Ordre du Jour - Ordre du jour du Bureau de la Metropole du 18 avril 2024

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Ordre du Jour - Ordre du jour du Bureau de la Metropole du 18 avril 2024 Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Saint-Marc-Jaumegarde. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Bureau de la Metropole du 18 avril 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports, jeudi 11 avril 2024 1

ORDRE DU JOUR

BUREAU

18 AVRIL 2024

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 22 FÉVRIER 2024

II – EXAMEN DES RAPPORTS

ATTRACTIVITÉ, TOURISME, INTERNATIONAL, CULTURE, SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS

1 ■ ATCS-001-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention spécifique à l'Office de Tourisme de La Roque d'Anthéron au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 5927

2 ■ ATCS-002-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention spécifique à l'Office de Tourisme de Pertuis au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5730

3 ■ ATCS-003-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention spécifique à l'Office de Tourisme de Fuveau au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 5759

4 ■ ATCS-004-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention spécifique à l'Office de Tourisme de Gardanne, au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5727 et n°5728

5 ■ ATCS-005-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention complémentaire à l'Office de Tourisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône au titre de l'exercice 2024 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention conclue avec l'Office de Tourisme - MGDIS n°8864

6 ■ ATCS-006-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de partenariat et de participation financière au Comité d'itinéraire de l'Eurovélo Route n°8 "la Méditerranée à Vélo" pour 2024-2027

7 ■ ATCS-007-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de partenariat avec la Région Sud Provence Alpes Cote d'Azur en vue du Salon Viva Te chnology du 22 au 25 mai 2024

8 ■ ATCS-008-18/04/2024-BM - Attribution de subventions à l'association Provence Promotion au titre de son fonctionnement global et d'une action spécifique 2024 - Approbation de 2 conventions - MGDIS n°8894 et n°8983

9 ■ ATCS-009-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention spécifique à l'association Apex en soutien au dispositif "B'Wellcome One Provence" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6025jeudi 11 avril 2024 2

10 ■ ATCS-010-18/04/2024-BM - Participation de la Métropole Aix-Marseille- Provence aux appels à projets du programme européen de coopération territoriale Interreg Next MED 2021-2027

11 ■ ATCS-011-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention spécifique à l'association "Je m'engage pour l'Afrique", en soutien de la Résidence 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°8851

12 ■ ATCS-012-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de superposition d'affectation avec le Grand Port Maritime de Marseille

13 ■ ATCS-013-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association Provence Promotion et paiement de la cotisation 2024

14 ■ ATCS-014-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Avitem et paiement de la cotisation 2024

15 ■ ATCS-015-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe et paiement de la cotisation 2024

16 ■ ATCS-016-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion au réseau européen Eurocities et paiement de la cotisation 2024

17 ■ ATCS-017-18/04/2024-BM - Adhésion à l'association Chambre de Commerce Italienne pour la France de Marseille et paiement de la cotisation 2024

18 ■ ATCS-018-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des Cités de la Céramique (AFCC) et paiement de la cotisation 2024

19 ■ ATCS-019-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Le relais des possibles" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6078

20 ■ ATCS-020-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Atelier de la langue française" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5731

21 ■ ATCS-021-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Centre International de Poésie Marseille" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°8809

22 ■ ATCS-022-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Rencontres Cinématographiques d'Aix-en-Provence" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6117

23 ■ ATCS-023-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Aix'Qui?" pour l'organisation du Tremplin Class'eurock 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6177 jeudi 11 avril 2024 3

24 ■ ATCS-024-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Charlie Free" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6159

25 ■ ATCS-025-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Cité de la Musique de Marseille" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6517

26 ■ ATCS-026-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Eclosion 13" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°8854

27 ■ ATCS-027-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Entr'acte" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°8798

28 ■ ATCS-028-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Fraeme" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6153

29 ■ ATCS-029-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique au syndicat mixte "Gipreb Syndicat Mixte" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°8836

30 ■ ATCS-030-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Ballet Preljocaj" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6509

31 ■ ATCS-031-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'attribution de subventions de fonctionnement au Centre International des Arts en Mouvement (CIAM) au titre de l'exercice 2024 - MGDIS n°6302 et n°6321

32 ■ ATCS-032-18/04/2024-BM - Attribution de subventions à l'association "Anonymal" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6109 et n°6245

33 ■ ATCS-033-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Opening Nights" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6060

34 ■ ATCS-034-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Delta France Associations" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6275

35 ■ ATCS-035-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association "La Citadelle de Marseille" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°8810

36 ■ ATCS-036-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec l'EPAGE Huveaune Côtiers Aygalades (HuCA) pour la réalisation du parking de la salle de spectacle de la Confluence

37 ■ ATCS-037-18/04/2024-BM - Attribution de subventions - Culturejeudi 11 avril 2024 4

38 ■ ATCS-038-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Fédération Française d'Enseignement Artistique" pour les années scolaires 2024-2025 et paiement des cotisations correspondantes

