Ordre du Jour - ODJ du Conseil du 16 MARS 2023

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ORDRE DU JOUR

CONSEIL

16 MARS 2023

I – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 19 JANVIER 2023

II – COMPTE RENDU DES DECISIONS DE LA PRESIDENTE

III – COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 19 JANVIER 2023

IV – INFORMATIONS AU CONSEIL

– COMPTE RENDU DE LA CCSPL

– TABLEAU DES MARCHÉS NOTIFIÉS

V – EXAMEN DES RAPPORTS

ATTRACTIVITÉ, TOURISME, INTERNATIONAL, CULTURE, SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS

1 ■ ATCS-001-16/03/2023-CM - Approbation de la demande de classement Qualité Tourisme en catégorie II de l'Office de tourisme de Gardanne

PATRIMOINE NATUREL, AGRICULTURE, VITICULTURE, RURALITÉ

2 ■ AGRI-001-16/03/2023-CM - Approbation de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence en partenariat avec les associations de la Cité de l'Agriculture et Graine de Soleil à l'A.M.I. proposé par la Banque des territoires "Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires"

TRANSPORTS, MOBILITÉ DURABLE

3 ■ MOB-001-16/03/2023-CM - Approbation du programme d'aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Frais Vallon à Marseille

4 ■ MOB-002-16/03/2023-CM - Approbation du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Camp de Sarlier à Aubagne

5 ■ MOB-003-16/03/2023-CM - Approbation du protocole d'accord de sortie d'expérimentation d'une navette autonome dénommée "Demoiselle" avec la S.A. thecamp, et l'association thecamp demoiselle

6 ■ MOB-004-16/03/2023-CM - Approbation de l'avenant 1 à la concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les-Martigues7 Mars 2023 2

7 ■ MOB-005-16/03/2023-CM - Approbation du protocole de fin de la Délégation de Service Public Bus de l'Etang

8 ■ MOB-006-16/03/2023-CM - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public concernant l'exploitation des parkings Verdun et Port de Plaisance, et sa mise à l'eau à la Ciotat

9 ■ MOB-007-16/03/2023-CM - Approbation du principe de lancement d'un contrat de délégation de service public pour l'exploitation de 2 parcs de stationnement à Salon-de-Provence

10 ■ MOB-008-16/03/2023-CM - Approbation de l'avenant n°14 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Portail Coucou et Empéri et au stationnement payant de surface à Salon de Provence

11 ■ MOB-009-16/03/2023-CM - Création de la Régie métropolitaine dotée de la seule autonomie financière, à caractère industriel et commercial, pour l'exploitation et la gestion des parkings Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Mignet, Bellegarde et Cardeurs à Aix-en-Provence

12 ■ MOB-010-16/03/2023-CM - Approbation de la modification des conditions générales d'utilisation du service de vélos en location longue durée, levelo+ et de la création de nouveaux tarifs vélos familiaux

13 ■ MOB-011-16/03/2023-CM - Exonération partielle des pénalités de retard à la société Geotec dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de prestations de reconnaissance de sols, sondages, essais, investigations et études géotechniques

COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT

14 ■ URBA-001-16/03/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Projet urbain en faveur de la mixité sociale - Quartier de Figuerolles sur la commune de Gignac la Nerthe

15 ■ URBA-002-16/03/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal Marseille Provence - Modification n°3 - Bilan de la concertation

16 ■ URBA-003-16/03/2023-CM - Plan local d'Urbanisme Marseille-Provence - Engagement de la modification n°4

17 ■ URBA-004-16/03/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Bilan de la concertation

18 ■ URBA-005-16/03/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Arrêt du projet

19 ■ URBA-006-16/03/2023-CM - Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Cannat 7 Mars 2023 3

20 ■ URBA-007-16/03/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Modification simplifée n°4 - Modalités de mise à disposition du dossier

21 ■ URBA-008-16/03/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Grans - Abrogation de la délibération n° URBA 021-12112/22/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2022 - Engagement de la procédure de modification simplifiée n°2

22 ■ URBA-009-16/03/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune Cornillon-Confoux - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°3

23 ■ URBA-010-16/03/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune Cornillon-Confoux - Modification n°2 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone Pièle Belvezet

