en matière de territoires intelligents

220 ■ IVIS-010-16/03/2023-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs relative à la subvention attribuée à l'association Accélérateur M

221 ■ IVIS-011-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Léon & Co - Approbation d'une convention

222 ■ IVIS-012-16/03/2023-BM - Attribution d'une subvention à l'association Startup Aix-Marseille en vue de l'organisation de la 21ème édition du Startup Weekend Aix-Marseille 8 mars 2023

223 ■ IVIS-013-16/03/2023-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel et paiement de la cotisation 2023

224 ■ IVIS-014-16/03/2023-BM - Adhésion et participation de la Métropole Aix- Marseille-Provence en tant que membre fondateur de l'association "Urgences Cyber - CSIRT Région Sud"