39 ■ ATCS-039-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Provence Art Contemporain" et paiement de la cotisation 2024 pour le Polaris centre d'art

40 ■ ATCS-040-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Bibliothécaires de France et paiement de la cotisation 2024

41 ■ ATCS-041-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Directeurs de Bibliothèques des Grandes Villes de France et paiement de la cotisation 2024

42 ■ ATCS-042-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Collectif de bibliothécaires et intervenants en action culturelle" et paiement de la cotisation 2024

43 ■ ATCS-043-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Association Internationale Francophone des Bibliothécaires et Documentalistes et paiement de la cotisation 2024

44 ■ ATCS-044-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Professionnels de l'Information et de la Documentation et paiement de la cotisation 2024

45 ■ ATCS-045-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Images en Bibliothèque" (IB) et paiement de la la cotisation 2024

46 ■ ATCS-046-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Kohala" et paiement de la cotisation 2024

47 ■ ATCS-047-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Association "Réseau Carel" et paiement de la cotisation 2024

48 ■ ATCS-048-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Centre Mas-Felipe Delavouët" et paiement de la cotisation 2024

49 ■ ATCS-049-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Centre Ressources Illettrisme" et paiement de la cotisation 2024

50 ■ ATCS-050-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Graines de Troc" et paiement de la cotisation 2024

51 ■ ATCS-051-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Coopération des Professionnels de l'Information Musicale et paiement de la cotisation 2024

52 ■ ATCS-052-18/04/2024-BM - Attribution de deux subventions en fonctionnement spécifique au profit de l'association Défi de Monte Cristo pour l'organisation du défi de Monte Cristo et du Défi de l'Ile verte - Approbation d'une convention - MGDIS n°6385 et n°8805 jeudi 11 avril 2024 5

53 ■ ATCS-053-18/04/2024-BM - Attribution de deux subventions en fonctionnement spécifique au profit de l'association Rap N Boxe pour l'organisation de deux galas de boxe "Boxing Day" - Approbation d'une convention - MGDIS n°8874 et MGDIS n°8875

54 ■ ATCS-054-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention en fonctionnement spécifique au profit de l'association Full Contact Academy pour l'organisation de la 31ème Edition de la Nuit des Champions - Approbation d'une convention - MGDIS n°6481

55 ■ ATCS-055-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention en fonctionnement global au profit de l'association les Amis de l'Instruction Laïque de Rousset (Ail Rousset) au titre de la saison sportive 2023/2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°8817

56 ■ ATCS-056-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs avec l'association "Ensemble pour les Jeunes du 13 portant sur l'attribution de subventions sur l'exercice 2024 - MGDIS n°6307 et n°6310

57 ■ ATCS-057-18/04/2024-BM - Attribution de subventions - Sports

PATRIMOINE NATUREL, AGRICULTURE, VITICULTURE, RURALITÉ

58 ■ AGRI-001-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°1 a la convention d'objectifs avec l'association "Cosens" pour l'action "Espace-test agricole de Pertuis" - MGDIS n°5810

59 ■ AGRI-002-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la SCP Société du Canal de Provence relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'action "Projet d'extension de réseau d'irrigation sur les coteaux de Pertuis Ouest"

60 ■ AGRI-003-18/04/2024-BM - Attribution de subventions de fonctionnement à l'association "Festin" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5678 et n°6270

61 ■ AGRI-004-18/04/2024-BM - Demande de subvention à l'Ademe "Ensemble pour une restauration collective durable"

62 ■ AGRI-005-18/04/2024-BM - Approbation de deux conventions de partenariat et de gouvernance pour la mise en œuvre du projet de territoire 2019-2025 du label du Grand Site de France Concors Sainte-Victoire

TRANSPORTS, MOBILITÉ DURABLE

63 ■ MOB-001-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention cadre de superposition d'affectations relative à l'implantation et à la gestion d'équipements communaux sur les supports et installations d'éclairage public transférés à la Métropole

64 ■ MOB-002-18/04/2024-BM - Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement TPF Ingénierie / AFC Architecture concernant le marché subséquent relatif à la maitrise d'œuvre de travaux pour la requalification du secteur Catalans et Corniche Kennedy amont à Marseille 7ème arrondissement jeudi 11 avril 2024 6

65 ■ MOB-003-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Gardanne relative à l'aménagement de l'avenue Sainte Victoire

66 ■ MOB-004-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune d'Aix-en-Provence au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"

67 ■ MOB-005-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune des Pennes-Mirabeau au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"

68 ■ MOB-006-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune d'Aubagne au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"

69 ■ MOB-007-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune de Vitrolles au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"

70 ■ MOB-008-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Châteauneuf-Les- Martigues concernant l'aménagement des boulevards Henri d'Attilio et du Château Moustier