24 ■ URBA-011-16/03/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Modification n°2 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU du Plateau de Calieu

25 ■ URBA-012-16/03/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Modification n°1 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUE du parc des Garrigues

26 ■ URBA-013-16/03/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement des abords de l'hôpital Paré/Desbief (hôpital européen)" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

27 ■ URBA-014-16/03/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération 'Aménagement de l'Esplanade de la Major' - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

28 ■ URBA-015-16/03/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement du boulevard du Littoral-secteur 5" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

29 ■ URBA-016-16/03/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement de la rue Chanterac et du boulevard Mirabeau" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

30 ■ URBA-017-16/03/2023-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Portes de la Mer sur la commune de Fos-sur-Mer

31 ■ URBA-018-16/03/2023-CM - Approbation du dossier de réalisation et du Programme des Equipements Publics de la Zone d'Aménagement Concerté EcoQuartier du Vallat à Meyrargues 7 Mars 2023 4

32 ■ URBA-019-16/03/2023-CM - Approbation du bilan de la concertation de l'opération d'aménagement du Liourat à Vitrolles

33 ■ URBA-020-16/03/2023-CM - Approbation du bilan de la concertation préalable pour le projet d'aménagement de la zone d'activités économiques de la Calade à Aix en Provence - Définition des modalités de mise à disposition du public de l'étude d'impact

34 ■ URBA-021-16/03/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA - Agrément d'acquéreurs

35 ■ URBA-022-16/03/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA - Agrément d'acquéreurs

36 ■ URBA-023-16/03/2023-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération "les plateaux de l'Alta", Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne avec Foncière GM

37 ■ URBA-024-16/03/2023-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération "les berges de l'Alta M.A.S", Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne avec Foncière GM

38 ■ URBA-025-16/03/2023-CM - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Société ALTA VERDE, Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne

39 ■ URBA-026-16/03/2023-CM - Clôture de la convention de mandat relative à la réalisation d'études sur le site Billard Bricard situé sur la commune de Gignac-la-Nerthe - Quitus de la mission confiée à la SPL Soleam et approbation du bilan de clôture définitif

40 ■ URBA-027-16/03/2023-CM - Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le centre ancien de la commune de Peynier

41 ■ URBA-028-16/03/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "PIA4 - Démonstrateur de Ville Durable"

42 ■ URBA-029-16/03/2023-CM - Abandon de créances dans le cadre du bail signé avec la Société Tiger's House, pour le bien situé au sein du Mas de Combe, à Miramas

COHÉSION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT

43 ■ CHL-001-16/03/2023-CM - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH)

44 ■ CHL-002-16/03/2023-CM - Lutte contre l'habitat indigne et dégradé et intervention dans les grandes copropriétés dégradées - Instauration de l'autorisation préalable de louer sur la copropriété sis résidence les Facultés à Aix-en-Provence et approbation d'une convention de prestations de service 7 Mars 2023 5

45 ■ CHL-003-16/03/2023-CM - Lutte contre l'habitat indigne et dégradé et intervention dans les grandes copropriétés dégradées - instauration de l'autorisation préalable de louer sur la copropriété sises Le Gyptis 1 à Marseille 13003

46 ■ CHL-004-16/03/2023-CM - Concession d'aménagement sur le Parc Corot passée avec CDC Habitat Actions Copropriétés à Marseille 13ème arrondissement - Approbation de l'avenant 2 du traité de concession

47 ■ CHL-005-16/03/2023-CM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement Grand Centre-Ville à Marseille - Approbation de l'avenant n° 13 à la concession

48 ■ CHL-006-16/03/2023-CM - Approbation de la mise en place de dispositions particulières relatives aux dépenses d'énergie des ménages par le fonds de solidarité logement (FSL)

FINANCES, BUDGET, PATRIMOINE ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

49 ■ FBPA-001-16/03/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget principal

50 ■ FBPA-002-16/03/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "transports"

51 ■ FBPA-003-16/03/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

52 ■ FBPA-004-16/03/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "assainissement"

53 ■ FBPA-005-16/03/2023-CM - Reprise sur provision - Budget annexe "transports"

54 ■ FBPA-006-16/03/2023-CM - Budget annexe "CT2 - Assainissement" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de Fuveau pour l'exercice de la compétence "Assainissement"