71 ■ MOB-009-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Sausset-Les-Pins concernant l'aménagement de la promenade de la Corniche : Secteurs Hermitage-bd Méditerranée et Belvédère-carrefour RD5

72 ■ MOB-010-18/04/2024-BM – Dossier retiré

73 ■ MOB-011-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Marignane et la Soleam pour l'aménagement de l'espace public du secteur Bruyères à Marignane

74 ■ MOB-012-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de partenariat avec Enedis pour le développement de l'électromobilité

75 ■ MOB-013-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM), la Société Varoise des Autocars - Groupe BELTRAME relative à l'avitaillement en GNV (Gaz Naturel pour Véhicules) de véhicules de transport public de voyageurs & services associés

76 ■ MOB-014-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de mandat de maitrise d'ouvrage relatives aux études préalables - Transition énergétique du dépôt d'Aix-en-Provence avec la RTM jeudi 11 avril 2024 7

77 ■ MOB-015-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du- Rhône, et la commune des Pennes-Mirabeau, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

78 ■ MOB-016-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de délégation de compétence avec le Département des Bouches-du-Rhône pour "l'entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre" sur la commune des Pennes-Mirabeau dans le cadre du projet d'extension du BHNS-BUS + ZENIBUS

79 ■ MOB-017-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Vitrolles, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

80 ■ MOB-018-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune des Pennes-Mirabeau, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

81 ■ MOB-019-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Marignane, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

82 ■ MOB-020-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention d'autorisation d'intervention sur la parcelle cadastrée n°AH99, pour la reconstitution de l'accès au bâtiment dédié à l'activité des copropriétaires, rendue nécessaire par la réalisation du projet d'extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

83 ■ MOB-021-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de service avec la commune de Carry-le-Rouet relative à la gestion du parking de la plage du Rouet

84 ■ MOB-022-18/04/2024-BM - Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Eiffage Tp - Berthlod SA concernant la construction du Parc Relais en silo Krypton (Lot 14 : Ouvrage d'Art/marché)

85 ■ MOB-023-18/04/2024-BM - Approbation d'une nouvelle convention relative à la mise à disposition de données Informatisées concernant les élèves scolarisés dans les collèges et lycées publics et privés sous contrat des Bouches-du-Rhône

86 ■ MOB-024-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de travaux avec SNCF Réseau pour la réalisation d'une prestation ponctuelle de sécurité ferroviaire pour l'opération d'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM) jeudi 11 avril 2024 8

87 ■ MOB-025-18/04/2024-BM - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Cityway dans le cadre de quatre marchés publics de système d'information multimodale transports à l'issue d'une médiation

88 ■ MOB-026-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à l'association Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix (CPIE) pour 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6102

89 ■ MOB-027-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Association Internationale "International Association of Public Transport" (UITP) et paiement de la cotisation 2024

90 ■ MOB-028-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables et paiement de la cotisation 2024

COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT

91 ■ URBA-001-18/04/2024-BM - Concession Centre-Ville Aubagne - Soleam - Opération Interface Vallée de l'Huveaune/îlot Bras d'Or - Autorisation de lancement d'une procédure de déclaration publique valant mise en compatibilité du PLUI du Pays d'Aubagne au bénéfice de la Soleam - Demande d'ouverture d'une enquête publique unique portant sur la déclaration d'utilité publique, la mise en compatibilité du PLUI du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, le parcellaire et l'évaluation environnementale de l'opération

92 ■ URBA-002-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention avec l'Etat et le CEREMA portant sur une mission d'appui en ingénierie du CEREMA pour l'accompagnement à la labellisation Ecoquartier du projet Oasis à Miramas

93 ■ URBA-003-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat et de financement pour la réalisation de l'opération d'aménagement de l'ilot Montolieu

94 ■ URBA-004-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AgAM) et de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour l'année 2024, relative à l'attribution de subventions

95 ■ URBA-005-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à l'association "Raediviva" dans le cadre du projet Démonstrateur de ville durable en Méditerranée - Approbation d'une convention - MGDIS n°8858

96 ■ URBA-006-18/04/2024-BM - Demande de subvention pour la reconversion d'une friche située dans la zone d'activités économiques de l'Anjoly à Vitrolles

97 ■ URBA-007-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) des Bouches-du- Rhône et paiement de la cotisation 2024 jeudi 11 avril 2024 9

98 ■ URBA-008-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et paiement de la cotisation 2024

99 ■ URBA-009-18/04/2024-BM - Approbation du principe du lancement de la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du SCOT et du PLUi et demande d'ouverture de l'enquête publique préalable et de ou des enquête(s) parcellaire(s) dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour le projet d'ensemble des Gargues à Aubagne

100 ■ URBA-010-18/04/2024-BM - Approbation d'un protocole partenarial foncier avec la SNCF, la commune de Miramas et la commune d'Istres dans le cadre de l'aménagement du secteur "Cœur de Ville"

101 ■ URBA-011-18/04/2024-BM - Approbation d'un bail emphytéotique sur un tènement foncier d'une superficie totale d'environ 31 574 m² au profit de la société Changeons notre Vision de l'Energie Solar, lauréat de l'AMI pour la création et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque au sol à Mallemort

102 ■ URBA-012-18/04/2024-BM - Approbation d'un apport foncier des parcelles cadastrées section AT sous les numéros 190p et 96p par la Société Vestia Immobilier au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Projet Urbain Partenarial portant sur le secteur des Sardenas à Lançon-Provence

103 ■ URBA-013-18/04/2024-BM - Projet de rénovation urbaine Soude - Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement - Demande de prorogation de la validité de la Déclaration d'Utilité Publique au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence

104 ■ URBA-014-18/04/2024-BM - Constat de désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise de 185m² à détacher de la parcelle KD 29, affectée au Centre de Formation des Apprentis, sur la commune d'Aix-en-Provence, au sein de la Zone d'Aménagement Concertée de Plan d'Aillane

105 ■ URBA-015-18/04/2024-BM - Echange sans soulte d'une emprise de terrain nu à détacher de la parcelle KD 29 en contrepartie d'une emprise de terrain nu de même superficie à détacher de la parcelle KD 298 propriété de la SPLA Pays d'Aix Territoires situées au sein de la zone industrielle des Milles à Aix-en-Provence en vue de la réalisation des voiries de la ZAC de Plan d'Aillane

106 ■ URBA-016-18/04/2024-BM - Versement d'une indemnité à Monsieur Farid Bayou au titre des frais de déménagement et de réinstallation consécutivement à son départ d'un appartement situé dans un immeuble, 80 rue Augustin Aubert, à Marseille 9ème arrondissement, concerné par les travaux d'extension Sud Phase 1 du réseau de tramway

107 ■ URBA-017-18/04/2024-BM - Dossier retiré

108 ■ URBA-018-18/04/2024-BM - Dossier retiré

109 ■ URBA-019-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site Entrée de Ville Nord-Dulac conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de La Ciotatjeudi 11 avril 2024 10

110 ■ URBA-020-18/04/2024-BM - Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée section C n° 1770, auprès des Consorts Roustan, d'une superficie d'environ 9 680 m², sise Route des Ronteaux sur la commune de Cornillon-Confoux nécessaire au projet de réhabilitation et

d'agrandissement de la STEP des Ronteaux

111 ■ URBA-021-18/04/2024-BM - Acquisition à l'euro symbolique de deux lots en volume d'une superficie de 77 m² sis boulevard de la République appartenant à la commune d'Istres

112 ■ URBA-022-18/04/2024-BM - Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle non bâtie cadastrée OC 181 au sein de la Zone d'Activités de la Calade auprès de la commune d'Aix-en-Provence pour la construction de la déchèterie Aix Nord

113 ■ URBA-023-18/04/2024-BM - Acquisition à l'euro symbolique des parcelles non bâties cadastrées AO 445, AO 443, AO 449, AO 450, AO 451, AL 348 et AL 322 auprès de la commune des Pennes-Mirabeau nécessaires à la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

114 ■ URBA-024-18/04/2024-BM - Acquisition à titre onéreux d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AO 3 sise aux Pennes- Mirabeau auprès de Madame Sarde et nécessaire à la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

115 ■ URBA-025-18/04/2024-BM - Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Picchi d'une emprise d'environ 6 m² non bâtie à détacher de la parcelle cadastrée 846 A 432 sise 11 avenue de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement, en vue de la requalification de l'avenue de la Jarre

116 ■ URBA-026-18/04/2024-BM - Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Barone d'une emprise de terrain d'environ 6 m² non bâtie à détacher de la parcelle cadastrée 846 A 431 sise 11 avenue de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement, en vue de la requalification de l'avenue de la Jarre

117 ■ URBA-027-18/04/2024-BM - Cession à l'euro symbolique au profit de la commune de Roquevaire d'une emprise foncière de 432 m² à détacher de la parcelle cadastrée CS31 sise Saint Vincent à Roquevaire en vue d'une régularisation foncière

118 ■ URBA-028-18/04/2024-BM - Cession à titre onéreux au profit de la SCI Mama des parcelles cadastrées section CW n°309, 312, 313 constituant le lot 1 dans la ZA Euroflory à Berre l'Etang - Abrogation de la délibération n°URBA-012-10790/21/BM

119 ■ URBA-029-18/04/2024-BM - Cession à titre onéreux au profit de la Société Environnement Services, des parcelles cadastrées section C n° 3253, 3254 et 3255 constituant les lots n° 6, 7 et 8, d'une contenance cadastrale totale d'environ 6 032 m², sises ZA Malebarge II à Port-Saint- Louis-du-Rhône - Abrogation des délibérations URBA-018-12856/22/BM, URBA-016-14069/23/BM et URBA-016-14069/23/BM jeudi 11 avril 2024 11