55 ■ FBPA-007-16/03/2023-CM - Budget annexe "CT2 - Eau" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Fuveau pour l'exercice la compétence "Eau"

56 ■ FBPA-008-16/03/2023-CM - Approbation de l'avenant n°7 à la convention de délégation de service public pour la construction et l'exploitation du crématorium de la ville d'Aubagne

57 ■ FBPA-009-16/03/2023-CM - Paiement des indemnités de participation au jury pour le concours restreint pour la démolition et la reconstruction d'un centre aquatique à Lambesc

58 ■ FBPA-010-16/03/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la Réhabilitation du bâtiment du golf, sis Mas de Combe à Miramas 7 Mars 2023 6

59 ■ FBPA-011-16/03/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour la relocalisation et la rationalisation des implantations métropolitaines (regroupement au sein de l'immeuble Eko Active)

60 ■ FBPA-012-16/03/2023-CM - Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

61 ■ FBPA-013-16/03/2023-CM - Commissions Permanentes de Travail et d'Études - Modifications

62 ■ FBPA-014-16/03/2023-CM - Création et définition d'emplois permanents et non permanents dans le cadre de la nouvelle organisation et des besoins des services de la Métropole

63 ■ FBPA-015-16/03/2023-CM - Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole

64 ■ FBPA-016-16/03/2023-CM - Création et définition des emplois de Divisions et d'Unités dans le cadre de la nouvelle organisation des services

65 ■ FBPA-017-16/03/2023-CM - Modification de la délibération N° FBPA-032- 12938/22/CM portant sur la création et définition des emplois de Directions et de Services dans le cadre de la nouvelle organisation des services

66 ■ FBPA-018-16/03/2023-CM - Approbation du protocole d'accord relatif aux moyens syndicaux alloués aux organisations syndicales élues à l'issue des élections professionnelles de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 8 décembre 2022

67 ■ FBPA-019-16/03/2023-CM - Approbation d'une convention de gestion relative à la voirie métropolitaine transférée par le Département des Bouches du Rhône

68 ■ FBPA-020-16/03/2023-CM - Approbation d'une convention de délégation de la compétence ' Gestion des eaux pluviales urbaines ' - Commune de Châteauneuf-le-Rouge

TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE, CYCLE DE L’EAU, MER ET LITTORAL

69 ■ TCM-001-16/03/2023-CM - Approbation de la convention de gestion provisoire de l'aire de carénage du Port de Plaisance de la Pointe Rouge à Marseille

70 ■ TCM-002-16/03/2023-CM - Déclaration d'infructueux de la procédure de délégation de service public pour les activités de levage et de carénage et services connexes du port de plaisance de la Pointe Rouge et approbation du principe de lancement d'une nouvelle délégation de service public

71 ■ TCM-003-16/03/2023-CM - Approbation du plan d'actions 2023 pour l'amélioration du rendement des réseaux de distribution d'eau potable de Port-de-Bouc

72 ■ TCM-004-16/03/2023-CM - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des communes de Grans et Cornillon-Confoux7 Mars 2023 7

73 ■ TCM-005-16/03/2023-CM - Budget annexe "CT1 Assainissement" - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la couverture et ventilation des surverses des pré-décanteurs de l'usine GEOLIDE, à Marseille

74 ■ TCM-006-16/03/2023-CM - Budget Principal Métropole - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, canal eau brute de Martigues

75 ■ TCM-007-16/03/2023-CM - Budget Principal Métropole - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Etudes et Travaux pluviaux 2023-2025 division 2C"

STRATÉGIE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENTREPRISES, COMMERCE, RELANCE

76 ■ ECOR-001-16/03/2023-CM - Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2023 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile - Rectification d'une erreur matérielle

77 ■ ECOR-002-16/03/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement acquisition et renouvellement de matériels pour le Centre de Formation d'Apprentis

INNOVATION, VILLE INTELLIGENTE, ET ÉCONOMIE DE LA CONNAISSANCE, SANTÉ, RECHERCHE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

78 ■ IVIS-001-16/03/2023-CM - Approbation du dispositif de Challenges territoriaux Innov Provence ainsi que du cadre d'intervention et de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement afférente