120 ■ URBA-030-18/04/2024-BM - Cession à titre onéreux d'un ténement bâti cadastré CL 28, 230, 231 et de deux lots de volume sis boulevard de la République en vue de la réhabilitation de l'ilot à Istres - Modification de la délibération n° URBA-053-11334/22/BM

121 ■ URBA-031-18/04/2024-BM - Cession à titre onéreux au profit de la Société Bartholdi Groupe de la parcelle cadastrée section BR n° 122, d'une superficie d'environ 1030 m², sise Avenue Saint-Exupéry sur la commune d'Istres dans le cadre d'un projet immobilier pour la création de logements collectifs

COHÉSION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT

122 ■ CHL-001-18/04/2024-BM - Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n° 9 à la convention Etat-Métropole et de l'avenant pour l'année 2024 à la convention ANAH - Métropole pour la gestion des aides à l'habitat privé et de la convention Etat-Métropole de mise à disposition des services de l'Etat

123 ■ CHL-002-18/04/2024-BM - Stratégie territoriale de Lutte contre l'habitat Indigne et Dégradé - Approbation d'une convention-cadre avec la SACICAP de Provence pour le préfinancement des subventions accordées aux syndicats de copropriétaires et aux copropriétaires en pour la réalisation de travaux

124 ■ CHL-003-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de gestion du préfinancement des aides en faveur des propriétaires occupants très modestes dans le cadre du PIG sur le Pays d'Aix avec secteurs renforcés

125 ■ CHL-004-18/04/2024-BM - Approbation des conventions de financement pour la réalisation des travaux prescrits par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de Lavéra situé sur les communes de Martigues et Port-de-Bouc

126 ■ CHL-005-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention pour la mise en œuvre du dispositif "Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages" - Approbation d'une convention

127 ■ CHL-006-18/04/2024-BM - Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

128 ■ CHL-007-18/04/2024-BM - Attribution d'aides directes pour le logement social sur le secteur de Marseille-Provence - Approbation de conventions et annulation de conventions

129 ■ CHL-008-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention au bailleur social UNICIL pour l'acquisition-amélioration de logements locatifs sociaux au sein de la copropriété Maison Blanche - Approbation d'une convention

130 ■ CHL-009-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention au bailleur social Logirem pour la réhabilitation du bâtiment J de la résidence "La Busserine" dans le cadre du NPNRU Grand Saint-Barthélemy Grand Malpassé - Approbation d'une convention jeudi 11 avril 2024 12

131 ■ CHL-010-18/04/2024-BM - Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays d'Aix - Approbation de conventions

132 ■ CHL-011-18/04/2024-BM - Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays Salonnais - Approbation de conventions

133 ■ CHL-012-18/04/2024-BM - Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de conventions

134 ■ CHL-013-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)

135 ■ CHL-014-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à l'association ADIL des Bouches-du-Rhône au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention

136 ■ CHL-015-18/04/2024-BM - Approbation de la mobilisation d'un fonds d'innovation pour l'habitat pour accompagner les porteurs de projets lauréats de la démarche "Engagés pour la qualité du Logement de demain" - PLH 2023-2028

137 ■ CHL-016-18/04/2024-BM - Approbation de la programmation relative à l'Appel à projets 2024 Politique de la Ville

138 ■ CHL-017-18/04/2024-BM - Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Campagne Lévêque à Marseille 15ème arrondissement cofinancé par l'Agence Nationale de la Rénovation Urbaine

139 ■ CHL-018-18/04/2024-BM - Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Cabucelle les Crottes à Marseille 15ème arrondissement cofinancé par l'Agence Nationale de la Rénovation Urbaine

140 ■ CHL-019-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°1 de la convention pluriannuelle du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain des villes de Martigues et Port-de-Bouc

141 ■ CHL-020-18/04/2024-BM - Approbation de trois conventions de formation en faveur d'adhérents du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Pays de Martigues

142 ■ CHL-021-18/04/2024-BM - Dossier retiré

143 ■ CHL-022-18/04/2024-BM - Attribution de subventions aux opérateurs dans le cadre de la Programmation 2024 du PLIE du Pays d'Aix - Approbation de conventions - MGDIS n°6072, 6115, 6314, 6360

144 ■ CHL-023-18/04/2024-BM - Attribution de subventions à des opérateurs œuvrant dans le champs de l'Insertion et de l'Emploi : Aide aux dispositifs d'insertion par l'activité économique - Approbation de conventions - n° MGDIS 6283, 5706, 6035, 6039, 6378, 5932, 6358, 6220, 5784jeudi 11 avril 2024 13

145 ■ CHL-024-18/04/2024-BM - Attribution de subventions aux opérateurs œuvrant dans le champs de l'Insertion et de l'Emploi - Aide aux dispositifs de levée de freins à l'emploi et ESS - Approbation de conventions - MGDIS n°5746, n°6286, n°6012, n°6008, n°5779, n°6319

146 ■ CHL-025-18/04/2024-BM - Attribution d'une aide financière à Pays d'Aix Habitat Métropole pour des travaux de requalification des espaces extérieurs relatifs à l'opération Les deux Ormes "Carene/Sirius" à Aix-en- Provence - Approbation de convention de financement

147 ■ CHL-026-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention relative à la mise à disposition, à titre gratuit, de locaux et de matériels à l'association Départementale 13 Les Restos du cœur à Marseille 15ème arrondissement

148 ■ CHL-027-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit au GEIQ Mer (Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification des métiers de la mer) au sein de la Maison de la Formation et de la Jeunesse à Martigues

149 ■ CHL-028-18/04/2024-BM - Fonds Collectif d'Aide Aux Jeunes - Approbation des actions issues de l'Appel à projets 2024 (2éme edition)

150 ■ CHL-029-18/04/2024-BM - Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de la subvention globale FSE+ 2023-2027 de la Métropole Aix- Marseille-Provence

FINANCES, BUDGET, PATRIMOINE ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

151 ■ FBPA-001-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Batigère Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 34 logements locatifs sociaux dénommée "Poudrette" située Impasse Laurent Poudrette à Marseille 1er arrondissement

152 ■ FBPA-002-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 22 logements locatifs sociaux dénommée "Le Noailles" située 3 Rue de Papère à Marseille 1er arrondissement

153 ■ FBPA-003-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 37 logements locatifs sociaux dénommée "Desbief" située Rue Forbin Hozier à Marseille 2ème arrondissement

154 ■ FBPA-004-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 51 logements locatifs sociaux dénommée "Rostand" située 4 avenue Rostand à Marseille 3ème arrondissement

155 ■ FBPA-005-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 9 logements locatifs sociaux dénommée "Rue de Rome" située 203A Rue de Rome à Marseille 6ème arrondissementjeudi 11 avril 2024 14

156 ■ FBPA-006-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Batigère Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements locatifs sociaux dénommée "La Comtesse" située 175 Boulevard de la Comtesse à Marseille 12ème arrondissement

157 ■ FBPA-007-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 32 logements locatifs intermédiaires dénommée "Alphonse Daudet - PLI" située 114-116-118 Rue Alphonse Daudet à Marseille 13ème arrondissement

158 ■ FBPA-008-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux dénommée "Alphonse Daudet PLUS-PLAI" située 114-116-118 Rue Alphonse Daudet à Marseille 13ème arrondissement

159 ■ FBPA-009-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux dénommée "Amaryllis" située 92 Chemin des Jonquilles à Marseille 13ème arrondissement

160 ■ FBPA-010-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma pour le financement de l'opération de construction de 158 logements locatifs sociaux dénommée "Littoral" située 69 Chemin du Cap Janet à Marseille 15ème arrondissement

161 ■ FBPA-011-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 14 logements locatifs sociaux dénommée "Domaine d'Iris" située 330 Avenue de Graffine à Trets

162 ■ FBPA-012-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux dénommée "Les Rivaux" située Boulevard Coudeloi à Peyrolles-en-Provence

163 ■ FBPA-013-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 25 logements locatifs sociaux dénommée "La Treille - ULS" située Chemin de la Treille à Peynier

164 ■ FBPA-014-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération de réhabilitation de 85 logements locatifs sociaux dénommée "Le Mistral" située 42 Boulevard Frédéric Mistral à Istres

165 ■ FBPA-015-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 22 logements locatifs sociaux dénommée "Vieille Tuilerie" située 401 Route Départementale 561 - Route de Jouques à Peyrolles-en-Provence

166 ■ FBPA-016-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux dénommée "Vallon du Puits" située Impasse Vallon du Puits à La Ciotatjeudi 11 avril 2024 15

167 ■ FBPA-017-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux dénommée "Les Jardins de Bedelin PLS" située Chemin du Puits Armand à Peypin

168 ■ FBPA-018-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement complémentaire de l'opération de construction de 49 logements locatifs sociaux dénommée "Sarnègue" située Chemin de Sarnègue à Saint- Chamas

169 ■ FBPA-019-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements locatifs sociaux dénommée "Bel Ombre" située Rue du Capricorne à Bouc-Bel-Air

170 ■ FBPA-020-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée "Les Jardins des Alpilles" située Avenue André Aune à Sénas

171 ■ FBPA-021-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 17 logements locatifs sociaux dénommée "Mas de Favard - Gaimard" située 571 Avenue Paul Gaimard à Saint-Zacharie

172 ■ FBPA-022-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 12 logements locatifs sociaux dénommée "Girovaï" située Chemin de Girovaï à Meyrargues

173 ■ FBPA-023-18/04/2024-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma pour le financement de l'opération de construction de 165 logements locatifs sociaux dénommée "Le Peynian" située 490 Avenue Joseph Roumanille à La Ciotat

174 ■ FBPA-024-18/04/2024-BM - Garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement de l'opération d'aménagement de la ZAC du Tubé Retortier à Istres - Rectification de la délibération n° FBPA 027-15680/24/BM du 22 février 2024 et approbation d'un avenant à la convention de garantie d'emprunt

175 ■ FBPA-025-18/04/2024-BM - Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

176 ■ FBPA-026-18/04/2024-BM - Approbation du principe de l'élargissement du champs d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux d'aménagement d'une ligne de bus à haut niveau de service (BHNS) à Miramas jeudi 11 avril 2024 16

177 ■ FBPA-027-18/04/2024-BM - Approbation du principe de l'élargissement du champs d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux nécessaires à la réalisation du BHNS " Bus plus " reliant la gare SNCF d'Aubagne aux zones d'activités des Paluds et de la plaine de Jouques à Gemenos

178 ■ FBPA-028-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention cadre avec les établissements hospitaliers relative à la crémation des pièces anatomiques au Crématorium de Martigues

179 ■ FBPA-029-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Admical et paiement de la cotisation 2024

180 ■ FBPA-030-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) et paiement de la cotisation 2024

181 ■ FBPA-031-18/04/2024-BM - Politique de soutien au patrimoine - Approbation de deux conventions

182 ■ FBPA-032-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à la Coordination Nationale des Conseils de Développement et paiement de la cotisation 2024

TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE, CYCLE DE L’EAU, MER ET LITTORAL

183 ■ TCM-001-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant 2 de régularisation à la convention de partenariat du projet DIAMS portant sur le budget définitif

184 ■ TCM-002-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention spécifique à l'Office de Tourisme d'Istres - Approbation d'une convention - MGDIS n°6074 et 5977

185 ■ TCM-003-18/04/2024-BM - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets "Métropole en transition, accompagner les projets de sensibilisation du grand public à la transition écologique"

186 ■ TCM-004-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°4 de la convention pluri-annuelle de l'Institut Ecocitoyen pour la Connaissance des Pollutions

187 ■ TCM-005-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion au Groupe de Recherche Animation Technique et Information sur l'Eau (GRAIE) et paiement de la cotisation 2024

188 ■ TCM-006-18/04/2024-BM - Approbation de deux conventions relatives à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité pour les opérateurs Nexloop et Freepro

189 ■ TCM-007-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant 1 à la convention de partenariat avec CVE SOLAR, Energie Partagée Investissement et Enercoop pour la mise en œuvre du projet de centrale photovoltaïque à Mallemort

190 ■ TCM-008-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat et paiement de la cotisation 2024 jeudi 11 avril 2024 17

191 ■ TCM-009-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion au Centre d'Information pour la Prévention des Risques Majeurs (CYPRES) et paiement de la cotisation au titre de l'année 2024

192 ■ TCM-010-18/04/2024-BM - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société SUEZ relatif aux charges d'électricité 2022 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif des communes de Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

193 ■ TCM-011-18/04/2024-BM - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Suez relatif aux charges d'électricité 2022 pour le contrat de service public de l'eau potable des communes de Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

194 ■ TCM-012-18/04/2024-BM - Approbation du protocole indemnitaire avec le groupement d'entreprises Société Belle Environnement et Société Berthouly Travaux Publics

195 ■ TCM-013-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de mandat conclue avec l'opérateur EPAD Ouest Provence de l'opération d'investissement relative à la création d'une troisième file de traitement à la station d'épuration d'Istres-Rassuen

196 ■ TCM-014-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec le Syndicat Intercommunal du Canal des Alpines Septentrionales relative au rejet de la station d'épuration de la commune de Sénas dans le canal

197 ■ TCM-015-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Pertuis relative à la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement du parvis de la crèche rue Hoche

198 ■ TCM-016-18/04/2024-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée conclue avec la commune de Pertuis relative à la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau pluvial avenue Maréchal Leclerc

199 ■ TCM-017-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune du Puy-Sainte- Réparade relative à la réalisation des travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre de la réhabilitation des voiries des Anciens Combattants et de la Coopérative

200 ■ TCM-018-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention d'échange de données relative à la gestion de la ressource en eau avec l'EPAGE Huveaune Côtiers Aygalades (HuCA)

201 ■ TCM-019-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention de partage de données avec le SERAMM, Rivages Protech et la Fédération Française de Voile

202 ■ TCM-020-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention d'occupation d'ouvrage d'eau et d'assainissement par Dolce O Services dans le cadre du déploiement de la télérelève sur la Régie de Martigues jeudi 11 avril 2024 18

203 ■ TCM-021-18/04/2024-BM - Approbation d'une convention relative à l'installation d'un nouveau poste de livraison par le concessionnaire de réseaux de distribution d'électricité Enedis situé sur le site de l'installation de stockage de déchets non dangereux de l'Arbois

204 ■ TCM-022-18/04/2024-BM - Attribution de subventions - Prévention et gestion des déchets

205 ■ TCM-023-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à l'association Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix - Atelier de l'Environnement pour l'animation de la démarche de développement durable vers les commerçants "Commerce Engagé®" pour l'année 2024 - MGDIS n°6099

206 ■ TCM-024-18/04/2024-BM - Adhésion à l'association Réseau Régional des Ressourceries et Recycleries PACA et paiement de la cotisation 2024

STRATÉGIE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENTREPRISES, COMMERCE, RELANCE

207 ■ ECOR-001-18/04/2024-BM - Organisation de Repertours à destination des professionnels du cinéma et de l'audiovisuel

208 ■ ECOR-002-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à l'association FASK en faveur de la filière mode et textile au titre de l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6230

209 ■ ECOR-003-18/04/2024-BM - Approbation d'un avenant de transfert à la convention accordant une subvention d'investissement dans le cadre du dispositif d'aide à l'immobilier métropolitain pour un projet immobilier porté par la société Viaxoft

210 ■ ECOR-004-18/04/2024-BM - Attribution d'une aide financière sous la forme d'une avance remboursable à la SCIC l'Epopée - Approbation d'une convention

211 ■ ECOR-005-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à l'association Inter-Made au titre de l'année 2024 - MGDIS n°6284, n°6273 et n°6276

212 ■ ECOR-006-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention au bénéfice d'un investissement porté par l'entreprise Alseamar - Approbation d'une convention

213 ■ ECOR-007-18/04/2024-BM - Attribution d'une aide économique à la Couveuse Provence Création d'Entreprises

214 ■ ECOR-008-18/04/2024-BM - Attribution de subvention à l'association CBE Sud Luberon - Approbation d'une convention - MGDIS n° 5721 - 5736 - 5733

215 ■ ECOR-009-18/04/2024-BM - Attribution de subventions - Développement économique, Plan de relance pour les entreprises, l'artisanat et le commerce jeudi 11 avril 2024 19

216 ■ ECOR-010-18/04/2024-BM - Présentation du rapport annuel d'activité 2022 du délégataire de Service Public pour la réalisation et l'exploitation d'un programme immobilier d'entreprises dédié aux entreprises industrielles tournées vers le yachting sur le site des Chantiers navals de La Ciotat

INNOVATION, VILLE INTELLIGENTE, ET ÉCONOMIE DE LA CONNAISSANCE, SANTÉ, RECHERCHE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

217 ■ IVIS-001-18/04/2024-BM - Réalisation de la halle technologique Windtech Méditerranée en faveur des nouveaux métiers du vent et de l'éolien off- shore à Port-Saint-Louis du Rhône - Approbation d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire et d'une convention de mandat exclusive de travaux à la SPL Pôle Nautisme Mer et Développement

218 ■ IVIS-002-18/04/2024-BM - Soutien à l'investissement de l'Ecole des Mines de Saint Etienne - Campus Aix-Marseille-Provence pour la mise en œuvre de l'IoT Center dans le cadre du Pôle européen d'innovation numérique Move2Digital - Approbation d'une convention avec la société In Extenso Innovation Croissance

219 ■ IVIS-003-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à l'association "Pegase" - Approbation d'une convention - MGDIS n°8852 et n°5942

220 ■ IVIS-004-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à l'entreprise Ephyra pour la démonstration d'un écosystème maritime hydrogène - Approbation d'une convention

221 ■ IVIS-005-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Plateforme Industrielle et d'Innovation de Caban Tonkin" et paiement de la cotisation 2024

222 ■ IVIS-006-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association "France Hydrogène" et paiement de la cotisation 2024

223 ■ IVIS-007-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à l'École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers pour l'organisation de la Semaine Greentech - Approbation d'une convention - MGDIS n°8814

224 ■ IVIS-008-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour les actions ayant trait aux partenariats avec le monde socio- économique - PEPITE Provence au titre de l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 6335

225 ■ IVIS-009-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour l'action Label Synergies AMU Entreprises au titre de l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6336

226 ■ IVIS-010-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à l'association Seconde Nature pour son dispositif "Digital Art Club" au titre de la filière numérique - Approbation d'une convention - MGDIS n°6071

227 ■ IVIS-011-18/04/2024-BM - Attribution de subventions pour l'organisation de colloques scientifiques - Approbation de conventions avec les organisateurs - MGDIS n°5821-5858-5905-5972-6045-6054-6176 jeudi 11 avril 2024 20

228 ■ IVIS-012-18/04/2024-BM - Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour l'action Forum Stage Emploi Alternance au titre de l'année 2024 - MGDIS n°5693

229 ■ IVIS-013-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association Internationale des Parcs Scientifiques (IASP) et paiement de la cotisation 2024

230 ■ IVIS-014-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) et paiement de la cotisation 2024

231 ■ IVIS-015-18/04/2024-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association RETIS (Réseau Français des Technopôles, Pépinières et Incubateurs) et paiement de la cotisation 2024